Affaire nº 18a012 — Entretien des espaces verts et des espaces naturels
Chartres Métropole
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet la définition des prestations d'entretien d'espaces verts et naturels des sites et du patrimoine de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres Aménagement et Chartres développement immobilier.
Entretien des espaces verts propriétés ou mis à disposition de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres Aménagement et Chartres développement immobilier.
Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Société Arpaja
- • Société Bordet Services Espaces Verts
- • Société Office National des Forêts, mission commerciale bois et services
- • Société Paysage Clement
- • Société Pinson Paysage Normandie
- • Société Vert et Nature
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-15 | Avis de marché |
| 2018-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117639
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 106 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 4 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Description des options:
Intitulé du lot: ZA Pôle Ouest et ZA du Bois Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: ZA de Lucé et ZA Euroval
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ZA Jardin d'entreprises Chartres et Gellainville
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ZA les Orvilles et ZA la Torche
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 194 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et taille de haies et arbustes
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 163 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fauchage, broyage et débroussaillage
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 141 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tonte, réfection de gazons, équipements sportifs, désherbage manuel et chimique
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des arbres
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 143 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Chartres
SPL Chartres Aménagement
Adresse postale: 14 rue Saint-Michel
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Chartres développements immobiliers
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
: http://www.chartres-investir.com 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. la rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 053-117639 (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet la définition des prestations d'entretien d'espaces verts et naturels des sites et du patrimoine de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres Aménagement et Chartres développement immobilier.
Entretien des espaces verts propriétés ou mis à disposition de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres Aménagement et Chartres développement immobilier.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117639
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique II.2.6). Sous réserve d'un nombre de candidats suffisants par lot, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.ainsi, chaque prestataire, s'il est 1
1) il est classé en 1
2) il est classé en 1
À noter que les lots, ne pouvant être attribués au 1
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet la définition des prestations d'entretien d'espaces verts et naturels des sites et du patrimoine de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres Aménagement et Chartres développement immobilier.
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Entretien des espaces verts propriétés ou mis à disposition de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres Aménagement et Chartres développement immobilier.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Modalités d'attribution des lots, conformément à l'article 1.4 du règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Équipements communautaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
La nature et quantité des services et/ou indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
La nature et quantité des services et/Ou indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ZA de Lucé et ZA Euroval
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ZA Jardin d'entreprises Chartres et Gellainville
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ZA les Orvilles et ZA la Torche
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 194 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et taille de haies et arbustes
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 163 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fauchage, broyage et débroussaillage
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 141 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tonte, réfection de gazons, équipements sportifs, désherbage manuel et chimique
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des arbres
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 143 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire: de Chartres Métropole, de la ville de Chartres et de son CCAS, de Chartres Aménagement et de Chartres développements…
… immobiliers
… immobiliers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Conditions d'exécution du contrat:
Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) selon l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Chartres
SPL Chartres Aménagement
Adresse postale: 14 rue Saint-Michel
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Chartres développements immobiliers
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
: http://www.chartres-investir.com 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. la rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Référence
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique II.2.6). Sous réserve d'un nombre de candidats suffisants par lot, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.ainsi, chaque prestataire, s'il est 1
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1) il est classé en 1
2) il est classé en 1
À noter que les lots, ne pouvant être attribués au 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 053-117639 (2018-03-15)
Avis d'attribution de marché (2018-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 302 203 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-23 📅
Date de publication: 2018-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 163-372866
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-117639
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Intitulé du lot: ZA Jardin d'Entreprises Chartres et Gellainville
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-18 📅
Nom: Société Vert et Nature
Adresse postale: 30 rue de Nonvilliers
Commune postale: Bailleau-l'Évêque
Code postal: 28300
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 86 058 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Société Arpaja
Adresse postale: ZA de la Torche
Commune postale: Barjouville
Code postal: 28630
Valeur totale du marché: 65 976 EUR 💰
87 112 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-17 📅
Nom: Société Bordet Services Espaces Verts
Adresse postale: RD 910
Valeur totale du marché: 276 732 EUR 💰
191 650 EUR 💰
127 589 EUR 💰
Nom: Société Office National des Forêts, mission commerciale bois et services
Adresse postale: DT Seine-Nord, La Faisanderie route de Vinci
Commune postale: Fontainebleau
Code postal: 77300
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 154 290 EUR 💰
Nom: Société Pinson Paysage Normandie
Adresse postale: ZAC des Lacs, Voie des Coutures
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 84 010 EUR 💰
Nom: Société Paysage Clément
Adresse postale: 2 ZA des Bouleaux
Commune postale: Faverolles
Code postal: 28210
Valeur totale du marché: 228 786 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Chartres Développements Immobiliers
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description succincte: la définition des prestations d'entretien d'espaces verts et naturels des sites et du patrimoine de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres aménagement et Chartres développement immobilier. Entretien des espaces verts propriétés ou mis à disposition de Chartres Métropole, ville de Chartres, CCAS de la ville de Chartres, Chartres aménagement et Chartres développement immobilier.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-23 📅
Date de publication: 2018-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 163-372866
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-117639
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu à compter du 1.9.2018. La période initiale court jusqu'au 31.12.2018 inclus. À compter du 1.1.2019, il est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
Annonce initiale publiée dans l'Écho Républicain du 20.3.2018, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 17.3.2018.
Les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I 7º…
… du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
… du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire: de Chartres Métropole, de la ville de Chartres et de son CCAS, de Chartres aménagement et de Chartres développements immobiliers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-18 📅
Nom: Société Vert et Nature
Adresse postale: 30 rue de Nonvilliers
Commune postale: Bailleau-l'Évêque
Code postal: 28300
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 86 058 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Société Arpaja
Adresse postale: ZA de la Torche
Commune postale: Barjouville
Code postal: 28630
Valeur totale du marché: 65 976 EUR 💰
87 112 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-17 📅
Nom: Société Bordet Services Espaces Verts
Adresse postale: RD 910
Valeur totale du marché: 276 732 EUR 💰
191 650 EUR 💰
127 589 EUR 💰
Nom: Société Office National des Forêts, mission commerciale bois et services
Adresse postale: DT Seine-Nord, La Faisanderie route de Vinci
Commune postale: Fontainebleau
Code postal: 77300
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 154 290 EUR 💰
Nom: Société Pinson Paysage Normandie
Adresse postale: ZAC des Lacs, Voie des Coutures
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 84 010 EUR 💰
Nom: Société Paysage Clément
Adresse postale: 2 ZA des Bouleaux
Commune postale: Faverolles
Code postal: 28210
Valeur totale du marché: 228 786 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Chartres Développements Immobiliers
Référence
Informations complémentaires
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu à compter du 1.9.2018. La période initiale court jusqu'au 31.12.2018 inclus. À compter du 1.1.2019, il est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
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Annonce initiale publiée dans l'Écho Républicain du 20.3.2018, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 17.3.2018.
Les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Source: OJS 2018/S 163-372866 (2018-08-23)
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