Ce marché a pour objet principal la fourniture et la pose du Système d'aide à l'exploitation et d'un réseau de radio, dans le cadre du projet de la ligne du Tram 10 Antony-Clamart.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel à candidature pour un marché Système d'aide à l'exploitation dans le cadre du projet de Tramway Tram10 Antony-Clamart
2018-057_SAE”
Produits/services: Logiciels de système d'exploitation en temps réel📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal la fourniture et la pose du Système d'aide à l'exploitation et d'un réseau de radio, dans le cadre du projet de la ligne du...”
Brève description
Ce marché a pour objet principal la fourniture et la pose du Système d'aide à l'exploitation et d'un réseau de radio, dans le cadre du projet de la ligne du Tram 10 Antony-Clamart.
Les principales prestations attendues sont les suivantes:
— études, fabrication, livraison (hors installation) et essais des matériels SAE embarqués dans les tramways,
— études, développement logiciel, fabrication, livraison, installation et essais de tous les équipements et applicatifs du SAE central ainsi que du système de géolocalisation des tramways en ligne,
— études, fabrication, livraison, installation et essais de tous les équipements radio au site de maintenance et de remisage et en ligne,
— documentation, formation et garantie afférentes aux équipements et logiciels fournis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1: technicité/méthode d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2: organisation/moyens humains et matériel
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.3: présentation et compréhension des enjeux planning
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.4: qualité et environnement
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 344 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 46
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30 du décret 2016-360, le maître d'ouvrage pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la...”
Description des options
Conformément à l'article 30 du décret 2016-360, le maître d'ouvrage pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 46 mois hors périodes de garanties de 48 mois à compter de la réception des travaux pour la garantie générale pièces et main d'œuvre. Le...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 46 mois hors périodes de garanties de 48 mois à compter de la réception des travaux pour la garantie générale pièces et main d'œuvre. Le présent marché ne comprendra pas de clause d'insertion sociale. Le présent marché comprendra une clause relative à l'accueil de stagiaire conformément à l'article 2.6 du RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: 1) la déclaration de candidature (DC1 version du 31.3.2016 ou équivalent).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) la déclaration du candidat (DC2 version du 31.3.2016 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) la déclaration du candidat (DC2 version du 31.3.2016 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété. Le candidat veillera à remplir le chiffre d'affaires global des 3 dernières années et le chiffre d'affaires des 3 dernières années relatif aux prestations similaires aux prestations objet du présent marché.
“Un minimum de chiffre d'affaires annuel global moyen est requis: 6 700 000 EUR HT.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) déclaration des effectifs moyens annuels du candidat des 3 dernières années et l'importance du personnel d'encadrement;
4) déclaration détaillant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) déclaration des effectifs moyens annuels du candidat des 3 dernières années et l'importance du personnel d'encadrement;
4) déclaration détaillant les matériels (matériel, outillage, équipements, …) dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés similaires;
5) liste de références des prestations effectuées au cours des 3 dernières années en précisant, pour chaque chantier cité, son objet, le lieu, la date, la durée, le montant de la prestation et les coordonnées du maître d'ouvrage. Ces références seront appuyées d'attestations de bonne exécution signées du maître d'ouvrage pour les travaux les plus importants. La liste devra comporter a minima les références suivantes:
— 2 références de conception, fourniture et installation d'un Système d'aide à l'exploitation (SAE) sur un réseau de tramway,
— 2 références de conception, fourniture et installation d'un système de radio communication Tetra.
6) certificat de qualifications professionnelles suivantes ou équivalent:
— FNTP 633 (alimentation BT et automatisme),
— FNTP 634 (télétransmission),
— Qualifelec T1 (antenne).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le versement de l'avance (5 %) sera soumis à constitution d'une garantie à 1 demande spécifique. La retenue de garantie (5 %) peut être remplacée par une...”
Dépôts et garanties exigés
Le versement de l'avance (5 %) sera soumis à constitution d'une garantie à 1 demande spécifique. La retenue de garantie (5 %) peut être remplacée par une garantie à 1 demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé par Île-de-France Mobilités. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire du syndicat des transports d'île-de-France. Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché est financé par Île-de-France Mobilités. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire du syndicat des transports d'île-de-France. Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance forfaitaire pourra être accordée en application des articles 110 à 113 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Modalités de paiement: unité monétaire EUR, les prestations feront l'objet d'une facture. Prix global et forfaitaire révisables. Mode de règlement: virement bancaire. Les sous-traitants de 1 rang seront payés directement en application des dispositions de la loi 75-1334 du 31.12.1975 modifiée relative à la sous-traitance. Conformément à l'article 6 de la loi du 31.12.1975 modifiée: «Le sous-traitant qui confie à un autre sous-traitant l'exécution d'une partie du marché dont il est chargé est tenu de lui délivrer une caution ou une délégation de paiement dans les conditions définies à l'article 14».
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou solidaire avec désignation d'un mandataire qui sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article 45 du décret 2016-360 du 25.3.2016, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
“La procédure négociée se déroule en 2 temps: remise des candidatures puis remise des offres après acceptation des candidatures. Les 3 offres ayant obtenu...”
La procédure négociée se déroule en 2 temps: remise des candidatures puis remise des offres après acceptation des candidatures. Les 3 offres ayant obtenu les meilleures notes globales à l'issue de l'analyse des offres initiales sont sélectionnées pour participer aux négociations. Le cycle de négociations pourra prendre la forme de réunion(s) et/ou d'échanges de courrier. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Transmission des plis (candidature puis offre): conformément à l'article 41-I du décret 2016-360, les plis (candidatures puis offres) seront transmis uniquement par voie électronique à l'adresse achatpublic.com — Les renseignements complémentaires ne peuvent être obtenus que par écrit. L'analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés au règlement de consultation. En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité, en cas d'éléments manquants, d'utiliser des documents obtenus dans le cadre d'une précédente consultation, à condition que ceux-ci soient encore valables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 78181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 224-513497 (2018-11-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: arlo.straudo@transamo.com📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Système d'aide à l'exploitation dans le cadre du projet de Tramway T10 Antony-Clamart
2018-057_SAE”
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal la fourniture et la pose du système d'aide à l'exploitation et d'un réseau de radio, dans le cadre du projet de la ligne du...”
Brève description
Ce marché a pour objet principal la fourniture et la pose du système d'aide à l'exploitation et d'un réseau de radio, dans le cadre du projet de la ligne du T10 Antony-Clamart.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 434 022 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30 du décret nº 2016-360, le maître d'ouvrage pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la...”
Description des options
Conformément à l'article 30 du décret nº 2016-360, le maître d'ouvrage pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 224-513497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-057
Titre:
“Système d'aide à l'exploitation dans le cadre du projet de Tramway T10 Antony-Clamart”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Navocap
Numéro d'enregistrement national: 40107793800025
Adresse postale: ZAC de la Patte d'Oie
Commune postale: Merville
Code postal: 31330
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.navocap.com/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Axione
Numéro d'enregistrement national: 44958654400016
Adresse postale: 130-132 boulevard Camélinat
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.axione.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 344 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 434 022 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— sur la base des articles R. 551-7 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— sur la base des articles R. 551-7 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP et au JOUE,
— sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP et au JOUE, le cas échéant, assorti d'une demande indemnitaire.
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Source: OJS 2020/S 023-052073 (2020-01-30)