Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux -groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année 2019 — reconductible jusqu'en 2022
Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux -groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année 2019 — reconductible jusqu'en 2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux -groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année...”
Titre
Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux -groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année 2019 — reconductible jusqu'en 2022
SMG1801
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Produits/services: Cartouches de toner📦
Brève description:
“Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux -groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année...”
Brève description
Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux -groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année 2019 — reconductible jusqu'en 2022.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: cartouches d'encres et toners pour imprimantes et traceurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois.
Description du marché: Cartouches d'encres et toners pour imprimantes et traceurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir les informations complémentaire Vi.3).
Informations complémentaires: Montant minimum: 14 000 EUR HT; montant maximum 57 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: consommables de sauvegarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bus série universel (USB)📦
Produits/services supplémentaires: Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: CD-ROM📦
Description du marché: Consommables de sauvegarde.
Informations complémentaires: Montant minimum: 1 000 EUR HT; montant maximum 3 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, — DC1 indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, — DC1 indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. Cette lettre de candidature doit être dûment signée par le représentant du candidat unique ou, s'il y a groupement, soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques, — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, — DC2 comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants (l'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (2015, 2016 et 2017), — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2015, 2016 et 2017), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2015, 2016 et 2017), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.1.2023.
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics ainsi que des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et un montant maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de services. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS. Les prestations sont réparties en 2 lots séparés désignés ci-dessous:
Lot 1:cartouches d'encres et toners pour imprimantes et traceurs ;
Lot 2:consommables de sauvegarde.
Chaque lot fera l'objet d'un acte d'engagement distinct. Les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre. Durée:le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article 16-ii du Décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Délais de base:les délais de livraison des fournitures sont ceux indiqués par le titulaire à l'appui de son offre: Pour le lot n 1: dans le bordereau de remise sur catalogue (Annexe n 2 de l'acte d'engagement — consommables pour imprimantes). Pour le lot n 2: dans le bordereau des prix unitaires et des délais (BPUD — Annexe n 3 de l'acte d'engagement — consommables de sauvegarde). Délai de livraison «normal»: 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande. Délai de livraison urgent: 48 heures ouvrées maximum à compter du signalement par le service le pouvoir adjudicateur. Ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En vertu de l'article 45-v du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Jugement des offres: les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques et de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas”
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93602
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148798331📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Fax: +33 148796481 📠
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2018/S 221-505197 (2018-11-13)
Informations complémentaires (2018-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux — groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année...”
Titre
Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux — groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année 2019 — reconductible jusqu'en 2022
SMG1801
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Brève description:
“— approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux — groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année...”
Brève description
— approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux — groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année 2019,
— pour faire suite à une question posée par un candidat sur la plate-forme dématérialisée, le pouvoir adjudicateur a précisé dans le règlement de la consultation (article 1.1) son parc d'imprimantes actuel. La date de remises des offres est donc repoussée à la date du 20.12.2018 (12:00).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 221-505197
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-12-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Pour faire suite à une question posée par un candidat sur la plate-forme dématérialisée, le pouvoir adjudicateur a précisé dans le règlement de la...”
Pour faire suite à une question posée par un candidat sur la plate-forme dématérialisée, le pouvoir adjudicateur a précisé dans le règlement de la consultation (article 1.1) son parc d'imprimante actuel. La date de remise des offres est donc repoussée à la date du 20.12.2018 (12:00).
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Source: OJS 2018/S 239-545951 (2018-12-07)
Informations complémentaires (2018-12-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux — groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année...”
Brève description
Approvisionnement en consommables informatiques et consommables de sauvegarde pour les services municipaux — groupes scolaires — CCAS — SIAD — MAD — année 2019 — reconductible jusqu'en 2022.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 243-555181 (2018-12-13)
Avis d'attribution de marché (2019-04-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Le lot n 1 a fait l'objet d'une déclaration sans suite le 8.2.2019 pour motif d'intérêt général de redéfinition du besoin.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 85
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 221-505197
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: SMG1801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cartouches d'encres et toners pour imprimantes et traceurs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Consommables de sauvegarde
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: OfficeXpress
Adresse postale: 1-3 rue de la Cokerie — BP 104
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93213
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.officexpress.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
“Ce marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et un montant maximum. Les bons de commande seront notifiés par...”
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et un montant maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant minimum et maximum annuel du lot 2 est: minimum = 1 000 EUR HT / maximum = 3 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article 16-II du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais maximums d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont les suivantes pour le lot n 2:
— délais situation «normale»: 24 heures ouvrés à compter de la réception du bon de commande,
— délais situation «urgente»: 8 heures ouvrées à compter du signalement par le service.
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Source: OJS 2019/S 072-169963 (2019-04-08)