Acquisition et location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs en diesel, essence, hybride électrique et 100 % électrique

OPAC 38

Le présent contrat a pour objet l’achat et la location de véhicules légers et utilitaires. Chaque lot regroupe un type de carburation (diesel, essence, hybride électrique ou 100 % électrique). Ces véhicules viennent en renouvellement ou pour le développement de la flotte existante qu’il s’agisse de véhicules de service, de fonction ou utilitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPAC 38

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-07	Avis de marché
2018-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Accord-cadre de fourniture sans mini et maxi et un opérateur économique.Marché d'une période initiale de 2 ans reconductible 2 fois 1 an si le niveau de service est réputé satisfaisant soit une durée totale envisagée de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 38
Adresse postale: 47 avenue Marie Reynoard
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059824
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

La candidature peut se présenter soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), ou sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xls, .ppt, .pdf, ... (.rar non accepté). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de véhicules thermiques VL et VU
Quantité ou étendue: Durée en mois (période initiale): 24.Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.Description des modalités des reconductions: l'accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an.

Durée en mois (période initiale): 24.

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.

Description des modalités des reconductions: l'accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de véhicules essence hybrides électriques
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat utilitaire < 3,5 t benne ampiroll et caisson
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location longue durée de véhicules diesel
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Location longue durée de véhicules essence hybrides électriques
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Location longue durée de véhicules électriques VP et VU
Quantité ou étendue:

Accord-cadre de fourniture sans mini et maxi et un opérateur économique.

Marché d'une période initiale de 2 ans reconductible 2 fois 1 an si le niveau de service est réputé satisfaisant soit une durée totale envisagée de 4 ans.

Description des options: Conditions du marché initial
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 18FOU004/P
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: OPAC 38, 19-21 rue de Constantine, 38000 GRENOBLE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget OPAC 38.

Prix unitaires (BPU).

Modalités de variation des prix: révision par ajustement.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres de 1 ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏
URL pour la participation: http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏
URL des documents: http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18FOU004/P

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 7 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 027-059824 (2018-02-07)

Avis d'attribution de marché (2018-05-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 Avenue de Constantine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-209928
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-059824
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

La candidature peut se présenter soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), ou sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc, .xls, .ppt, .pdf, ... (.rar non accepté). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18FOU004/A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Opac38.

19-21 rue de constantine

38000 Grenoble

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global d'utilisation (70)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
3. Qualité des équipements (10)
4. Étendue et durée de la garantie contractuelle (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-04-10 📅
Nom: Peugeot Bernard
Adresse postale: 27 Cours de la Libération
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Jean Lain Automobiles
Adresse postale: 2 Avenue Général de Gaulle
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170

3️⃣
Nom: Auto Dauphine
Adresse postale: 65 Cours de la Libération

4️⃣

5️⃣
Nom: Temsys / Toyota
Adresse postale: 15 Allée de l'Europe
Commune postale: Clichy
Code postal: 92588

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 Place de Verdun
Source: OJS 2018/S 092-209928 (2018-05-15)

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