Affaire nº 18a026 — extension du réseau fibre optique fourniture, pose et maintenance
Chartres Métropole
La maintenance et l'extension du réseau fibre optique de l'ensemble des services des entités suivantes: Ville de Chartres et Chartres Métropole. Les principales prestations visées sont les suivantes: maintenance curative des installations existantes, fourniture, déploiement des divers éléments permettant l'interconnexion de sites en utilisant le média fibre optique, dévoiement de fibres optiques, notamment dans le cadre de la mise en place du futur pôle administratif. Pour information, cette consultation n'inclut pas la prise en charge des travaux de génie civil, la pose de chambres ou tous travaux relevant du service voirie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-14 | Avis de marché |
| 2018-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles à fibres optiques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles à fibres optiques 📦
Code CPV supplémentaire: Câbles à fibres optiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-258917
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 135 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole, de la Ville de Chartres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: Info aux candidats: Cf à l'article 40.II.2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises par voie électronique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 114-258917 (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles à fibres optiques
Brève description:
La maintenance et l'extension du réseau fibre optique de l'ensemble des services des entités suivantes: Ville de Chartres et Chartres Métropole. Les principales prestations visées sont les suivantes: maintenance curative des installations existantes, fourniture, déploiement des divers éléments permettant l'interconnexion de sites en utilisant le média fibre optique, dévoiement de fibres optiques, notamment dans le cadre de la mise en place du futur pôle administratif. Pour information, cette consultation n'inclut pas la prise en charge des travaux de génie civil, la pose de chambres ou tous travaux relevant du service voirie.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles à fibres optiques 📦
Code CPV supplémentaire: Câbles à fibres optiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-258917
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 135 000 EUR 💰
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et services et/ou indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole, de la Ville de Chartres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: Info aux candidats: Cf à l'article 40.II.2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises par voie électronique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 114-258917 (2018-06-14)
Avis d'attribution de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474449
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-258917
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de Chartres Métropole et de la ville de Chartres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-10 📅
Nom: SADE Télécom
Adresse postale: 361 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Clamart Cedex
Code postal: 92147
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140836700 📞
Courrier électronique: silvestri.bruno@sade-cgth.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 208-474449 (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La maintenance et l'extension du réseau fibre optique de l'ensemble des services des entités suivantes: ville de Chartres et Chartres Métropole. Les principales prestations visées sont les suivantes: maintenance curative des installations existantes, fourniture, déploiement des divers éléments permettant l'interconnexion de sites en utilisant le média fibre optique, dévoiement de fibres optiques, notamment dans le cadre de la mise en place du futur pôle administratif. Pour information, cette consultation n'inclut pas la prise en charge des travaux de génie civil, la pose de chambres ou tous travaux relevant du service voirie.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474449
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-258917
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'écho Républicain du 18.6.2018, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 16.6.2018 et sur le BOAMP le 16.6.2018.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à Chartres Métropole service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu sans montants minimum et maximum et estimé à 135 000,00 EUR HT pour toute sa durée.
Description des options:
Pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de Chartres Métropole et de la ville de Chartres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-10 📅
Nom: SADE Télécom
Adresse postale: 361 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Clamart Cedex
Code postal: 92147
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140836700 📞
Courrier électronique: silvestri.bruno@sade-cgth.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'écho Républicain du 18.6.2018, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 16.6.2018 et sur le BOAMP le 16.6.2018.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à Chartres Métropole service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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