Fourniture de médicaments dérivés du sang pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH Argonne de Sainte-Menehould.
Le marché public est divisé en 6 lots détaillés dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Ao-017-A: fourniture de médicaments dérivés du sang
AO-017-A
Produits/services: Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques📦
Brève description:
“Fourniture de médicaments dérivés du sang pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët...”
Brève description
Fourniture de médicaments dérivés du sang pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH Argonne de Sainte-Menehould.
Le marché public est divisé en 6 lots détaillés dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 50 mg/5 ml (5 %)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 50 mg/5 ml (5 %). Pour chacun des établissements parties...”
Description du marché
Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 50 mg/5 ml (5 %). Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 1 au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 147182.70 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 100 mg/5 ml (10 %)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 100 mg/5 ml (10 %). Pour chacun des établissements...”
Description du marché
Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 100 mg/5 ml (10 %). Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 1 au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 668 070 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie type...”
Titre
Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie type poussées aiguës de myasthénie, neuropathie motrice multifocale
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie type...”
Description du marché
Immungolobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie type poussées aiguës de myasthénie, neuropathie motrice multifocale, 50 mg/ml (5 %). Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 1 au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 490 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 165 mg/ml” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 165 mg/ml. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les...”
Description du marché
Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 165 mg/ml. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 1 au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 530 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 200 mg/ml” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 200 mg/ml. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les...”
Description du marché
Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 200 mg/ml. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 1 au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217327.50 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Complexe prothrombinique humain (PPSB) avec héparine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Complexe prothrombinique humain (PPSB) avec héparine. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées...”
Description du marché
Complexe prothrombinique humain (PPSB) avec héparine. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 1 au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les déclarations et renseignements requis dans...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les renseignements et documents suivants: une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les renseignements et documents suivants: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre ou DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les renseignements et documents suivants: une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques sont fournis les renseignements et documents suivants: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre ou DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-20
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Préambule: la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le...”
Préambule: la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconductions et résiliations. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
Durée du marché public: le marché public est passé pour la période à compter du 1.7.2019 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.9.2021. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit du 1.10.2021 au 30.9.2022.
Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et l'heure limite de remise des offres.
Copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi, à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n 2 au règlement de la consultation.
Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe n 2).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2018/S 203-461836 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de médicaments dérivés du sang pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët...”
Brève description
Fourniture de médicaments dérivés du sang pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH Argonne de Sainte-Menehould. Le marché public est divisé en 6. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec 1 seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.7.2019 jusqu'au 30.9.2021 reconductible tacitement du 1.10.2021 au 30.9.2022.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1516911.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 50mg/5ml (5 %)” Description
Description du marché:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 50mg/5ml (5 %)” Champ d'application du marché
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 100mg/5ml (10 %)” Description
Description du marché:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 100mg/5ml (10 %)” Champ d'application du marché
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine administration intraveineuse lyophilisée prise en charge d'indications en neurologie type Poussées aigues de...”
Titre
Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine administration intraveineuse lyophilisée prise en charge d'indications en neurologie type Poussées aigues de myasthénie, Neuropathie Motrice multifocale
Afficher plus Description
Description du marché:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie type...”
Description du marché
Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie type Poussées aigues de myasthénie, Neuropathie Motrice multifocale, 50mg/ml (5 %)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 165mg/ml” Description
Description du marché:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 165mg/ml” Champ d'application du marché
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 200mg/ml” Description
Description du marché:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 200mg/ml” Champ d'application du marché
Titre: Complexe prothrombinique humain (Ppsb) avec héparine
Description
Description du marché: Complexe prothrombinique humain (Ppsb) avec héparine
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-0103
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 100 mg/5 ml (10 %)”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CSL Behring
Adresse postale: 7-11 quai André Citroën — Tour Cristal
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 735062.58 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 200 mg/ml” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217327.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-0104
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie, 50 mg/ml (5 %)”
Titre
Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse lyophilisée pour la prise en charge d'indications en neurologie, 50 mg/ml (5 %)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: LFB Biomédicaments
Adresse postale: 3 avenue des Tropiques — BP 40305 — Les Ulis
Commune postale: Courtabœuf
Code postal: 91958
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36049.65 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19-0105
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration intraveineuse prête à l'emploi 50 mg/5 ml (5 %)”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Octapharma France
Adresse postale: 62 bis avenue André Morizet
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162846.61 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Immunoglobulines polyvalentes d'origine humaine pour administration sous-cutanée 165 mg/ml” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 425 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Complexe prothrombinique humain (PPSB) avec héparine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 200 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimé HT (par lot) pour la durée totale du marché public (reconductions comprises). Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 073-172641 (2019-04-11)