Le présent accord-cadre a pour objet l'assistance à maîtrise d'œuvre pour la branche recouvrement du régime général de la sécurité sociale.
Il est alloti comme suit:
— Lot 1: conception, développement et maintenance,
— Lot 2: intégration et ingénierie de tests,
— Lot 3: expertise technique,
— Lot 4: accompagnement digital
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'œuvre pour la branche recouvrement du régime général de la sécurité sociale
P1805-AOO-DSI”
Produits/services: Services de conseil en systèmes informatiques📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'assistance à maîtrise d'œuvre pour la branche recouvrement du régime général de la sécurité sociale.
Il est alloti...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'assistance à maîtrise d'œuvre pour la branche recouvrement du régime général de la sécurité sociale.
Il est alloti comme suit:
— Lot 1: conception, développement et maintenance,
— Lot 2: intégration et ingénierie de tests,
— Lot 3: expertise technique,
— Lot 4: accompagnement digital
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 202 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conception, développement et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en systèmes informatiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Conception, développement et maintenance
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 50 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 167 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaire et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
L'accord-cadre sera conclu avec 5 titulaires (sous réserve d'un...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaire et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
L'accord-cadre sera conclu avec 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Intégration et ingénierie de tests
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Intégration et ingénierie de tests
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de coût (pondération): 45 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 166 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaire et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
L'accord-cadre sera conclu avec 3 titulaires (sous réserve d'un...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaire et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
L'accord-cadre sera conclu avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Expertise technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Expertise technique
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 334 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement digital
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Accompagnement digital
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur financier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 833 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
A) une lettre de candidature mentionnant si le...”
Liste et brève description des conditions
Les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
A) une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisant si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres;
B) une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par la personne habilitée à l'engager, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
C) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère l'accord-cadre au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère l'accord-cadre au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28
16:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire une demande en...”
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire une demande en utilisant les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation.
Les questions et les demandes de renseignements complémentaires seront reçues jusqu'au 10 jour avant la DLRO.
Les renseignements complémentaires sur le dossier de consultation sont communiqués par le pouvoir adjudicateur sur demande des opérateurs économiques, 6 jours calendaires au plus tard avant la DLRO.
Le jugement des offres et le choix du titulaire se feront en tenant compte des critères suivants:
— lot nº 1 avec valeur technique à 50 % et valeur financière à 50 %,
— lot nº 2 avec valeur technique à 55 % et valeur financière à 45 %,
— lot nº 3 avec valeur technique à 60 % et valeur financière à 40 %,
Et
— lot nº 4 avec valeur technique 60 % et valeur financière à 40 %.
Le sous-critère de la valeur financière est identique pour les 4 lots, et sera analysé via le coût de simulation d'achat des UO «Catalogue de service» sur un scénario de 4 ans.
Les sous-critères sont identiques pour la valeur technique, pour les 4 lots, et se décomposent de la manière suivante:
— sous critère 1 — compréhension du besoin et des enjeux (20 %),
— sous critère 2 — organisation, méthodologie et dimensionnement des prestations pour l'exécution du marché (30 %),
— sous-critère 3 — maturité de l'organisation, innovation et positionnement du candidat (20 %),
— sous critère 4 — cas pratique (20 %),
Et
— sous critère 5 — gains de productivité (10 %).
Si une ou plusieurs offres s'avéraient irrégulières, inappropriées ou inacceptables, celles-ci seraient rejetées. Toutefois, l'ACOSS pourra autoriser tous les soumissionnaires concernés, dans un délai approprié fixé dans la lettre d'invitation à la régularisation, à régulariser leur offre si celle-ci est irrégulière, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse et que cela ne modifie pas les caractéristiques substantielles de l'offre.
Les candidatures et offres devront être déposées par voie électronique, conformément à l'article 43 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, aux articles 31 et 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
Le dépôt de l'offre et de la candidature devra se faire via le site https://acoss.achatpublic.com, dans un seul et même fichier, pour la procédure «P1805-Aoo-Dsi — assistance à maîtrise d'œuvre pour la branche recouvrement du régime général de la sécurité sociale».
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée, sauf à titre de copie de sauvegarde du pli déposé par voie électronique selon les modalités définies ci-dessous.
Ainsi, les candidats peuvent envoyer en parallèle de leur pli dématérialisé, et avant la date limite de remise des offres fixée dans le présent avis, une copie de sauvegarde de ce pli sur support papier ou sur support physique électronique.
Le candidat devra placer la copie de sauvegarde dans un pli scellé comportant la mention lisible «P1805-Aoo-Dsi — assistance à maîtrise d'œuvre pour la branche recouvrement du régime général de la sécurité sociale — lot X». Elle pourra être remise soit contre récépissé du lundi au vendredi entre 9:30 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00 à l'adresse suivante: ACOSS — DSI / secrétariat général — 36 rue de Valmy — 93100 Montreuil.
Si elle est envoyée par la poste, elle devra l'être par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse ci-dessus.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.
Les dossiers remis sur la plate-forme après la date limite de remise des offres ne seront pas retenus
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2018/S 161-368571 (2018-08-22)
Avis d'attribution de marché (2019-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DSI — Département des achats
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'assistance à maîtrise d'œuvre pour la branche recouvrement du régime général de la sécurité sociale.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 202 495 724 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché: Conception, développement et maintenance.
Description du marché: Intégration et ingénierie de tests.
Description du marché: Expertise technique.
Description du marché: Accompagnement digital.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 161-368571
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018.0098
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conception, développement et maintenance
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 1: Atos Intégration (mandataire)
Commune postale: Bezons
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Titulaire 1: Thales Services SAS (cotraitant)
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 166 667 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 2: CGI France
Commune postale: Paris La Défense
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 166 667 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 3: Sopra Steria Group
Commune postale: Courbevoie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 166 667 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 4: Capgemini Technology Services
Commune postale: Suresnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 166 667 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 5: GFI Informatique
Commune postale: Saint-Ouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 166 667 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018.0099
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Intégration et ingénierie de tests
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 1: Sopra Steria Group
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 166 667 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 2: Atos Intégration (mandataire)
Nom: Titulaire 2: Thales Services SAS (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 166 667 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 3: GFI Informatique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 166 667 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018.0100
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Expertise technique
Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 1: Thales Services SAS (mandataire)
Nom: Titulaire 1: Atos Intégration (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 333 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 2: GFI Informatique (mandataire)
Nom: Titulaire 2: Inop'S (cotraitant)
Commune postale: Paris
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 333 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire nº 3: Capgemini Technology Services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 333 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire nº 4: Silicom (mandataire)
Commune postale: Nanterre
Nom: Titulaire nº 4: Qosguard (cotaitant)
Commune postale: Jouy-en-Josas
Nom: Titulaire nº 4: Altelios Technology (cotaitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 333 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 5: Orange Business Services
Commune postale: Massy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 333 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2018.0101
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Accompagnement digital
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 1: Onepoint (mandataire)
Nom: Titulaire 1: Sopra Steria Group (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 833 333 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 2: Inop'S
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 833 333 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Titulaire 3: Altran Technologies
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 833 333 💰
“Les pièces du marché sont consultables sur demande auprès de la DSI de l'ACOSS, aux coordonnées mentionnées dans le présent avis.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché,
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché,
— recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l'arrêt CE «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 071-168341 (2019-04-08)