Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux. Attribution...”
Brève description
Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Baie de manométrie ano-rectale adulte
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Baie de manométrie oesophagienne et ano-rectale pédiatrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement des prestations: sur les fonds propres du CHU de Bordeaux.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-26
14:00 📅
“L'accord-cadre est passé en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, avec un montant maximum de 120 000 EUR (HT) pour le lot 1 et...”
L'accord-cadre est passé en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, avec un montant maximum de 120 000 EUR (HT) pour le lot 1 et 100 000 EUR (HT) pour le lot 2. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Précisions concernant la date d'ouverture des plis: Les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée, uniquement via la plateforme.
Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent transmettre leurs plis de façon dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr
Présentation de variantes: Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes pour les 2 lots:
PSE n 1: Connexion complète au SIH en import avec la nécessité d'une passerelle ADT A19. Les exigences minimales à respecter sont décrites dans l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières.
PSE n 2: Export des comptes rendus au format Hl7.
Les exigences minimales à respecter sont décrites dans l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières.
Échantillons ou maquettes exigés: Les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation cliniques réalisés par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'évaluation des offres. Le pouvoir adjudicateur adressera une demande par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre.
Cette demande définira:
— l'équipement à livrer,
— l'adresse du service d'ingénierie concerné avec le nom et les coordonnées du référent technique,
— la date limite de livraison,
— la période de réalisation des essais. En réponse à cette demande, le soumissionnaire s'engage à fournir le(s) référence(s) identique(s) à celles de son offre. Un bon de livraison accompagnera les échantillons.
Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:
— Essais «18eemfla462 Appel d'offres Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux»,
— l'identification de l'équipement,
— le nom du soumissionnaire
— la date et heure de livraison.
Les essais se dérouleront sur le site du GH Sud (Haut-Lévèque) pour le lot n 1 et sur le site du GH Pellegrin (Hôpital des enfants) pour le lot n 2. Ils se dérouleront sur une période de 15 jours par site et par candidat. Dans un souci d'égalité des candidats, le candidat devra impérativement respecter la période de tests qui lui sera communiquée sous peine d'exclusion. Il ne sera pas autorisé à visiter les services après cette période. Les résultats des essais feront l'objet d'un procès-verbal et seront pris en compte dans le critère «Performances techniques et médicales». En ce qui concerne l'équipement fourni au titre de l'essai: L'Équipement sera restitué au soumissionnaire à sa demande au plus tard dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Passé ce délai, le pouvoir adjudicateur renvoie, aux frais du soumissionnaire, l'équipement.
Numéro de la consultation: 18eemfla462.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014,
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 187-421954 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2019-10-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du Centre hospitalier universitaire...”
Titre
Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Afficher plus
Brève description:
“Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du Centre hospitalier universitaire...”
Brève description
Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du Centre hospitalier universitaire de Bordeaux.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Baie de manométrie ano-rectale adulte.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performances médicales et techniques
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Durée de garantie appréciée au vu du BRP
Critère de coût (pondération): 5
Description
Description du marché: Baie de manométrie oesophagienne et ano-rectable pédiatrique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 187-421954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-1300
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Baie de manométrie ano-rectale adulte
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Medical measurement systems
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Baie de manométrie oesophagienne et ano-rectable pédiatrique
Nom et adresse du contractant
Nom: Medical Measurement Systems
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103b rue Belleville — BP 952
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'état «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014,
— recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 205-498962 (2019-10-18)