Acquisition et maintenance de bistouris à ultrasons pour la découpe de l'os et fourniture des accessoires et consommables associés

CHU Bordeaux

Il s'agit de l'acquisition de dissecteurs à ultrason, accessoires et consommables et maintenance associée, utilisés pour les activités d'orthopédie. L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Rachis

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie › Coupe-fil métallique et bistouri › Bistouris et lames

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-18	Avis de marché
2019-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bistouris et lames
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bistouris et lames 📦
Code CPV supplémentaire: Bistouris et lames 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556795679 📞
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date limite de soumission: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317089
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Précisions concernant la date d'ouverture des plis: les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée, uniquement via la plate-forme. Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent transmettre leurs plis de façon dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr Échantillons exigés: les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation cliniques réalisés par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'évaluation des offres. Le pouvoir adjudicateur adressera une demande par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre. Cette demande définira: — l'équipement à livrer, — l'adresse du service d'ingénierie concerné avec le nom et les coordonnées du référent technique, — la date limite de livraison, — la période de réalisation des essais. En réponse à cette demande, le soumissionnaire s'engage à fournir le(s) référence(s) identique(s) à celles de son offre. Un bon de livraison accompagnera les échantillons. Le bon de livraison comportera les mentions suivantes: — «Essais et #150; 18eemfga333 acquisition et maintenance de bistouris à ultrasons pour la découpe de l'os et fourniture des accessoires et consommables associés», — l'identification de l'équipement, — le nom du soumissionnaire, — la date et heure de livraison. Pour information, le matériel sera testé 3 fois. Dans un souci d'égalité des candidats, le candidat devra impérativement respecter la période de tests qui lui sera communiquée sous peine d'exclusion. Il ne sera pas autorisé à visiter les services après cette période. Les résultats des essais feront l'objet d'un procès-verbal et seront pris en compte dans le critère «Performances techniques». Nº de la consultation 18eemfga333

Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Précisions concernant la date d'ouverture des plis: les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée, uniquement via la plate-forme. Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent transmettre leurs plis de façon dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr

Échantillons exigés: les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation cliniques réalisés par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'évaluation des offres. Le pouvoir adjudicateur adressera une demande par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre. Cette demande définira:

— l'équipement à livrer,

— l'adresse du service d'ingénierie concerné avec le nom et les coordonnées du référent technique,

— la date limite de livraison,

— la période de réalisation des essais.

En réponse à cette demande, le soumissionnaire s'engage à fournir le(s) référence(s) identique(s) à celles de son offre. Un bon de livraison accompagnera les échantillons. Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:

— «Essais et #150; 18eemfga333 acquisition et maintenance de bistouris à ultrasons pour la découpe de l'os et fourniture des accessoires et consommables associés»,

— l'identification de l'équipement,

— le nom du soumissionnaire,

— la date et heure de livraison.

Pour information, le matériel sera testé 3 fois. Dans un souci d'égalité des candidats, le candidat devra impérativement respecter la période de tests qui lui sera communiquée sous peine d'exclusion. Il ne sera pas autorisé à visiter les services après cette période. Les résultats des essais feront l'objet d'un procès-verbal et seront pris en compte dans le critère «Performances techniques».

Nº de la consultation 18eemfga333

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 264 000 EUR 💰
Brève description:

Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 264 000,00 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.

Modalités de financement des prestations: Sur les fonds propres de chaque établissement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Chu de Bordeaux
Point de contact: Mme Ruel Blandine, Acheteur unité de gestion des contrats
Téléphone: +33 556794876 📞
Courrier électronique: blandine.ruel@chu-bordeaux.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Unité de gestion des contrats

Référence
Informations complémentaires

Échantillons exigés: les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation cliniques réalisés par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'évaluation des offres. Le pouvoir adjudicateur adressera une demande par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre. Cette demande définira:

— l'équipement à livrer,

— l'adresse du service d'ingénierie concerné avec le nom et les coordonnées du référent technique,

— la date limite de livraison,

— la période de réalisation des essais.

En réponse à cette demande, le soumissionnaire s'engage à fournir le(s) référence(s) identique(s) à celles de son offre. Un bon de livraison accompagnera les échantillons. Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:

— «Essais et #150; 18eemfga333 acquisition et maintenance de bistouris à ultrasons pour la découpe de l'os et fourniture des accessoires et consommables associés»,

— l'identification de l'équipement,

— le nom du soumissionnaire,

— la date et heure de livraison.

Pour information, le matériel sera testé 3 fois. Dans un souci d'égalité des candidats, le candidat devra impérativement respecter la période de tests qui lui sera communiquée sous peine d'exclusion. Il ne sera pas autorisé à visiter les services après cette période. Les résultats des essais feront l'objet d'un procès-verbal et seront pris en compte dans le critère «Performances techniques».

Nº de la consultation 18eemfga333

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.

2) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014.

4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2018/S 139-317089 (2018-07-18)

Avis d'attribution de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et maintenance de bistouris à ultrasons pour la découpe de l'os et fourniture des accessoires et consommables associés.

Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498961
Se réfère à l'avis: 2018/S 139-317089
Numéro JO-S: 205

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques appréciées au vu du contenu du questionnaire technique et de la documentation technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Résultat des essais (au vu des fiches d'évaluation)
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: France Rachis
Commune postale: Salleboeuf
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 264 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'état «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014,

— recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103b rue Belleville — BP 952
Source: OJS 2019/S 205-498961 (2019-10-18)

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Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie

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