Collecte des ordures ménagères résiduelles, des recyclables et des encombrants sur le territoire de la Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Cté de communes de l'Arc Mosellan
Collecte des ordures ménagères résiduelles, des recyclables et des encombrants sur le territoire de la CC de l'Arc Mosellan.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2018 - 03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de l'Arc Mosellan
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382832157 📞
Fax: +33 382832157 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080963
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Collecte des encombrants sur rendez-vous
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte des encombrants sur rendez-vous.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Communauté de communes de l'Arc Mosellan rue du Moulin 57920 Buding.
Informations complémentaires: Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arcmosellan.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2018/S 037-080963 (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2018 - 03
Brève description:
Collecte des ordures ménagères résiduelles, des recyclables et des encombrants sur le territoire de la CC de l'Arc Mosellan.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de l'Arc Mosellan
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382832157 📞
Fax: +33 382832157 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080963
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période ferme de 5 ans, comprise entre le 1.1.2019 et le 31.12.2023. Il pourra être renouvelé pour une période de 2 fois 1 an maximum (soit jusqu'au 31.12.2025 au maximum).
Description des options: Tranche optionnelle nº 1 «Identification des bacs en collecte des OMR».
Intitulé du lot: Collecte des encombrants sur rendez-vous
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte des encombrants sur rendez-vous.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Communauté de communes de l'Arc Mosellan rue du Moulin 57920 Buding.
Informations complémentaires: Ouverture effectuée en commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arcmosellan.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2018/S 037-080963 (2018-02-21)
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