Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines
O-133 (type 2CST);
O-135 (type 3CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord;
O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST);
O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages;
O-155 et en huile anticorrosive;
O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements soumises à acceptation technique ou homologation préalable par la DCSEA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huiles minérales et synthétiques soumises à spécification et acceptation technique ou homologation préalable
DELPIA-C-18-AOO-024”
Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Brève description:
“Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines
O-133 (type 2CST);
O-135 (type 3CST), en huile synthétique pour...”
Brève description
Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines
O-133 (type 2CST);
O-135 (type 3CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord;
O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST);
O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages;
O-155 et en huile anticorrosive;
O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements soumises à acceptation technique ou homologation préalable par la DCSEA.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 162 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le candidat peut soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du SEA en huile minérale pour turbomachines O-133
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cre de Bouy (51 400)
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines O-133 (type 2CST), conforme à spécification AIR 3516.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de présentation à la vérification
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une reconduction tacite.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une reconduction tacite.
Description
Informations complémentaires: Reconduction tacite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cre Bouy (51 400)
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3CST), conforme à spécification...”
Description du marché
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3CST), conforme à spécification AIR 3515.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Description des renouvellements: Délai de présentation à la vérification
Informations sur les options
Description des options: Délai de présentation à la vérification
Description
Informations complémentaires: Reconduction tacite
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cre bouy (51 400)
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147, conforme à spécification AIR 3511.”
Description du marché
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147, conforme à spécification AIR 3511.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines O-150
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour turbomachines O-150 (type 3CST), conforme à spécification AIR 3514.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles pour engrenages📦
Site principal ou lieu d'exécution: Cre bouy (51400)
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155, conforme à spécification DCSEA 255.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du SEA en huile anticorrosive O-192
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles anticorrosives📦
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile anticorrosive O-192, conforme à spécification DCSEA 231.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans le cas où une personne représente plus d'un candidat, ces candidats...”
Liste et brève description des conditions
Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans le cas où une personne représente plus d'un candidat, ces candidats seront rejetés et ne pourront pas participer à la procédure de mise en concurrence relative au présent marché. en application des dispositions de l'article 51-ii de l'ordonnance nº 2015-899 et de l'article 36 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats devront disposer des moyens techniques, humains et financiers suffisants au regard de l'importance des prestations à réaliser.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les garanties financières seront jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que de ses références sur les 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 5 ans seront pris en compte,
— les entreprises nouvelles fourniront tous les éléments permettant de justifier de leur capacité à réaliser ces prestations.
Nota: les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les fournitures doivent:
— répondre aux spécifications précisées à l'article article 4.2 du règlement de consultation et être homologuées (ou en cours...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les fournitures doivent:
— répondre aux spécifications précisées à l'article article 4.2 du règlement de consultation et être homologuées (ou en cours d'homologation par la DCSEA, la décision d'homologation devant être prononcée au plus tard à la date d'attribution du marché), ou
— répondre à des spécifications respectives strictement «équivalentes» au sens défini par les dispositions des articles 6 et 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'offre technique devant être, préalablement, dûment validée et acceptée par le bureau technique prescripteur au regard de l'ensemble des exigences de la spécification de référence, OU
— être des produits de gamme «shell» (cette gamme est en effet la seule gamme autorisée par les constructeurs des matériels de destination des produits objet du marché pour conserver le bénéfice de la garantie constructeur) et:
— répondre aux spécificités techniques exigées,
— ainsi que respecter le conditionnement imposé par le SEA (emballages et marquage) décrit dans le cahier des charges de l'appel d'offres et ses pièces jointes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-10
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-10
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Delpia bureau achats Nancy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Automne 2020
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
2)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
2) recours pour excès de pouvoir contre la décision de l'acheteur d'abandonner la procédure de marché en la rendant infructueuse ou sans suite et/ou les clauses réglementaires du contrat dans un délai de 2 mois (article R. 421-1 du CJA) à compter de la publication ou notification de la décision attaquée»;
3) référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);
4) recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;
5) recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia) Bureau Achats”
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, BP 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383193525📞
Courrier électronique: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr📧
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2018/S 211-481918 (2018-10-31)
Informations complémentaires (2018-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Bureau achats de la Delpia — Mme Reuille Christine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huiles minérales et synthétiques soumises à spécification et homologation préalable par le SEA
DELPIA-C-18-AOO-024”
Brève description:
“Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines:
— O-133 (type 2 CST),
— O-135 (type 3 CST), en huile...”
Brève description
Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines:
— O-133 (type 2 CST),
— O-135 (type 3 CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord,
— O-147, en huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST),
— O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages,
— O-155 et en huile anti-corrosive,
— O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable par le SEA.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 211-481918
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Numéro d'identification du lot: 1 à 6
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Approvisionnement du SEA en huiles minérales et synthétiques soumises à spécification et acceptation technique ou homologation préalable” Nouvelle valeur
Texte:
“Approvisionnement du SEA en huiles minérales et synthétiques conformes à spécification et soumises à homologation préalable par le SEA” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Numéro d'identification du lot: 1 à 6
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines:
— O-133 (type 2 CST),
— O-135 (type 3 CST), en huile...”
Texte
Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines:
— O-133 (type 2 CST),
— O-135 (type 3 CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord,
— O-147, en huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST),
— O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages,
— O-155 et en huile anti-corrosive,
— O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements soumises à acceptation technique ou homologation préalable par la DCSEA.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines:
— O-133 (type 2 CST),
— O-135 (type 3 CST), en huile...”
Texte
Approvisionnement du Service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines:
— O-133 (type 2 CST),
— O-135 (type 3 CST), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord,
— O-147, en huile synthétique pour turbomachines (type 3 CST),
— O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages,
— O-155 et en huile anti-corrosive,
— O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable par le SEA.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Les fournitures doivent:
— répondre aux spécifications précisées à l'article 4.2 du règlement de consultation et être homologuées (ou en cours...”
Texte
Les fournitures doivent:
— répondre aux spécifications précisées à l'article 4.2 du règlement de consultation et être homologuées (ou en cours d'homologation par la DCSEA, la décision d'homologation devant être prononcée au plus tard à la date d'attribution du marché) ou,
— répondre à des spécifications respectives strictement «équivalentes» au sens défini par les dispositions des articles 6 et 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'offre technique devant être, préalablement, dûment validée et acceptée par le bureau technique prescripteur au regard de l'ensemble des exigences de la spécification de référence ou,
— être des produits de gamme «shell» (cette gamme est en effet la seule gamme autorisée par les constructeurs des matériels de destination des produits objet du marché pour conserver le bénéfice de la garantie constructeur) et:
—— répondre aux spécificités techniques exigées,
—— ainsi que respecter le conditionnement imposé par le SEA (emballages et marquage) décrit dans le cahier des charges de l'appel d'offres et ses pièces jointes.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les fournitures doivent:
— répondre aux spécifications précisées à l'article 4.2 du règlement de consultation de l'accord-cadre et être homologuées par le...”
Texte
Les fournitures doivent:
— répondre aux spécifications précisées à l'article 4.2 du règlement de consultation de l'accord-cadre et être homologuées par le SEA (ou en cours d'homologation, la décision d'homologation devant être prononcée au plus tard à la date d'attribution du marché) ou,
— répondre aux dispositions de l'article 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Point particulier: tout fournisseur dûment autorisé par écrit par le fabricant des produits homologués peut soumissionner au présent marché sous réserve de:
— répondre aux spécificités techniques exigées,
— ainsi que respecter le conditionnement imposé par le SEA (emballages et marquage) décrit dans le cahier des charges de l'accord-cadre et ses pièces jointes.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 233-532407 (2018-11-29)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Bureau achats de la Delpia
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huiles minérales et synthétiques soumises à spécification et homologation préalable
DELPIA-C-18-AOO-024”
Brève description:
“Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines O-133 (type 2cst), O-135 (type 3cst), en huile synthétique pour...”
Brève description
Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines O-133 (type 2cst), O-135 (type 3cst), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 cst) O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 et en huile anticorrosive O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable par le SEA.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 193 601 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cre de BOUY (51 400).
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines O-133 (type 2cst), conforme à spécification AIR 3516.”
Site principal ou lieu d'exécution: Cre bouy (51 400).
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3cst), conforme à spécification...”
Description du marché
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3515.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: 1 reconduction tacite.
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour turbomachines O-150 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3514.”
Site principal ou lieu d'exécution: Cre bouy (51400).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 211-481918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-1300143082
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines O-133 (type 2cst), conforme à spécification AIR 3516”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nyco
Numéro d'enregistrement national: 582 103 610 000 58
Adresse postale: 66 avenue des Champs Elysées
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 523 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-1300143084
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3CST), conforme à spécification AIR 3515”
Titre
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3CST), conforme à spécification AIR 3515
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Lubrifiants
Numéro d'enregistrement national: 552 006 454 005 65
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 211 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147, conforme à spécification AIR 3511”
Titre
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147, conforme à spécification AIR 3511
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 680 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour turbomachines O-150 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3514” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 955 080 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155, conforme à spécification DCSEA 255” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 351 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-1300143104
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile anticorrosive O-192, conforme à spécification DCSEA 231” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Abax
Numéro d'enregistrement national: 622 000 891 000 37
Adresse postale: 9 voie de Seine 94290
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 755 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
2)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
2) Recours pour excès de pouvoir contre la décision de l'acheteur d'abandonner la procédure de marché en la rendant infructueuse ou sans suite et/ou les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois (article R. 421-1 du CJA) à compter de la publication ou notification de la décision attaquée»;
3) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);
4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;
5) Recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 097-234497 (2019-05-20)