Approvisionnement du SEA en huiles minérales et synthétiques soumises à spécification et acceptation technique ou homologation préalable

Delpia

Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines
O-133 (type 2CST);
O-135 (type 3CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord;
O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST);
O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages;
O-155 et en huile anticorrosive;
O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements soumises à acceptation technique ou homologation préalable par la DCSEA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Delpia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne
• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-31	Avis de marché
2018-11-29	Informations complémentaires
2019-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Numéro de référence: DELPIA-C-18-AOO-024
Brève description:

Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines O-133 (type 2CST); O-135 (type 3CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord; O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST); O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages; O-155 et en huile anticorrosive; O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements soumises à acceptation technique ou homologation préalable par la DCSEA.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Huiles pour engrenages 📦
Huiles anticorrosives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193356 📞
Fax: +33 383193303 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389965&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389965&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-481918
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Reconduction tacite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines

O-133 (type 2CST);

O-135 (type 3CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord;

O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST);

O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages;

O-155 et en huile anticorrosive;

O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements soumises à acceptation technique ou homologation préalable par la DCSEA.

Valeur totale estimée: 1 162 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Le candidat peut soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.

Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile minérale pour turbomachines O-133
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines O-133 (type 2CST), conforme à spécification AIR 3516.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Une reconduction tacite.
Description des options: Une reconduction tacite.
Informations complémentaires: Reconduction tacite.
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3CST), conforme à spécification AIR 3515.

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Délai de présentation à la vérification
Description des options: Délai de présentation à la vérification
Informations complémentaires: Reconduction tacite
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147
Numéro du lot: 3
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147, conforme à spécification AIR 3511.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines O-150
Numéro du lot: 4
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour turbomachines O-150 (type 3CST), conforme à spécification AIR 3514.

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155
Numéro du lot: 5
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155, conforme à spécification DCSEA 255.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile anticorrosive O-192
Numéro du lot: 6
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile anticorrosive O-192, conforme à spécification DCSEA 231.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cre de Bouy (51 400)

Cre Bouy (51 400)

Cre bouy (51 400)

Cre bouy (51400)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans le cas où une personne représente plus d'un candidat, ces candidats seront rejetés et ne pourront pas participer à la procédure de mise en concurrence relative au présent marché. en application des dispositions de l'article 51-ii de l'ordonnance nº 2015-899 et de l'article 36 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats devront disposer des moyens techniques, humains et financiers suffisants au regard de l'importance des prestations à réaliser.

Situation économique et financière:

Les garanties financières seront jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés

Capacité technique et professionnelle:

— les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que de ses références sur les 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 5 ans seront pris en compte,

— les entreprises nouvelles fourniront tous les éléments permettant de justifier de leur capacité à réaliser ces prestations.

Nota: les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les fournitures doivent:

— répondre aux spécifications précisées à l'article article 4.2 du règlement de consultation et être homologuées (ou en cours d'homologation par la DCSEA, la décision d'homologation devant être prononcée au plus tard à la date d'attribution du marché), ou

— répondre à des spécifications respectives strictement «équivalentes» au sens défini par les dispositions des articles 6 et 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'offre technique devant être, préalablement, dûment validée et acceptée par le bureau technique prescripteur au regard de l'ensemble des exigences de la spécification de référence, OU

— être des produits de gamme «shell» (cette gamme est en effet la seule gamme autorisée par les constructeurs des matériels de destination des produits objet du marché pour conserver le bénéfice de la garantie constructeur) et:

— répondre aux spécificités techniques exigées,

— ainsi que respecter le conditionnement imposé par le SEA (emballages et marquage) décrit dans le cahier des charges de l'appel d'offres et ses pièces jointes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Delpia bureau achats Nancy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de présentation à la vérification
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats de la DELPIA — Mme Reuille Christine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389965&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Automne 2020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

2) recours pour excès de pouvoir contre la décision de l'acheteur d'abandonner la procédure de marché en la rendant infructueuse ou sans suite et/ou les clauses réglementaires du contrat dans un délai de 2 mois (article R. 421-1 du CJA) à compter de la publication ou notification de la décision attaquée»;

3) référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);

4) recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;

5) recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia) Bureau Achats
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, BP 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193525 📞
Courrier électronique: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2018/S 211-481918 (2018-10-31)

Informations complémentaires (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines: — O-133 (type 2 CST), — O-135 (type 3 CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord, — O-147, en huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST), — O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages, — O-155 et en huile anti-corrosive, — O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable par le SEA.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles pour engrenages 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-532407
Se réfère à l'avis: 2018/S 211-481918
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines:

— O-133 (type 2 CST),

— O-135 (type 3 CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord,

— O-147, en huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST),

— O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages,

— O-155 et en huile anti-corrosive,

— O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable par le SEA.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats de la Delpia — Mme Reuille Christine
Source: OJS 2018/S 233-532407 (2018-11-29)

Avis d'attribution de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines O-133 (type 2cst), O-135 (type 3cst), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 cst) O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 et en huile anticorrosive O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable par le SEA.

Valeur totale du marché: 1 193 601 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-234497
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines…

… O-133 (type 2cst), conforme à spécification AIR 3516.

… et usage général O-135 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3515.

Description des options: 1 reconduction tacite.
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour turbomachines O-150 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3514.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cre de BOUY (51 400).

Cre bouy (51 400).

Cre bouy (51400).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Nom: Nyco
Numéro d'enregistrement national: 582 103 610 000 58
Adresse postale: 66 avenue des Champs Elysées
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9 523 EUR 💰
Nom: Total Lubrifiants
Numéro d'enregistrement national: 552 006 454 005 65
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 92 211 EUR 💰
11 680 EUR 💰
955 080 EUR 💰
49 351 EUR 💰
Nom: Abax
Numéro d'enregistrement national: 622 000 891 000 37
Adresse postale: 9 voie de Seine 94290
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 75 755 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats de la Delpia

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

2) Recours pour excès de pouvoir contre la décision de l'acheteur d'abandonner la procédure de marché en la rendant infructueuse ou sans suite et/ou les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois (article R. 421-1 du CJA) à compter de la publication ou notification de la décision attaquée»;

3) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);

4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;

5) Recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2019/S 097-234497 (2019-05-20)

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