Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 7 lots détaillés dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims, contact: Mme Veron, pôle logistique — cellule des marchés — 1er étage, bureau CMP 02
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Adresse postale: rue Roger-Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26787387📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr📧
Fax: +33 326832581 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ao 020-b: fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale
AO-020-B”
Produits/services: Consommables pour dialyse rénale📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le centre hospitalier...”
Brève description
Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 7 lots détaillés dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane pédiatrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane pédiatrique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:
— du 1.11.2019 au 31.10.2020,
— du 1.11.2020 au 31.10.2021,
— du 1.11.2021 au 31.10.2022.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans la limite de 1 par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées dans la limite de 1 par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe «État récapitulatif des besoins et demande de spécimens et échantillons».
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme poluyréthane 10 fr extensions droites ou en J” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme poluyréthane 10 fr extensions droites ou en J.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane 12 fr extensions droites ou en J” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane 12 fr extensions droites ou en J.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables pour désinfection et contrôles: générateurs hémodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Consommables pour désinfection et contrôles: générateurs hémodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de branchement pour hémodialyse sur fistule artérioveineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Set de branchement pour hémodialyse sur fistule artérioveineuse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 703 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de branchement pour hémodialyse sur cathéter
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Set de branchement pour hémodialyse sur cathéter.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution ACD — formule A pour anticoagulation au citrate
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Solution ACD — formule A pour anticoagulation au citrate.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 092 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020 du 1er novembre 2020 au 31 octobre 2021 du 1er novembre...”
Description des renouvellements
Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020 du 1er novembre 2020 au 31 octobre 2021 du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2022
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans la limite d'une par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées dans la limite d'une par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe "Etat récapitulatif des besoins et demande de spécimens et échantillons"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et les renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et les renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre), et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement ou, le cas échéant, du rôle du mandataire du groupement conjoint et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et les documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et les documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-31
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-02
08:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2022.
Informations complémentaires
“Durée du marché public: le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.10.2019. Cette période...”
Durée du marché public: le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.10.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:
— du 1.11.2019 au 31.10.2020,
— du 1.11.2020 au 31.10.2021,
— du 1.11.2021 au 31.10.2022.
Lot conditionnel: pour le lot 6, le marché public est lié à une condition (exemple: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc.).
Le centre hospitalier universitaire décidera de la conclusion ou non des marchés publics correspondants au moment du choix des offres économiquement les plus avantageuses. Production de spécimens, d'échantillons et de documents techniques associés: les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du CCTP. Les échantillons pour essais sont destinés aux tests réalisés par les utilisateurs. Ils devront remplir les conditions nécessaires pour leur évaluation dans des conditions cliniques sur l'être humain, sauf pour le lot 5 et le lot 6. Pour les lots 5 et 6, les échantillons sont destinés à des essais sur table et peuvent donc être fournis non stériles. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les spécimens et les échantillons devront être adressés au plus tard à la date et à l'heure limite de réception des offres. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
Obtention du Dossier de consultation (DCE): le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et à l'heure limite de remise des offres:
— par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: Cellule des marchés — 1 étage — bureau CMP 02 — Centre hospitalier universitaire de Reims — pôle logistique — rue Roger-Aubry — 51092 Reims Cedex),
— ou par télécopie au +33 326832581.
Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limite de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 183-413560 (2018-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le Centre hospitalier...”
Brève description
Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 7 lots. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 206 436 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane pediatrique” Description
Description du marché:
“Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane pediatrique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre:
“Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme poluyrethane 10fr extensions droites ou en j” Description
Description du marché:
“Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme poluyrethane 10fr extensions droites ou en j” Champ d'application du marché
Titre:
“Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane 12fr extensions droites ou en j” Description
Description du marché:
“Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane 12fr extensions droites ou en j” Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables pour desinfection et controles: generateurs hemodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras” Description
Description du marché:
“Consommables pour desinfection et controles: generateurs hemodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras” Champ d'application du marché
Titre: Set de branchement pour hemodialyse sur fistule arterioveineuse
Description
Description du marché: Set de branchement pour hemodialyse sur fistule arterioveineuse
Champ d'application du marché
Titre: Set de branchement pour hemodialyse sur catheter
Description
Description du marché: Set de branchement pour hemodialyse sur catheter
Champ d'application du marché
Titre: Solution acd-formule a pour anticoagulation au citrate
Description
Description du marché: Solution acd-formule a pour anticoagulation au citrate
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 183-413560
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-0204
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Catheter hémodialyse double lumière temporaire-court/moyen terme polyuréthane pédiatrique”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 300 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Consommables pour désinfection et contrôles: générateurs hémodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-0205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Set de branchement pour hémodialyse sur fistule artérioveineuse
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne vert
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 160 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19-0206
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Solution ACD-formule a pour anticoagulation au citrate
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Maco pharma
Adresse postale: rue Lorthiois
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 840 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19-0207
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Catheter hémodialyse double lumière temporaire-court/moyen terme polyuréthane 12fr extensions droites ou en j” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex médical
Adresse postale: Le Faget
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 020 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19-0208
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Set de débranchement pour hémodialyse sur catheter
Nom et adresse du contractant
Nom: Tetra médical
Adresse postale: Pae de Marenton — BP 142
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 820 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19-0209
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Catheter hémodialyse double lumière temporaire-court/moyen terme polyuréthane 10fr extensions droites ou en j” Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 496 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance n 2015-1341 et du décret n 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU.
— le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimé HT (par lot) pour la durée totale du marché public (reconductions comprises),
— le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 124-302738 (2019-06-25)