Assistance technique maintien en condition operationnelle

GIE Sesam-Vitale

Le marché a pour objet de réaliser des prestations permettant le maintien en condition opérationnelle de la production SESAM-Vitale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• dxc Technology France
• SII

Qui ?

• GIE Sesam-Vitale

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services d'assistance et de conseils informatiques

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-19	Avis de marché
2019-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance et de conseils informatiques
Numéro de référence: PCN-18-06
Brève description:

Le marché a pour objet de réaliser des prestations permettant le maintien en condition opérationnelle de la production SESAM-Vitale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE SESAM-Vitale
Adresse postale: 5 boulevard Alexandre Oyon
Code postal: 72019
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.meoss.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.jarry@sesam-vitale.fr 📧
Téléphone: +33 243574202 📞
URL des documents: http://www.meoss.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.meoss.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-030956
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les candidats peuvent proposer une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Conformément aux dispositions de l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et dans le cas où plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est possible de signer avec ce titulaire un seul marché regroupant tous ces lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de prestations d'études techniques, d'aide à la rédaction de documents opérationnels, d'exploitation applicative, d'accompagnement projet et de suivi décisionnel dans le cadre de métiers terrains de support, de gestion et suivi d'incidents et de problèmes, de correction applicative, d'exploitation applicative…) dans les environnements suivants: Linux, Aix et Windows, Oracle, Mysql, ELK, CFT/XFB, business object, Cognos Reverse Proxy, Firewall ou Centreon dont une partie infogérée en externe. Il comprend notamment la réalisation des prestations suivantes:

— participation à des projets pour porter les besoins terrains,

— rédaction et mise à jour de documentations opérationnelles,

— missions ponctuelles sur l'outillage terrain,

— prise en charge du suivi de problèmes techniques terrain,

— assistance à la mise en œuvre des contrats d'infogérance.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
Description des options: Marché reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 porte sur la fourniture de prestations de conseil organisationnel et méthodologique, d'évaluation des process et de prospective afin d'accompagner les équipes terrain du GIE SESAM-Vitale vers les futures évolutions du domaine de l'assurance maladie en améliorant ses pratiques, sa gestion, son organisation et à faciliter la transformation de ses métiers. Il comprend notamment la réalisation des prestations suivantes:

— analyse des pratiques métiers externes,

— proposition d'évolution des métiers, trajectoire de transformation,

— réflexion et construction d'offres de services,

— comparaison avec les pratiques du marché,

— évaluation des process et expertise/conseil sur infogérance et sous-traitance.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GIE SESAM-Vitale/titulaire/infogérant.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature avec identification de la société et de son représentant légal,

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle avec les articles L. 5212.1 à L. 5212.11 du code du travail (DC1 dernière version parue ou équivalent).

Co-traitance et candidature groupée: informations visées ci-dessus pour chaque membre du groupement, habilitation du mandataire.

Sous-traitance: part du marché sous-traité, liste des sous-traitants et pour chaque sous-traitant.

Les informations visées dessus,

— extrait k, k bis, D1 ou document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative du pays d'établissement du candidat,

— copie de l'habilitation de la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat.

Situation économique et financière: Justificatif nº 1 pour les lots n
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Justificatif nº 1: le chiffre d'affaires global minimum exigé pour:

— le lot nº 1: 1 000 000 EUR HT par année de référence,

— le lot nº 2: 500 000 EUR HT par année de référence.

* Aucune déclaration en pourcentage ne sera prise en compte dans l'appréciation globale du justificatif nº 1.

Capacité technique et professionnelle:

Pour le lot 1:

— justificatif nº 1: le candidat fournit pour les 3 derniers exercices disponibles, une déclaration du chiffre d'affaires global de sa société et le chiffre d'affaires (en valeur et non en pourcentage*) relatif à des prestations similaires à celles de l'objet du présent marché réalisées par sa société,

— justificatif nº 2: le candidat présentera une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le numéro et l'intitulé de la référence, les dates de début et fin de réalisation, le destinataire, une courte description des activités réalisées ainsi que les caractéristiques des environnements techniques pour des prestations de service similaires aux prestations objet du présent appel d'offres, ainsi que les contacts chez le client pouvant attester de cette référence. Le candidat limitera à 10 le nombre de références fournies et les numérotera. Seules les 10 premières références seront analysées et à défaut de numérotation uniquement les 10 plus récentes. Toutes les références de plus de 3 ans et/ou sans montant et/ou inférieures à 15 000 EUR HT sur les 3 dernières années ne seront pas prises en compte dans l'évaluation,

— justificatif nº 3: le candidat fournira pour chacune des 3 dernières années, une présentation des effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement. Le candidat indiquera par ailleurs les titres d'études et professionnels des cadres de son entreprise,

— justificatif nº 4: le candidat fournira le pourcentage de formation ITIL Foundations, ITIL Intermediate, ITIL Experts et ITIL Masters des profils listés au justificatif nº 3 (global et non individuel). Il indiquera les pourcentages globaux et pas par profil.

Pour le lot 2:

— justificatif nº 2: le candidat présentera une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le numéro et l'intitulé de la référence, les dates de début et fin de réalisation, le destinataire, une courte description des activités réalisées ainsi que les caractéristiques des environnements pour des prestations de service similaires aux prestations objet du présent appel d'offres. Le candidat limitera à 10 le nombre de références fournies et les numérotera. Seules les 10 premières références seront analysées et à défaut de numérotation uniquement les 10 plus récentes. Toutes les références de plus de 3 ans et/ou sans montant et/ou inférieures à 15 000 EUR HT sur les 3 dernières années ne seront pas prises en compte dans l'évaluation,

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1:

— justificatif nº 1: le chiffre d'affaires global minimum exigé est de 1 000 000 EUR HT par année de référence. *Aucune déclaration en pourcentage ne sera prise en compte dans l'appréciation globale du justificatif nº 1,

— justificatif nº 3: les titres d'études et professionnels suivants devront au minimum être présents:

—— ingénieurs exploitation applicative,

—— ingénieur décisionnel,

—— ingénieur ITSM et développeurs web.

Pour le lot 2:

— justificatif nº 1: le chiffre d'affaires global minimum exigé est de 500 000 EUR HT par année de référence,

—— consultants organisationnels,

—— consultants supervision, auditeur,

—— consultants méthodes de travail.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Si le nombre de candidatures recevables (c'est-à-dire atteignant les minima requis) est supérieur au nombre maximal indiqué ci-dessus, un classement sera établi après analyse et application de la pondération associée à chaque justificatif requis à savoir pour le lot 1:

— justificatif nº 1: 20 points,

— justificatif n

— justificatif nº 3: 30 points,

— justificatif nº 4: 10 points.

Méthodologie de notation des différents justificatifs:

— justificatif nº 1 sera évalué selon 3 axes:

—— l'évolution du chiffre d'affaires global sur les 3 années de référence,

—— le taux de dépendance économique du candidat au regard du marché PCN-18-06 conjugué au poids commercial que représente le marché PCN-18-06 chez le candidat (en moyenne pour les 3 années de référence),

—— enfin la part du chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles objet du présent marché PCN-18-06 par rapport au chiffre d'affaires global (en moyenne pour les 3 années de référence),

— justificatif nº 2 sera évalué selon les critères suivants:

—— durée de la prestation,

—— montant en EUR HT,

—— secteur d'activité,

—— environnement technique dans lequel la prestation a été effectuée,

— justificatif nº 3 sera évalué selon les critères suivants: pourcentage des effectifs de l'entreprise correspondant aux profils par rapport aux besoins estimés du présent marché et le niveau d'expérience,

— justificatif nº 4 sera évalué selon le nombre de profils par niveau de certifications vis-à-vis du nombre de total de profils correspondants au présent marché.

Et pour le lot 2:

— justificatif nº 1: 30 points,

— justificatif nº 2: 40 points,

— justificatif nº 3: 30 points.

Le lot 2 sera évalué selon les critères suivants:

— durée de la prestation,

— montant en EUR HT,

— secteur d'activité,

— types de prestations.

Justificatif nº 3 sera évalué selon les critères suivants: pourcentage des effectifs de l'entreprise correspondant aux profils par rapport aux besoins estimés du présent marché et le niveau d'expérience.

Justification de l’accord-cadre:

le présent marché est un accord-cadre à bons commande au sens des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, passé sans minimum ni maximum

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et méthodologique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Maîtrise d'œuvre, opérateur de solutions et dispositif essentiel du déploiement des services de l'assurance maladie via les industriels fournisseurs de solutions aux professionnels de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.meoss.fr 🌏
URL des documents: http://www.meoss.fr 🌏
Adresse postale: 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Point de contact: Samuel Fortin (renseignements techniques): +33 243574483 — Christophe Mathias-Alévêque (renseignements administratifs): +33 243574410.
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.meoss.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le cadre de réponse candidatures mis à disposition sur MEOSS doit être utilisé pour constituer le dossier. Les candidatures peuvent être transmises:

— soit sur support papier (préciser sur enveloppe «PCN-18-06 — assistance technique — maintien en condition opérationnelle — ouvrir en Commission»), par courrier RAR ou dépôt au GIE SESAM-Vitale du lundi au vendredi, entre 9:00 et 12:00 et 14:00 et 17:00, sauf jours fériés,

— soit par voie électronique dans les conditions définies par les articles 40 et 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à l'adresse suivante: http://www.meoss.fr

Référence publique: PCN-18-06 — assistance technique — maintien en condition opérationnelle (modalités d'inscription, de transmission des plis et une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés sont disponibles sur le site internet précité).

La liste des formats autorisés pour la transmission électronique des candidatures est la suivante: Acrobat Reader, Microsoft Word et Microsoft Excel. Le GIE Sesam-Vitale utilisera un anti-virus sur tous les documents électroniques des candidats. En cas de dépôt de plusieurs candidatures par un même candidat, seul le dernier dépôt en date sera ouvert et pris en compte. Les candidats sont par ailleurs informés que le choix du mode de transmission (par voie électronique ou par voie papier) est global et irréversible. Ainsi, le double envoi d'un pli sur support papier et par voie électronique n'est pas autorisé. Dans ce cas, les 2 plis seront considérés comme non recevables.

Copie de sauvegarde: les candidats qui transmettent leur candidature par voie électronique ont la possibilité de fournir au pouvoir adjudicateur, dans les délais impartis pour la remise des candidatures une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit alors être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde». Elle peut être:

— soit déposée, contre récépissé, du lundi au vendredi (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés) à l'adresse suivante: GIE SESAM-Vitale — 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72019 Le Mans Cedex 2,

— soit envoyée à la même adresse par lettre/colis recommandés avec accusé de réception.

En cas d'acheminement par un tiers, le candidat fait son affaire des frais de transport et d'assurances des prestations. Les indications suivantes doivent être apportées de manière apparente sur les enveloppes et/ou colis contenant la candidature: PCN-18-06 — assistance technique — maintien en condition opérationnelle — candidature — copie de sauvegarde.

La copie de sauvegarde peut être ouverte par le pouvoir adjudicateur dans les hypothèses suivantes:

— si la candidature transmise par voie électronique présente un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur,

— si la candidature transmise par voie électronique…

… n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai de dépôt des candidatures,

… n'a pu être ouverte par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— les candidats ont la faculté d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative,

— les tiers au marché sans considération de leur qualité ont la faculté d'introduire un référé en contestation de la validation du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes ou Direction des affaires juridiques du GIE SESAM-Vitale
Adresse postale: Pour le TA, 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex. Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr Tél.: +33 240994600, Fax: +332 40994658. Pour la DAJ du GIE SESAM-Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019
Téléphone: +33 243574202 📞
Fax: +33 243235429 📠
Source: OJS 2018/S 015-030956 (2018-01-19)

Avis d'attribution de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 854 370 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE SESAM Vitale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-106039
Se réfère à l'avis: 2018/S 015-030956
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
La durée initiale du lot 1 est de 24 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de prestations d'études techniques, d'aide à la rédaction de documents opérationnels, d'exploitation applicative, d'accompagnement projet et de suivi décisionnel dans le cadre de métiers terrains de support, de gestion et suivi d'incidents et de problèmes, de correction applicative, d'exploitation applicative…) dans les environnements suivants: Linux, Aix et Windows, Oracle, Mysql, elk, cft/xfb, Business Object, Cognos Reverse Proxy, Firewall ou Centreon dont une partie infogérée en externe. Il comprend notamment la réalisation des prestations suivantes:

Informations complémentaires:

La durée initiale du lot 1 est de 24 mois.

La durée initiale du lot 2 est de 24 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GIE SESAM Vitale/titulaire/infogérant.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: DXC Technology France
Adresse postale: Tour Carpe Diem — 31 place des Corolles
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92098
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 327 329 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Sii
Adresse postale: Immeuble Séquana II — 87 quai Panhard et Levassor
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Valeur totale du marché: 527 041 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la faculté d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les tiers au marché sans considération de leur qualité ont la faculté d'introduire un référé en contestation de la validation du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes ou direction des affaires juridiques du GIE SESAM-Vitale
Adresse postale: Pour le TA, 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, Tél: +33 240994600, fax: +33 240994658. Pour la DAJ du GIE SESAM-Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Source: OJS 2019/S 046-106039 (2019-03-01)

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