Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Ce routage sera réalisé sous la forme d'envois postaux (lettres/colis) et/ou par le biais de transporteurs spécialisés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Campagne de routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux
18.200.219”
Produits/services: Services de transport de colis📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Ce routage sera réalisé sous la forme d'envois postaux (lettres/colis) et/ou par le biais de transporteurs spécialisés.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments».
Il est précisé que le centre des monuments se réserve le droit de recourir pour les mêmes besoins à d'autres opérateurs économiques que le titulaire de l'accord-cadre, pour des prestations en petites quantité dans la limite d'un montant annuel de 8 000 EUR (HT).
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Prix (pondération): 70 points
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an sans...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“En 2019, à titre indicatif et de façon non contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur, il est envisagé d'éditer 6 560 000 exemplaires en...”
Informations complémentaires
En 2019, à titre indicatif et de façon non contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur, il est envisagé d'éditer 6 560 000 exemplaires en divers formats.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-20
17:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme...”
Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plate-forme des achats de l'État) directement via le lien suivant:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=399427&orgAcronyme=f5j
— en application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. L'article 7 du RC précise les critères de jugement des offres. — Les candidats restent engagés par leur offre pendant 160 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques —...”
Nom
Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
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Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970320📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Source: OJS 2018/S 202-459699 (2018-10-16)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Campagne de routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux
18.200.219”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Ce routage sera réalisé sous la forme d'envois postaux (lettres/colis) et/ou par le biais de transporteurs spécialisés
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le manuel de vente ou le dépliant «Passeport Monuments». Il est précisé que le Centre des monuments se réserve le droit de recourir pour les mêmes besoins à d'autres opérateurs économiques que le titulaire de l'accord-cadre, pour des prestations en petites quantité dans la limite d'un montant annuel de 8 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 202-459699
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 18.200.219
Titre:
“Campagne de routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ares Services
Adresse postale: 14 rue Lesault
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2019/S 021-046294 (2019-01-25)