Ao 034-fourniture d'implants cochléaires

Centre hospitalier universitaire de Reims

Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-16 Avis de marché
2018-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Numéro de référence: 2018-AO-034-Implants-cochleaires
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Implant cochléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule-des-Marchés Publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=367405&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-30 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119142
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé
Numéro du lot: 15
Brève description:
Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
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Valeur estimée hors TVA: 104265.40 EUR 💰
Description des renouvellements:
La période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois soit:
— du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Informations complémentaires:
Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019.
Intitulé du lot: Implant cochléaire
Numéro du lot: 16
Brève description:
Implant cochléaire. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
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Valeur estimée hors TVA: 312796.21 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde
Numéro du lot: 17
Brève description:
Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
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Intitulé du lot: Implant cochléaire compatible IRM 3t
Numéro du lot: 18
Brève description:
Implant cochléaire compatible IRM 3t. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
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Valeur estimée hors TVA: 729857.82 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché public est passé pour la période à compter du 1.6.2018, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2019.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:
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a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations;
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (implant 25 %; processeur externe 25 %; système information 10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance — Pôle logistique — Rue Roger Aubry
Point de contact: A l'attention de Mme Lafaurie, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: mlafaurie@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — Cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique — Rue Roger Aubry / 1er étage — Bureau CMP02
Point de contact: A l'attention de Mme Walczak
Téléphone: +33 26788044 📞
Fax: +33 26832581 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2021.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
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— le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,
— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims,
— cellule des marchés publics, pôle logistique, rue Roger Aubry / 1
— les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:
—— par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,
—— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
—— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
—— pour chacun des lots, des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements …) sont associés aux dispositifs. Le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Il assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements. Les pièces détachées, la main d'œuvre et les déplacements seront inclus dans les prestations précédemment citées. En outre, la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements sera incluse dans l'offre du candidat. Cette formation aura lieu sur site,
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—— les candidats présenteront leurs produits et leur gamme selon les modalités précisées à l'article V du CCTP. À cet effet, les candidats devront obligatoirement, avant la date et heure limites de remises des plis, prendre contact avec la ou les personnes dont les noms et coordonnées figurent à l'article V du CCTP. L'absence de présentation constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour la présentation et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2018/S 054-119142 (2018-03-16)
Avis d'attribution de marché (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.
Valeur totale du marché: 3 978 081 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex, Cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368211
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-119142
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Les valeurs totales des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP).
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Implant cochléaire. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP).
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Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP).
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Implant cochléaire compatible IRM 3t. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu avec un seul opérateur, sans minimum ni maximum. Les quantités estimées annuelles sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Implant 25 %; Processeur externe 25 %; Système information 10 %)
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Advanced Bionics
Adresse postale: 9 rue Maryse Bastié — CS 90606
Commune postale: Bron
Code postal: 69675
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 906 398 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Cochlear France
Adresse postale: 135 route de Saint-Simon — CS 43574
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 467 417 EUR 💰
Nom: Med-el Elektromedizinische Geräte Gmbh
Adresse postale: 400 avenue Roumaille — CS 70062
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06902
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 302 133 EUR 💰
Nom: Neurelec — Oticon Medical
Adresse postale: 2720 chemin St-Bernard
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU.
Afficher plus
Les valeurs totales des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: article L.551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 161-368211 (2018-08-22)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Marne
Fournisseurs:
Advanced Bionics Cochlear France Med-el Elektromedizinische Gerate GmbH Neurelec — Oticon Medical
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses auditives Implant cochléaire