L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la location avec option d'achat de tables opératoires, brancards et fauteuils leur maintenance et des services associés. L'accord-cadre comporte 14 lots et s'exécute en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. Il est passé par le RESAH agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article 26-i-1) de l'ordonnance relative aux marchés publics (achat-revente).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, location avec option d'achat de tables opératoires, brancards et fauteuils, maintenance et services associés
2018-057”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la location avec option d'achat de tables opératoires, brancards et fauteuils leur maintenance et des services...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la location avec option d'achat de tables opératoires, brancards et fauteuils leur maintenance et des services associés. L'accord-cadre comporte 14 lots et s'exécute en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. Il est passé par le RESAH agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article 26-i-1) de l'ordonnance relative aux marchés publics (achat-revente).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine Corse incluse et DROM
Description du marché: Fauteuil ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Description des renouvellements
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3)...”
Description des options
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil ambulatoire interventionnel ophtalmo
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse) et DROM
Description du marché: Fauteuil ambulatoire interventionnel ophtalmo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brancard ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Brancard ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brancard ambulatoire interventionnel ophtalmo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine Corse incluse et DROM
Description du marché: Brancard ambulatoire interventionnel ophtalmo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brancards hydrauliques de transfert et D'Urgence
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Brancards hydrauliques de transfert et D'Urgence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaises de transfert
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Chaises de transfert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil D'Accueil & recuperation ambulatoire de format medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine Corse incluse DROM
Description du marché: Fauteuil D'Accueil & recuperation ambulatoire de format medical
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil D'Accueil & recuperation ambulatoire de format hotelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fauteuil D'Accueil & recuperation ambulatoire de format hotelier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil de chimio-dialyse et de soins en medecine de jour
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fauteuil de chimio-dialyse et de soins en medecine de jour
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion externalisee de parc roulant de transfert patient
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Gestion externalisee de parc roulant de transfert patient
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chariot operatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Chariot operatoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Table mobile polyvalente de chirurgie ambulatoire lourde
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Table mobile polyvalente de chirurgie ambulatoire lourde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tables de specialite
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Tables de specialite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion externalisee de parc de tables de bloc operatoire (transfert et mobile)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Gestion externalisee de parc de tables de bloc operatoire (transfert et mobile)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 fourni dans le dossier,...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 fourni dans le dossier, dûment renseignée par le candidat,
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 fourni dans le dossier, dûment renseignée par le candidat,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,…),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (attestation sur papier libre en sus).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur la plateforme:https://www.achat-hopital.com/ Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de...”
Le DCE est téléchargeable sur la plateforme:https://www.achat-hopital.com/ Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics la création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses.
La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres.
Les offres doivent être transmises par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 237-540858 (2018-12-05)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GIP Resah
Personne de contact: Biomed@resah.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la location avec option d'achat de tables opératoires, brancards et fauteuils leur maintenance et des services...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la location avec option d'achat de tables opératoires, brancards et fauteuils leur maintenance et des services associés. L'accord-cadre comporte 14 lots et s'exécute en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. Il est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article 26-I-1 de l'ordonnance relative aux marchés publics (achat-revente).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 50 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine Corse incluse et DROM.
Description du marché: Fauteuil ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique et service
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 3 fois pour...”
Description des options
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 3 fois pour une période de 1 an.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse) et DROM.
Description du marché: Fauteuil ambulatoire interventionnel ophtalmo.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie, accompagnement et conseil
Description
Description du marché: Brancard ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique et services
Description
Description du marché: Brancard ambulatoire interventionnel ophtalmo.
Champ d'application du marché
Titre: Brancards hydrauliques de transfert et d'urgence
Description
Description du marché: Brancards hydrauliques de transfert et d'urgence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Chaises de transfert.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil d'accueil & récupération ambulatoire de format médical
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine Corse incluse DROM.
Description du marché: Fauteuil d'accueil & récupération ambulatoire de format médical.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil d'accueil & récupération ambulatoire de format hôtelier
Description
Description du marché: Fauteuil d'accueil & récupération ambulatoire de format hôtelier.
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuil de chimio-dialyse et de soins en médecine de jour
Description
Description du marché: Fauteuil de chimio-dialyse et de soins en médecine de jour.
Champ d'application du marché
Titre: Gestion externalisée de parc roulant de transfert patient
Description
Description du marché: Gestion externalisée de parc roulant de transfert patient.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: Chariot opératoire
Description
Description du marché: Chariot opératoire.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Description
Description du marché: Table mobile polyvalente de chirurgie ambulatoire lourde.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Tables de spécialité
Description
Description du marché: Tables de spécialité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Gestion externalisée de parc de tables de bloc opératoire (transfert et mobile)
Description
Description du marché:
“Gestion externalisée de parc de tables de bloc opératoire (transfert et mobile).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 237-540858
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-057
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fauteuil ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo)
Date de conclusion du contrat: 2019-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Acime
Adresse postale: 259 avenue de la République
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fauteuil ambulatoire interventionnel ophtalmo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bmb
Adresse postale: ZI de Fétan — 100 avenue du Formans — CS 11001
Commune postale: Trévoux Cedex
Code postal: 01604
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Brancard ambulatoire interventionnel (hors ophtalmo)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Brancard ambulatoire interventionnel ophtalmo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: BMB France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Brancards hydrauliques de transfert et d'urgence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Chaises de transfert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fauteuil d'accueil & récupération ambulatoire de format médical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fauteuil d'accueil & récupération ambulatoire de format hôtelier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fauteuil de chimio-dialyse et de soins en médecine de jour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Gestion externalisée de parc roulant de transfert patient
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France SAS
Adresse postale: ZAC de Satolas Grenn
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2018057
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Chariot opératoire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Table mobile polyvalente de chirurgie ambulatoire lourde
Nom et adresse du contractant
Nom: Getinge France SAS
Adresse postale: 7 avenue du Canada — ZI de Courtabœuf
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 94940
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Tables de spécialité
Nom et adresse du contractant
Nom: Mizuho
Adresse postale: Huettenstrasse 21
Commune postale: Arnsberg Allemagne
Code postal: 59759
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Schwäbisch Hall 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Gestion externalisée de parc de tables de bloc opératoire (transfert et mobile)
Nom et adresse du contractant
Code postal: 91940
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 800 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2019/S 166-406494 (2019-08-27)