Campagne de routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux
Centre des monuments nationaux
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Ce routage sera réalisé sous la forme d'envois postaux (lettres/colis) et/ou par le biais de transporteurs spécialisés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-16 | Avis de marché |
| 2019-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Numéro de référence: 18.200.219
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport de colis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-459699
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Prix (pondération): 70 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 202-459699 (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Numéro de référence: 18.200.219
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Ce routage sera réalisé sous la forme d'envois postaux (lettres/colis) et/ou par le biais de transporteurs spécialisés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport de colis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-459699
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
En 2019, à titre indicatif et de façon non contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur, il est envisagé d'éditer 6 560 000 exemplaires en divers formats.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments».
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Il est précisé que le centre des monuments se réserve le droit de recourir pour les mêmes besoins à d'autres opérateurs économiques que le titulaire de l'accord-cadre, pour des prestations en petites quantité dans la limite d'un montant annuel de 8 000 EUR (HT).
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Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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En 2019, à titre indicatif et de façon non contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur, il est envisagé d'éditer 6 560 000 exemplaires en divers formats.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Prix (pondération): 70 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plate-forme des achats de l'État) directement via le lien suivant:
— en application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. L'article 7 du RC précise les critères de jugement des offres. — Les candidats restent engagés par leur offre pendant 160 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 202-459699 (2018-10-16)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-046294
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-459699
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: Ares Services
Adresse postale: 14 rue Lesault
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2019/S 021-046294 (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Ce routage sera réalisé sous la forme d'envois postaux (lettres/colis) et/ou par le biais de transporteurs spécialisés
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-046294
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-459699
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Il est précisé que le Centre des monuments se réserve le droit de recourir pour les mêmes besoins à d'autres opérateurs économiques que le titulaire de l'accord-cadre, pour des prestations en petites quantité dans la limite d'un montant annuel de 8 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: Ares Services
Adresse postale: 14 rue Lesault
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2019/S 021-046294 (2019-01-25)
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