Affaire 18c0003- accord-Cadre pour l'élagage et autres prestations d'entretien de la végétation des abords des routes départementales
Conseil départemental de la Corrèze
Élagage et autres prestations d'entretien de la végétation des abords des routes départementales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Auprès de Mon Arbre
- • Des Racines aux Branches
- • Dupuy Geoffray
- • Eurovia
- • France Sequoia
- • Serpe Sasu
- • Ste Gérondine d'équipement (SGE)
- • VR services forestier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-22 | Avis de marché |
| 2018-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 18C0003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue rené et émile fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corrreze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937624 📞
Fax: +33 555937577 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date limite de soumission: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 120-273775
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Corrèze Ouest
Numéro du lot: 01
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Secteur Tulle Bugeat
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Argentat
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Secteur Egletons Meymac
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Secteur Ussel Bort
Numéro du lot: 05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1 - valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): 2.1 — valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association syndicale d'aménagements fonciers agricoles de la corrèze
Adresse postale: Immeuble consulaire — puy Pinçon
Code postal: 19001
Pays: Corrèze 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 555215570 📞
Courrier électronique: michel.baffet@correze.chambagri.fr 📧
Fax: +33 555215571 📠
Adresse Internet: http://www.correze.chambre-agriculture.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil département de la Corrèze — service affaires juridiques et achats
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze — service Affaires Juridiques et Achats
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1cours vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 120-273775 (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 18C0003
Brève description:
Élagage et autres prestations d'entretien de la végétation des abords des routes départementales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue rené et émile fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corrreze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937624 📞
Fax: +33 555937577 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date limite de soumission: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 120-273775
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum
— montant estimatif annuel: 800 000 EUR (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Corrèze Ouest
Numéro du lot: 01
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum
— montant estimatif annuel: 800 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 02
Brève description:
Élagage et autres prestations d'entretien de la végétation des abords des routes départementales.
Informations complémentaires: Accord-cadre à marchés subséquents sans minimun ni maximum
Intitulé du lot: Secteur Argentat
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Secteur Egletons Meymac
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Secteur Ussel Bort
Numéro du lot: 05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Justificatifs candidature:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités les formulaires Dc1et Dc2, non obligatoires, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Afficher plus
1) Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment complété et signé,
2) Capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1 - valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): 2.1 — valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association syndicale d'aménagements fonciers agricoles de la corrèze
Adresse postale: Immeuble consulaire — puy Pinçon
Code postal: 19001
Pays: Corrèze 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 555215570 📞
Courrier électronique: michel.baffet@correze.chambagri.fr 📧
Fax: +33 555215571 📠
Adresse Internet: http://www.correze.chambre-agriculture.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil département de la Corrèze — service affaires juridiques et achats
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Corrèze — service Affaires Juridiques et Achats
Référence
Informations complémentaires
Groupement de commandes constitué en application de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015,
Pour l'élagage et autres prestations d'entretien de la végétation des abords des routes départementales
Entre:
— Le Conseil Départemental de la Corrèze, désigné coordonnateur du groupement
Représenté par la Direction des Routes
et
— l'Association Syndicale d'aménagements Fonciers Agricoles de la Corrèze (Asafac)
Immeuble Consulaire — puy Pinçon — avenue Albert Schweitzer — BP 30 — 19001 TULLE Cedex
Tél.: 05.55.21.55.70 — télécopieur: 05.55.21.55.71,
— type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret n
— l'Avis implique: un accord-cadre multi-attributaires,
— pour chaque lot de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur retiendra 5 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres,
— délai d'exécution: 4 ans ferme,
— point de départ: notification de l'accord-cadre,
— date de début de réalisation: 1.10.2018,
— financement sur ressources propres du département — prix fermes — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points,
— forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée,
— contenu de l'offre:
— l'acte d'engagement dûment (un par lot), complété, daté et signé,
— le Cahier des clauses administratives particulières,
— le Cahier des clauses techniques particulières,
— les Bordereaux des Prix Unitaires maximums (un par lot), dûment complétés, datés et signés,
— le détail Estimatif (un par lot), dûment complétés,
— un mémoire technique, renseigné obligatoirement selon le cadre type joint au présent dossier de consultation, comprenant tous les points suivants: les moyens humains et qualifications des personnels affectés aux prestations; les moyens en matériels utilisés pour assurer l'exécution des prestations; la méthode de gestion des déchets issus de l'élagage,
Afficher plus
— ce mémoire devra être complété par les pièces demandées (fiches techniques des matériels)
— dCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés» ou sur www.achatpublic.com
— remise des plis sur support papier: Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention: Affaire n
— remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret n
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1cours vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 120-273775 (2018-06-22)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - BP 199
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565780
Se réfère à l'avis: 2018/S 120-273775
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Nom: Aupres de mon arbre
Commune postale: Sionac-sur-Riberac
Code postal: 24600
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Nom: Serpe SASU
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Nom: France Sequoia
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: Cantal 🏙️
Nom: Dupuy Geoffray
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: Des racines aux branches
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Ste Gérondine d'équipement (SGE)
Commune postale: Blesignac
Code postal: 33670
Nom: VR services forestier
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: Eurovia
Ste gerondine d'équipement (SGE)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
11
7
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble consulaire - Puy Pinçon
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Source: OJS 2018/S 246-565780 (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - BP 199
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565780
Se réfère à l'avis: 2018/S 120-273775
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
— accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum
— montant annuel estimatif: 800 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
— accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum
— montant annuel estimatif: 800 000 EUR HT.
— montant estimatif annuel 800 000 EUR HT.
— montant estimatif annuel: 800 000 EUR HT
— montant estimatif annuel: 800 000 EUR HT.
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Nom: Aupres de mon arbre
Commune postale: Sionac-sur-Riberac
Code postal: 24600
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Nom: Serpe SASU
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Nom: France Sequoia
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: Cantal 🏙️
Nom: Dupuy Geoffray
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: Des racines aux branches
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Ste Gérondine d'équipement (SGE)
Commune postale: Blesignac
Code postal: 33670
Nom: VR services forestier
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: Eurovia
Ste gerondine d'équipement (SGE)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
11
7
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble consulaire - Puy Pinçon
Référence
Informations complémentaires
— accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans minimum ni maximum
— durée: 4 ans fermes, à compter de la notification de l'accord-cadre
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Source: OJS 2018/S 246-565780 (2018-12-19)
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