Collecte en apport volontaire du verre et des papiers sur le territoire de la Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Cté de communes de l'Arc Mosellan
Collecte en apport volontaire du verre et des papiers sur le territoire de la CC de l'Arc Mosellan.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Citraval SAS
- • Mineris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-21 | Avis de marché |
| 2018-07-25 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2018 - 02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de l'Arc Mosellan
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382832157 📞
Fax: +33 382836157 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080938
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte en apport volontaire du verre
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte en apport volontaire du verre.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte en apport volontaire et reprise des papiers.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Communauté de communes de l'Arc Mosellan rue du Moulin 57920 Buding.
Informations complémentaires: Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arcmosellan.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Pays: Moselle 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2018/S 037-080938 (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2018 - 02
Brève description:
Collecte en apport volontaire du verre et des papiers sur le territoire de la CC de l'Arc Mosellan.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de l'Arc Mosellan
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382832157 📞
Fax: +33 382836157 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080938
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte en apport volontaire du verre
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte en apport volontaire du verre.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période ferme de 3 ans, comprise entre le 1.1.2019 et le 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour une période de 2 fois 1 an maximum (soit jusqu'au 31.12.2023 au maximum).
Intitulé du lot: Collecte en apport volontaire et reprise des papiers
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte en apport volontaire et reprise des papiers.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Communauté de communes de l'Arc Mosellan rue du Moulin 57920 Buding.
Informations complémentaires: Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arcmosellan.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Pays: Moselle 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2018/S 037-080938 (2018-02-21)
Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 241 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325115
Se réfère à l'avis: 2018/S 037-080938
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Mineris
Numéro d'enregistrement national: 47952304500058
Adresse postale: 6 chemin des carrières aux Viormes
Commune postale: Villeparisis
Code postal: 77270
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 241 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 142-325115 (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 241 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325115
Se réfère à l'avis: 2018/S 037-080938
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables au siège de la Communauté de communes de l'Arc Mosellan à l'adresse indiquée dans le présent avis.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Possibilité de reconduction du marché pour une période de 2 fois 1 an maximum à l'issue de la période initiale de 3 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Mineris
Numéro d'enregistrement national: 47952304500058
Adresse postale: 6 chemin des carrières aux Viormes
Commune postale: Villeparisis
Code postal: 77270
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 241 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre l'acte portant approbation du contrat dans les 2 mois à compter de ses modalités de publicité.
Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-12
Brève description: La consultation est uniquement relative à la relance du lot n
Valeur totale du marché: 54 500 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de Communes de l'arc Mosellan
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.fr/marches-emploi/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte en apport volontaire et reprise des papiers
Description des options:
Attribution du marché
Nom: Citraval sas
Adresse postale: Chemin de Ramonville
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 54 500 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://arcmosellan.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 142-325116 (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-12
Brève description: La consultation est uniquement relative à la relance du lot n
Valeur totale du marché: 54 500 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de Communes de l'arc Mosellan
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.fr/marches-emploi/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325116
Informations complémentaires
Le marché est consultable au siège de la communauté de communes de l'arc Mosellan à l'adresse indiquée au présent avis.
La valeur du marché indiquée doit être lue comme étant négative, c'est-à-dire -54500 EUR (T.T.C.) du fait de la reprise des papiers par l'attributaire (le formulaire ne permet pas de renseigner un montant négatif).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte en apport volontaire et reprise des papiers
Description des options:
Possibilité de reconduction pour un période de 2 fois 1 an maximum à l'issue de la période initiale de 3 ans.
Attribution du marché
Nom: Citraval sas
Adresse postale: Chemin de Ramonville
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 54 500 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://arcmosellan.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable au siège de la communauté de communes de l'arc Mosellan à l'adresse indiquée au présent avis.
La valeur du marché indiquée doit être lue comme étant négative, c'est-à-dire -54500 EUR (T.T.C.) du fait de la reprise des papiers par l'attributaire (le formulaire ne permet pas de renseigner un montant négatif).
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte portant approbation du contrat dans les deux mois à compter de ses modalités de publicité.
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