Château des Ducs de Bretagne — dévégétalisation des remparts

Nantes Métropole

Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du Château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du Château, celui-ci étant découpé en 4 zones:
— zone 1: remparts (extérieurs),
— zone 2: remparts (intérieurs),
— zone 3: divers,
— zone 4: contrescarpes.
Pour information et suite à expérience, ces interventions de dévégétalisation comporteront un passage annuel complet pour traitement de fond au printemps et un passage pour traitement complémentaire sur une partie des zones, suivant besoin en fin d'été. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le présent marché fait l'objet d'un lot unique. L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 55 000,00 EUR HT, soit 220 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-30 Avis de marché
2019-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, service des marchés publics, 29 rue de Strasbourg — 3e étage”
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christophe Cotta
Téléphone: +33 240415115 📞
Courrier électronique: christophe.cotta@mairie-nantes.fr 📧
Fax: +33 240415108 📠
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Château des Ducs de Bretagne — dévégétalisation des remparts
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du Château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du Château,...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché: Château des Ducs de Bretagne — dévégétalisation des remparts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. Prendre contact avec Nicolas Allain: +33 240419781.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-12 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— renseignements administratifs: Nantes Métropole, direction de la commande publique service des marches publics, 29 rue de Strasbourg — 3 étage, 44094...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 147-336781 (2018-07-30)
Avis d'attribution de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du château,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la dévégétalisation des remparts du château des Ducs de Bretagne. Cette dévégétalisation concerne l'ensemble du château,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: Le marché a été notifié le 31.10.2018.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 147-336781

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-32710
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Du Bonsai au Séquoia
Commune postale: Oudon
Code postal: 44521
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 038-086307 (2019-02-19)