Château des Ducs de Bretagne — dévégétalisation des remparts

Nantes Métropole

Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du Château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du Château, celui-ci étant découpé en 4 zones:
— zone 1: remparts (extérieurs),
— zone 2: remparts (intérieurs),
— zone 3: divers,
— zone 4: contrescarpes.
Pour information et suite à expérience, ces interventions de dévégétalisation comporteront un passage annuel complet pour traitement de fond au printemps et un passage pour traitement complémentaire sur une partie des zones, suivant besoin en fin d'été. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le présent marché fait l'objet d'un lot unique. L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 55 000,00 EUR HT, soit 220 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-30 Avis de marché
2019-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du Château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du Château, celui-ci étant découpé en 4 zones: — zone 1: remparts (extérieurs), — zone 2: remparts (intérieurs), — zone 3: divers, — zone 4: contrescarpes. Pour information et suite à expérience, ces interventions de dévégétalisation comporteront un passage annuel complet pour traitement de fond au printemps et un passage pour traitement complémentaire sur une partie des zones, suivant besoin en fin d'été. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le présent marché fait l'objet d'un lot unique. L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 55 000,00 EUR HT, soit 220 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés publics, 29 rue de Strasbourg — 3e étage
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.cotta@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240415115 📞
Fax: +33 240415108 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date limite de soumission: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336781
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. Prendre contact avec Nicolas Allain: +33 240419781.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du Château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du Château, celui-ci étant découpé en 4 zones:
— zone 1: remparts (extérieurs),
— zone 2: remparts (intérieurs),
— zone 3: divers,
— zone 4: contrescarpes.
Pour information et suite à expérience, ces interventions de dévégétalisation comporteront un passage annuel complet pour traitement de fond au printemps et un passage pour traitement complémentaire sur une partie des zones, suivant besoin en fin d'été. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le présent marché fait l'objet d'un lot unique. L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 55 000,00 EUR HT, soit 220 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Château des Ducs de Bretagne — dévégétalisation des remparts.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Une visite sur site est obligatoire. Prendre contact avec Nicolas Allain: +33 240419781.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Cotta
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— renseignements administratifs: Nantes Métropole, direction de la commande publique service des marches publics, 29 rue de Strasbourg — 3
— renseignements techniques: Nantes Métropole, département du BATI Scap 2 Nicolas ALlain: nicolas.allain@nantesmetropole.fr Tél: +33 240419781. Pour rappel, une visite sur site est obligatoire. Prendre contact avec Nicolas Allain. — Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:https://marchespublics.nantesmetropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 147-336781 (2018-07-30)
Avis d'attribution de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du château, celui-ci étant découpé en 4 zones: — zone 1: remparts (extérieurs), — zone 2: remparts (intérieurs), — zone 3: divers, — zone 4: contrescarpes. Pour information et suite à expérience, ces interventions de dévégétalisation comporteront un passage annuel complet pour traitement de fond au printemps et un passage pour traitement complémentaire sur une partie des zones, suivant besoin en fin d'été. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-086307
Se réfère à l'avis: 2018/S 147-336781
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 31.10.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du château, celui-ci étant découpé en 4 zones:
Pour information et suite à expérience, ces interventions de dévégétalisation comporteront un passage annuel complet pour traitement de fond au printemps et un passage pour traitement complémentaire sur une partie des zones, suivant besoin en fin d'été.
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Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Informations complémentaires: Le marché a été notifié le 31.10.2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Du Bonsai au Séquoia
Commune postale: Oudon
Code postal: 44521
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 038-086307 (2019-02-19)