Ao 034-fourniture d'implants cochléaires
Centre hospitalier universitaire de Reims
Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Advanced Bionics
- • Cochlear France
- • Med-el Elektromedizinische Gerate GmbH
- • Neurelec — Oticon Medical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-16 | Avis de marché |
| 2018-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Numéro de référence: 2018-AO-034-Implants-cochleaires
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Implant cochléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule-des-Marchés Publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=367405&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-30 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119142
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 104265.40 EUR 💰
Description des renouvellements:
“La période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois soit:”
“— du 1.1.2020 au 31.12.2020,”
“— du 1.1.2021 au 31.12.2021.”
Informations complémentaires:
“Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Implant cochléaire
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Implant cochléaire. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016....”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 312796.21 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Implant cochléaire compatible IRM 3t
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Implant cochléaire compatible IRM 3t. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 729857.82 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le marché public est passé pour la période à compter du 1.6.2018, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier universitaire de Reims.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Afficher plus
“a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du...”
Afficher plus
“b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (implant 25 %; processeur externe 25 %; système information 10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance — Pôle logistique — Rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: A l'attention de Mme Lafaurie, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: mlafaurie@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — Cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique — Rue Roger Aubry / 1er étage — Bureau CMP02
Point de contact: A l'attention de Mme Walczak
Téléphone: +33 26788044 📞
Fax: +33 26832581 📠
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Juin 2021.”
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité...”
Afficher plus
“— le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:”
“— par téléchargement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,”
“— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims,”
“— cellule des marchés publics, pôle logistique, rue Roger Aubry / 1”
“— les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:”
“—— par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,”
“—— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“—— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“—— pour chacun des lots, des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements …) sont associés aux dispositifs. Le titulaire s'engage à fournir et à...”
Afficher plus
“—— les candidats présenteront leurs produits et leur gamme selon les modalités précisées à l'article V du CCTP. À cet effet, les candidats devront...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),”
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,”
“— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2018/S 054-119142 (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Numéro de référence: 2018-AO-034-Implants-cochleaires
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Implant cochléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule-des-Marchés Publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=367405&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-30 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119142
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du...”
Valeur estimée hors TVA: 104265.40 EUR 💰
Description des renouvellements:
“La période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois soit:”
“— du 1.1.2020 au 31.12.2020,”
Afficher plus (1)
“— du 1.1.2021 au 31.12.2021.”
“Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Intitulé du lot: Implant cochléaire
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Implant cochléaire. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016....”
Valeur estimée hors TVA: 312796.21 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78...”
Intitulé du lot: Implant cochléaire compatible IRM 3t
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Implant cochléaire compatible IRM 3t. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Valeur estimée hors TVA: 729857.82 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le marché public est passé pour la période à compter du 1.6.2018, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier universitaire de Reims.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
“a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du...”
Afficher plus (1)
“b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Capacité technique et professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (implant 25 %; processeur externe 25 %; système information 10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance — Pôle logistique — Rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: A l'attention de Mme Lafaurie, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: mlafaurie@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — Cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique — Rue Roger Aubry / 1er étage — Bureau CMP02
Point de contact: A l'attention de Mme Walczak
Téléphone: +33 26788044 📞
Fax: +33 26832581 📠
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Juin 2021.”
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité...”
“— le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:”
Afficher plus (9)
“— par téléchargement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,”
“— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims,”
“— cellule des marchés publics, pôle logistique, rue Roger Aubry / 1”
“— les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:”
“—— par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,”
“—— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“—— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“—— pour chacun des lots, des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements …) sont associés aux dispositifs. Le titulaire s'engage à fournir et à...”
“—— les candidats présenteront leurs produits et leur gamme selon les modalités précisées à l'article V du CCTP. À cet effet, les candidats devront...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),”
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,”
Afficher plus (1)
“— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.”
Nom: Greffe du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2018/S 054-119142 (2018-03-16)
Avis d'attribution de marché (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.”
Valeur totale du marché: 3 978 081 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex, Cellule des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368211
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-119142
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du...”
Afficher plus
“Implant cochléaire. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016....”
Afficher plus
“Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78...”
Afficher plus
“Implant cochléaire compatible IRM 3t. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Implant 25 %; Processeur externe 25 %; Système information 10 %)
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Advanced Bionics
Adresse postale: 9 rue Maryse Bastié — CS 90606
Commune postale: Bron
Code postal: 69675
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 906 398 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Cochlear France
Adresse postale: 135 route de Saint-Simon — CS 43574
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 467 417 EUR 💰
Nom: Med-el Elektromedizinische Geräte Gmbh
Adresse postale: 400 avenue Roumaille — CS 70062
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06902
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 302 133 EUR 💰
Nom: Neurelec — Oticon Medical
Adresse postale: 2720 chemin St-Bernard
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre...”
Afficher plus
“Les valeurs totales des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du...”
Afficher plus
“Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé contractuel: article L.551-13 et suivants du CJA,”
“— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 161-368211 (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture d'implants cochléaires pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 4 lots.”
Valeur totale du marché: 3 978 081 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex, Cellule des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368211
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-119142
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Implant cochléaire avec fixation par ancrage vissé. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du...”
“Implant cochléaire. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016....”
Afficher plus (2)
“Implant cochléaire électrode longue pour insertion profonde. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78...”
“Implant cochléaire compatible IRM 3t. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Implant 25 %; Processeur externe 25 %; Système information 10 %)
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Advanced Bionics
Adresse postale: 9 rue Maryse Bastié — CS 90606
Commune postale: Bron
Code postal: 69675
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 906 398 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Cochlear France
Adresse postale: 135 route de Saint-Simon — CS 43574
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 467 417 EUR 💰
Nom: Med-el Elektromedizinische Geräte Gmbh
Adresse postale: 400 avenue Roumaille — CS 70062
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06902
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 302 133 EUR 💰
Nom: Neurelec — Oticon Medical
Adresse postale: 2720 chemin St-Bernard
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre...”
“Les valeurs totales des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du...”
Afficher plus (1)
“Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé contractuel: article L.551-13 et suivants du CJA,”
“— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 161-368211 (2018-08-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕