Approvisionnement de composants électroniques spatiaux pour le plan de détection DPIX du télescope gamma ECLAIRs pour le compte de l’IRAP-CNRS
CNRS — Délégation Midi-Pyrénées, M. le délégué régional
La présente consultation a pour objet l’approvisionnement de composants électroniques spatiaux pour le plan de détection DPIX du télescope gamma ECLAIRs. Cette consultation est lancée pour le compte du CNRS — Institut de recherche en astrophysique et planétologie (IRAP — UMR5277) situé à Toulouse. La mission SVOM (Space Variable Objects Monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma. ECLAIRs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CdTe, l'IRAP a besoin d'acquérir des composants électroniques spatiaux afin de réaliser les Électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. L'accord-cadre comprend quatre lots mono-attributaire. Chaque lot est égal à un accord-cadre avec un minimum (en quantité) et sans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-07 | Avis de marché |
| 2019-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: 18.14.23
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Midi-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées, M. le délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390687&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350476
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants passifs résistances pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants passifs condensateurs et inductances pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants semi-conducteurs et microcircuits pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants spatiaux pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CNRS – Délégation Midi-Pyrénées;
16 avenue Édouard Belin — BP 24367;
31055 Toulouse Cedex 4.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats — à l'attention de Marjolaine Rivière
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390687&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390687&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 153-350476 (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: 18.14.23
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’approvisionnement de composants électroniques spatiaux pour le plan de détection DPIX du télescope gamma ECLAIRs. Cette consultation est lancée pour le compte du CNRS — Institut de recherche en astrophysique et planétologie (IRAP — UMR5277) situé à Toulouse. La mission SVOM (Space Variable Objects Monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma. ECLAIRs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CdTe, l'IRAP a besoin d'acquérir des composants électroniques spatiaux afin de réaliser les Électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. L'accord-cadre comprend quatre lots mono-attributaire. Chaque lot est égal à un accord-cadre avec un minimum (en quantité) et sans maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Midi-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées, M. le délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390687&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350476
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée à l'article II.2.6 correspond à la partie minimale en quantité du lot.
L'accord-cadre a une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois pour une période de 12 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants passifs résistances pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de composants passifs résistances pour DPIX modèles FM et FS pour le compte du CNRS-IRAP.
Le lot est égal à un accord-cadre avec un minimum (en quantité) et sans maximum.
La quantité minimale est de 4 525 composants (cf. CCP nº 18230 du 3.7.2018).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
La valeur estimée indiquée à l'article II.2.6 correspond à la partie minimale en quantité du lot.
L'accord-cadre a une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois pour une période de 12 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de composants passifs condensateurs et inductances pour DPIX modèles FM et FS pour le compte du CNRS-IRAP.
La quantité minimale est de 3 935 composants (cf. CCP nº 18230 du 3.7.2018).
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants semi-conducteurs et microcircuits pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de composants semi-conducteurs et microcircuits pour DPIX modèles FM et FS pour le compte du CNRS-IRAP.
La quantité minimale est de 58 composants (cf. CCP nº 18230 du 3.7.2018).
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants spatiaux pour DPIX modèles FM et FS
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de composants spatiaux pour DPIX modèles FM et FS pour le compte du CNRS-IRAP.
La quantité minimale est de 100 composants (cf. CCP nº 18230 du 3.7.2018).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS — Institut de recherche en astrophysique et planétologie (IRAP — UMR5277) situé au 9 avenue colonel Roche à 31400 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir les pièces demandées au sein du règlement de la consultation nº 18231 du 3.7.2018
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CNRS – Délégation Midi-Pyrénées;
16 avenue Édouard Belin — BP 24367;
31055 Toulouse Cedex 4.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats — à l'attention de Marjolaine Rivière
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390687&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390687&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au Règlement de la consultation (RC nº 18231 du 3.7.2018).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390687&orgAcronyme=f2hou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
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L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
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Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 153-350476 (2018-08-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 225545.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105274
Se réfère à l'avis: 2018/S 153-350476
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.2.4 correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
Objet
Champ d'application du marché
Le montant indiqué au V.2.4 correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
Brève description:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de la procédure et des moyens d'essais (qualité spatiale ...) mis en œuvre pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Appréciation de la procédure interne de gestion des obsolescences, de suivi d'exécution de la prestation (questions techniques ...)
Appréciation de la procédure de la gestion des composants non conformes suite au protocole de vérification (délai de remplacement ...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Hirex Engineering
Numéro d'enregistrement national: 38971552500041
Adresse postale: 2 rue des Satellites
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 33263.50 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 28971552500041
Valeur totale du marché: 145 934 EUR 💰
16261.40 EUR 💰
30086.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’approvisionnement de composants électroniques spatiaux pour le plan de détection DPIX du télescope gamma Éclairs. Cette consultation est lancée pour le compte du CNRS — Institut de recherche en astrophysique et planétologie (IRAP — UMR5277) situé à Toulouse. La mission SVOM (Space variable objects monitor) vise à placer en orbite, à 600 km d'altitude autour de la terre, un satellite dédié à l'observation des sursauts gamma. Éclairs, instrument clé de la mission SVOM, est un télescope X/gamma à ouverture codée à grand champ développé notamment par l'IRAP. Le télescope X/gamma comprend un plan détecteur DPIX fait d'une nappe de détecteurs CDTE, l'IRAP a besoin d'acquérir des composants électroniques spatiaux afin de réaliser les Électroniques de lecture secteur (ELS) situées sous le plan de détection. L'accord-cadre comprend 4 lots mono-attributaire. Chaque lot est égal à un accord-cadre avec un minimum (en quantité) et sans maximum.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105274
Se réfère à l'avis: 2018/S 153-350476
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.2.4 correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
Objet
Champ d'application du marché
Le montant indiqué au V.2.4 correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de composants passifs condensateurs et inductances pour DPIX modèles FM et FS pour le compte du CNRS-IRAP
Informations complémentaires: La valeur indiqué au V.2.4 correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de composants semi-conducteurs et microcircuits pour DPIX modèles FM et FS pour le compte du CNRS-IRAP
Informations complémentaires:
La valeur indiquée au V.2.4 correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
La valeur indiquée au V.2.4) correspond à la partie minimale de l'accord-cadre.
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS — Institut de recherche en astrophysique et planétologie (IRAP — UMR5277) situé au 9 avenue Colonel Roche à 31400 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de la procédure et des moyens d'essais (qualité spatiale ...) mis en œuvre pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Appréciation de la procédure interne de gestion des obsolescences, de suivi d'exécution de la prestation (questions techniques ...)
Appréciation de la procédure de la gestion des composants non conformes suite au protocole de vérification (délai de remplacement ...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Hirex Engineering
Numéro d'enregistrement national: 38971552500041
Adresse postale: 2 rue des Satellites
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 33263.50 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 28971552500041
Valeur totale du marché: 145 934 EUR 💰
16261.40 EUR 💰
30086.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
La valeur indiquée au II.1.7) correspond au cumul des montants de la partie minimale des lots 1, 2, 3 et 4.
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen):
— pour le lot 1: la date de signature du marché est le 17.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.10.2018,
— pour le lot 2: la date de signature du marché est le 17.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.10.2018,
— pour le lot 3: la date de signature du marché est le 17.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.10.2018,
— pour le lot 4: la date de signature du marché est le 17.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.10.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 562172901 ou cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats et comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
Source: OJS 2019/S 046-105274 (2019-03-01)
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