Affaire 18s0041 — Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations pour tracteurs et accessoires

Conseil départemental de la Corrèze

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations pour tracteurs et accessoires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Juillard Condat

Qui ?

• Conseil départemental de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-06	Avis de marché
2019-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18S0041
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations pour tracteurs et accessoires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Direction des routes — Service Maintenance et Matériel Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-06 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-348501
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Critère d'attribution: 1) le prix (pondération 100 %).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Valtra
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Valtra. Montant annuel minimum 2 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée de validité de l'accord-cadre de 1 an, reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires:

Critère d'attribution:

1) le prix (pondération 100 %).

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Claas
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Claas. Montant annuel minimum de 15 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Durée de validité de l'accord-cadre fixée à 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque SMA/Faucheux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque SMA/Faucheux. Montant annuel minimum de 1 500 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

Durée de validité de l'accord-cadre fixée à 1 an. Accord-cadre reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Mailleux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Mailleux. Montant annuel minimum de 2 000 EUR (HT).

Description des renouvellements:

Durée de validité de l'accord-cadre fixée à 1 an, reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs candidature: chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.

Les formulaires DC1 et DC2, sont disponibles sur le dite de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélections des candidatures:

1) déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;

2) capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Bâtiment F — Service affaires juridiques et achats — Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Pays: Corrèze 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: conseil départemental de la Corrèze — service affaires juridiques et achats — téléphone: +33 555937476 — télécopieur: +33 555937577 — courriel: marches@correze.fr

Sites internet: www.correze.fr — et www.achatpublic.com

Remise des plis sur support papier:

Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention: affaire 18s0041 — Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations pour tracteurs et accessoires — lot(s) nº … — Ne pas ouvrir.

Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées:

Conseil départemental de la Corrèze — bâtiment F — service affaires juridiques et achats — hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — 19005 Tulle Cedex.

Horaires d'ouverture: lundi au vendredi: 8:30-12:00 et 13:30-17:30.

Remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr «marchés» et www.achatpublic.com

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur ressources propres du département — prix révisables par référence au barème pratiqué par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.

Contenu de l'offre:

— l'acte d'engagement, un par lot, dûment daté et signé,

— le bordereau des prix unitaires, un par lot, dûment complété, daté et signé,

— le détail estimatif, un par lot, dûment complété, daté et signé,

— le catalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais (les remises/rabais pratiqués sur l'ensemble des éléments du catalogue fournisseur seront les mêmes que les remises/rabais indiqués sur les prix du détail estimatif),

— le Cahier des clauses particulières (CCP) et ses 2 annexes validées par le candidat,

— un mémoire explicatif de l'offre contenant:

* les fiches de certification, fiches techniques, fiches de sécurité des produits, dans la mesure où elles existent,

* les équivalences de conformité aux normes et repères de qualité française ou étrangère, en cours de validité,

* les dispositions adoptées pour l'emballage,

* les indications concernant la provenance des fournitures.

Type de procédure: appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Critère unique de jugement des offres:

1) le prix des prestations (pondération 100 %): jugé au vu du détail estimatif.

Critères de sélections des candidatures:

1) déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;

2) capacités professionnelles, techniques et financières.

DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités «marchés» ou sur www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 152-348501 (2018-08-06)

Avis d'attribution de marché (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations pour tracteurs et accessoires.

Valeur totale du marché: 246 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes, service maintenance et matériel, Hautefage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033637
Se réfère à l'avis: 2018/S 152-348501
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 2 000 EUR HT et sans maximum. Durée de l'accord-cadre 1 an, reconductible 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Valtra.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 2 000 EUR HT et sans maximum.

Durée de l'accord-cadre 1 an, reconductible 3 fois.

Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Claas.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, avec minimum annuel de 1 5000 EUR et sans maximum.

Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque SMA/Faucheux.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 1 500 EUR et sans maximum.

Brève description:

Pièces de rechange d'origine et prestations de maintenance/réparations marque Mailleux.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, avec minimum annuel de 2 000 EUR HT et sans maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: SAS Juillard Condat
Adresse postale: 1 chemin de la Valette
Commune postale: Seilhac
Code postal: 19700
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 328 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 016-033637 (2019-01-21)

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