Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles et collecte et traitement des bio-déchets de restaurations collectives du territoire de la Communauté de communes Airvaudais Val du Thouet
Airvaudais — Val du Thouet
Le marché comporte 2 lots:
Lot 1: collecte et transport des ordures ménagères résiduelles;
Lot 2: collecte et traitement des bio-déchets de restaurations collectives.
Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-23 | Avis de marché |
| 2018-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Airvaudais — Val du Thouet
Adresse postale: 33 place des Promenades
Code postal: 79600
Commune postale: Airvault
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-avt.fr/ 🌏
Courrier électronique: dechets@cc-avt.fr 📧
Téléphone: +33 549649348 📞
Fax: +33 549649402 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323070
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Tonnage annuel estimé: 1250 tonnes
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché pourra être prolongé une fois 1 an soit jusqu'au 31.12.2022.
Informations complémentaires: Tonnage annuel estimé: 1250 tonnes
Intitulé du lot: Collecte et traitement des bio-déchets de restaurations collectives
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Tonnage annuel estimé: 20 tonnes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service déchets
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Airvaudais — VA
Point de contact: Service déchets — Sandrine Cloarec
Téléphone: +33 549649848 📞
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 141-323070 (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Brève description:
Le marché comporte 2 lots:
Lot 1: collecte et transport des ordures ménagères résiduelles;
Lot 2: collecte et traitement des bio-déchets de restaurations collectives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Airvaudais — Val du Thouet
Adresse postale: 33 place des Promenades
Code postal: 79600
Commune postale: Airvault
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-avt.fr/ 🌏
Courrier électronique: dechets@cc-avt.fr 📧
Téléphone: +33 549649348 📞
Fax: +33 549649402 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323070
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Tonnage annuel estimé: 1250 tonnes
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte 2 lots:
Lot 1: collecte et transport des ordures ménagères résiduelles;
Lot 2: collecte et traitement des bio-déchets de restaurations collectives.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte en C1 ou C0.5 des ordures ménagères résiduels pour les foyers et assimilés de la Communauté de communes Airvaudais — Val du Thouet en porte à porte sur l'ensemble du territoire. Puis transport jusqu'au quai de transfert du Smited à La Loge à Coulonges-Thouarsais
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Informations complémentaires: Tonnage annuel estimé: 1250 tonnes
Intitulé du lot: Collecte et traitement des bio-déchets de restaurations collectives
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte en porte à porte et traitement des fermentescibles de restaurations collectives
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2021 ou 31.12. 2022
Informations complémentaires: Tonnage annuel estimé: 20 tonnes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté de communes Airvaudais Val du Thouet
Producteurs du territoire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations sont réservées aux candidats dont les installations répondront aux exigences réglementaires en vigueur au moment de l'attribution du marché, notamment quant à la réglementation applicable aux installations classées pour la protection de l'environnement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service déchets
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Airvaudais — VA
Point de contact: Service déchets — Sandrine Cloarec
Téléphone: +33 549649848 📞
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le retrait du dossier par voie électronique est possible au choix sur https://www.marches-securises.fr sous réserve de satisfaire au prérequis technique. Les offres devront être communiquées par voie électronique avant la date limite conformément aux modalités définies dans l'article 4.3 du RPC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 141-323070 (2018-07-23)
Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 1: collecte et transport des ordures ménagères résiduelles.
Valeur totale du marché: 233 192 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Airvaudais-Val du Thouet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-522136
Se réfère à l'avis: 2018/S 141-323070
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Tonnage annuel estimé: 1 250 t.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Tonnage annuel estimé: 1 250 t.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Nom: Brangeon Environnement
Numéro d'enregistrement national: 43210591400019
Adresse postale: 7 route de Monjean La Pommeraye
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49620
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241721155 📞
Courrier électronique: brangeon.environnement@brangeon.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.brangeon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 233 192 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-avt.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 228-522136 (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 1: collecte et transport des ordures ménagères résiduelles.
Valeur totale du marché: 233 192 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Airvaudais-Val du Thouet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-522136
Se réfère à l'avis: 2018/S 141-323070
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Tonnage annuel estimé: 1 250 t.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte en C1 ou C0.5 des ordures ménagères résiduels pour les foyers et assimilés de la Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet en porte à porte sur l'ensemble du territoire. Puis transport jusqu'au quai de transfert du SMITED à La Loge à Coulonges-Thouarsais.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Nom: Brangeon Environnement
Numéro d'enregistrement national: 43210591400019
Adresse postale: 7 route de Monjean La Pommeraye
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49620
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241721155 📞
Courrier électronique: brangeon.environnement@brangeon.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.brangeon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 233 192 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-avt.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le retrait du dossier par voie électronique est possible au choix sur https://www.marches-securises.fr sous réserve de satisfaire au pré requis technique. Les offres devront être communiquées par voie électronique avant la date limite conformément aux modalités définies dans l'article 4.3 du RPC.
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