Assistance au management de la transformation de la DSNA
DSNA
Appel à candidature pour un accord-cadre à bons de commande sur unités d'œuvre ayant pour objet l'assistance au management de la transformation de la DSNA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Altran Technologies
- • Daylight SAS (mandataire du groupement)
- • Julhiet Sterwen
- • QRP international
- • SARL Coerial
- • DSNA
- • Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques › Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-13 | Avis de marché |
| 2018-05-03 | Informations complémentaires |
| 2019-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information
Numéro de référence: PF_18726
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsna
Adresse postale: Direction des services de la navigation aérienne. Service chargé de la passation de la procédure: Direction de la technique et de l'innovation 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel, CS 53584
Code postal: 31035
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.lougnon@aviation-civile.gouv.fr 📧
Fax: +33 562145294 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-165633
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance à la définition de la stratégie et pilotage de la démarche de management de la modernisation technique
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Assistance à la gestion des projets, programmes et portefeuilles
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire et sur les sites de la DSNA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Frédéric Lougnon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 074-165633 (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information
Numéro de référence: PF_18726
Brève description:
Appel à candidature pour un accord-cadre à bons de commande sur unités d'œuvre ayant pour objet l'assistance au management de la transformation de la DSNA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsna
Adresse postale: Direction des services de la navigation aérienne. Service chargé de la passation de la procédure: Direction de la technique et de l'innovation 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel, CS 53584
Code postal: 31035
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.lougnon@aviation-civile.gouv.fr 📧
Fax: +33 562145294 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-165633
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Les dossiers de candidatures sont classés selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats par lot seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Les sous-critères de la valeur technique sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
La DSNA se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase offre. La DSNA pourra, en application de l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016, attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Les services de la DSNA bénéficiaires de cet accord-cadre sont la DSNA échelon central et la Direction des opérations (DO).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance à la définition de la stratégie et pilotage de la démarche de management de la modernisation technique
Numéro du lot: 01
Brève description:
Une description des prestations est disponible dans le dossier d'appel à candidatures téléchargeables sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande sur unités d'œuvre d'une durée de 3 ans reconductible 2 fois pour une durée d'1 an. La durée maximale de l'accord-cadre est de 5 ans.
Intitulé du lot: Assistance à la gestion de l'innovation
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Assistance à la gestion des projets, programmes et portefeuilles
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire et sur les sites de la DSNA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Descriptif de la société et de ses partenaires financiers (capital, Bilans financiers sur les 3 dernières années, filiales amont et aval, implantation, effectif, historique…).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot 1, chiffre d'affaires annuel global sur les 3 dernières années supérieur à 200 000 EUR HT par an.
Pour le lot 2, chiffre d'affaires annuel global sur les 3 dernières années supérieur à 200 000 EUR HT par an.
Pour le lot 3, chiffre d'affaires annuel global sur les 3 dernières années supérieur à 2 000 000 EUR HT par an.
Si un candidat souhaite postuler sur plusieurs lots, son chiffre d'affaires global annuel doit atteindre au minimum la somme des chiffres d'affaires globaux annuels exigibles pour chacun des lots sur lesquels il postule.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations pour la navigation aérienne financées principalement par des redevances perçues sur les usagers dans le cadre du Budget annexe du contrôle et de l'exploitation Aériens.
1) les modalités de paiement Virement avec mise en paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la personne publique ou de la date de fin d'exécution des Prestations si celle-ci est postérieure. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret nº 2016-360 du 25.3.2016 fait courir de plein droit des intérêts moratoires. L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est de 40 EUR.
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2) avance. Sauf renoncement du titulaire, versement d'une avance dans les conditions prévus à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les critères sont décrits dans le règlement d'appel public à la candidature disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Frédéric Lougnon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dossiers de candidatures sont classés selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats par lot seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Les sous-critères de la valeur technique sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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La DSNA se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase offre. La DSNA pourra, en application de l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016, attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Les services de la DSNA bénéficiaires de cet accord-cadre sont la DSNA échelon central et la Direction des opérations (DO).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 074-165633 (2018-04-13)
Informations complémentaires (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assistance au management de la transformation de la DSNA
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services de la navigation aérienne. Service chargé de la passation de la procédure: Direction de la technique et de l'innovation 1, avenue du docteur Maurice Grynfogel CS 53584
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-194281
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-165633
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2018/S 086-194281 (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assistance au management de la transformation de la DSNA
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services de la navigation aérienne. Service chargé de la passation de la procédure: Direction de la technique et de l'innovation 1, avenue du docteur Maurice Grynfogel CS 53584
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-194281
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-165633
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2018/S 086-194281 (2018-05-03)
Avis d'attribution de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services de la navigation aérienne. Service chargé de la passation de la procédure: direction de la technique et de l'innovation, 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel, CS 53584
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-125678
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
En application de l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, req. n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Nom: Julhiet Sterwen
Adresse postale: 4 allée Ferrand — 104 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: Altran technologies
Adresse postale: Batiment Synapses — parc Centreda — 4 avenue Didier Daurat
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Daylight SAS (mandataire du groupement)
Adresse postale: 1 Parvis de La Défense — Paroi Nord de la Grande Arche
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92044
Nom: SARL Coerial
Adresse postale: 20t rue de Bezons, Tour les Poissons
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom: QRP international
Adresse postale: 60 avenue Charles de Gaulle — CS 60016
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
04
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2019/S 054-125678 (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services de la navigation aérienne. Service chargé de la passation de la procédure: direction de la technique et de l'innovation, 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel, CS 53584
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-125678
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
En application de l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, req. n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à la définition de la stratégie et pilotage de la démarche de management de la modernisation technique.
Assistance à la gestion de l'innovation.
Assistance à la gestion des projets, programmes et portefeuilles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Nom: Julhiet Sterwen
Adresse postale: 4 allée Ferrand — 104 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: Altran technologies
Adresse postale: Batiment Synapses — parc Centreda — 4 avenue Didier Daurat
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Daylight SAS (mandataire du groupement)
Adresse postale: 1 Parvis de La Défense — Paroi Nord de la Grande Arche
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92044
Nom: SARL Coerial
Adresse postale: 20t rue de Bezons, Tour les Poissons
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom: QRP international
Adresse postale: 60 avenue Charles de Gaulle — CS 60016
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
04
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2019/S 054-125678 (2019-03-14)
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