Affaire nº 18a013 — acquisition de mobiliers spécifiques pour les services de la ville de Chartres, de Chartres Métropole, du CIAS et du CCAS de la ville de Chartres

Chartres Métropole

Les prestations attendues portent notamment sur la fourniture, l'installation, l'assistance à l'utilisation et le service après-vente des équipements mobiliers d'enseignement, de collectivité, ou spécifiques à l'adaptation au handicap et à l'ergonomie à destination des écoles, crèches, des centres de loisirs et des services de la ville de Chartres, de Chartres Métropole, du CIAS et du CCAS de la ville de Chartres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-23 Avis de marché
2018-05-28 Avis d'attribution de marché
2018-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
Les prestations attendues portent notamment sur la fourniture, l'installation, l'assistance à l'utilisation et le service après-vente des équipements mobiliers d'enseignement, de collectivité, ou spécifiques à l'adaptation au handicap et à l'ergonomie à destination des écoles, crèches, des centres de loisirs et des services de la ville de Chartres, de Chartres Métropole, du CIAS et du CCAS de la ville de Chartres.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084806
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 264 250 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de mobiliers d'enseignement et de Collectivité
Numéro du lot: 1
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Intitulé du lot: Acquisition de mobiliers, matériels et accessoires spécifiques à l'adaptation au handicap et à l'ergonomie
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 55 250 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution, prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, détaillée dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) selon l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Chartres
Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres

Référence
Informations complémentaires
Toute proposition pour le lot nº 2 de cette consultation devra faire l'objet d'un envoi des échantillons demandés à l'article 5.3 du règlement de la consultation. Les échantillons sont pris en compte dans l'analyse du critère Qualité pour le lot nº 2.
Afficher plus
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 039-084806 (2018-02-23)
Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations attendues portent notamment sur la fourniture, l'installation, l'assistance à l'utilisation et le service après-vente des équipements mobiliers d'enseignement, de collectivité, ou spécifiques à l'adaptation au handicap et à l'ergonomie à destination des écoles, crèches, des centres de loisirs et des services de la Ville de Chartres, de Chartres Métropole, du CIAS et du CCAS de la Ville de Chartres.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 264 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place des Halles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228404
Se réfère à l'avis: 2018/S 039-084806
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de mobiliers d'enseignement et de collectivité
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-17 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Chartres

Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée le 24.2.2018 au BOAMP, dans l'Écho Républicain du 24.2.2018, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 25.2.2018.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres métropole — Service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Source: OJS 2018/S 100-228404 (2018-05-28)
Avis d'attribution de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations attendues portent notamment sur la fourniture, l'installation, l'assistance à l'utilisation et le service après-vente des équipements Mobiliers spécifiques à l'adaptation au handicap et à l'ergonomie à destination des écoles, crèches, des centres de loisirs et des services de la Ville de Chartres, de Chartres Métropole, du CIAS et du CCAS de la Ville de Chartres.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 55 250 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-320382
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de Mobiliers, matériels et accessoires spécifiques à l'adaptation au handicap et à l'ergonomie
Brève description:
La nature, l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Ergosante Ouest
Adresse postale: 11 parvis de l'Église
Commune postale: Corps Nuds
Code postal: 35150
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 230963610 📞
Courrier électronique: ouest@ergosante.fr 📧
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 55 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée le 24.2.2018 au BOAMP, dans l'echo Républicain du 24.2.2018, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 25.2.2018.
Le lot 1 a déjà été attribué et a fait l'objet d'un avis d'attribution spécifique.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — Service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 140-320382 (2018-07-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir
Fournisseurs:
Ergosante Ouest Simire SA
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Mobilier et équipements divers Mobilier scolaire