Acquisition et livraison de fournitures scolaires (lot 1) et de jeux et jouets pédagogiques (lot 2) pour la Communauté Alès Agglomération

Alès agglomération

Afin de leur garantir un enseignement optimal, les enseignants ont la liberté de pouvoir choisir les moyens, les outils et les méthodes qu'ils jugeront les plus adaptées pour atteindre, dans le respect des programmes, les objectifs fixés par le ministère de l'éducation. Le présent marché est donc un accord-cadre à bons de commande divisé en 2 lots: lot 1: l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires (5 familles de besoins concernées), lot 2: l'acquisition et la livraison de jeux et jouets pédagogiques.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-31 Avis de marché
2019-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue Michelet
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Max Roustan, président
Téléphone: +33 466561102 📞
Courrier électronique: melanie.arnal@alesagglo.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30101
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de Mme Mélanie Arnal — BP 70038
Téléphone: +33 466561102 📞
Courrier électronique: melanie.arnal@alesagglo.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_632bBJuA0X 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de fournitures scolaires (lot 1) et de jeux et jouets pédagogiques (lot 2) pour la Communauté Alès Agglomération 2018-FCS-01-0075”
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“Afin de leur garantir un enseignement optimal, les enseignants ont la liberté de pouvoir choisir les moyens, les outils et les méthodes qu'ils jugeront les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition et livraison de fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté Alès Agglomération.
Description du marché:
“Les familles de besoins concernées par le présent accord-cadre à bons de commandes sont: articles d'écritures; cahiers, chemises, classeurs et feuilles...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique renseigné par le candidat détaillant les sous-critères (”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2.1) Valeur technique détaillant les modalités de traitement de la commande
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): 2.2) Valeur technique détaillant le descriptif du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): 2.3) Valeur technique détaillant les modalités de transport
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“3) Délai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat à l'article 5 de l'acte d'engagement”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: acquisition et livraison de jeux et jouets pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Description du marché:
“Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, passé en application...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique renseigné par le candidat détaillant les sous-critères”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les candidats utilisent les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement dans leur dernière version...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-06 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure précisées ci-dessus sont prévisionnelles.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du présent marché.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Chaque accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 212-484409 (2018-10-31)
Avis d'attribution de marché (2019-04-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 Rue michelet

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Afin de leur garantir un enseignement optimal, les enseignants ont la liberté de pouvoir choisir les moyens, les outils et les méthodes qu'ils jugeront les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 181565.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Les familles de besoins concernées par le présent accord-cadre à bons de commandes sont: — articles d'écritures, — cahiers, chemises, classeurs et feuilles...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique renseigné par le candidat détaillant les sous-critères (”
Critère de qualité (nom): 2.1) valeur technique détaillant les modalités de traitement de la commande
Critère de qualité (nom): 2.2) valeur technique détaillant le descriptif du service après-vente
Critère de qualité (nom): 2.3) valeur technique détaillant les modalités de transport
Critère de qualité (nom):
“3) délai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat à l'article 5 de l'acte d'engagement”
Description
Description du marché:
“Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, passé en application...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique renseigné par le candidat détaillant les sous-critères”
Critère de qualité (nom):
“3) Ddlai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat à l'article 5 de l'acte d'engagement”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 212-484409

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition et livraison de fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis, 15 allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie 🏙️
URL: http://www.papeterie-lacoste.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138507.56 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition et livraison de jeux et jouets pédagogiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11989.48 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Librairie laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
URL: http://www.librairielaique.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13635.56 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Papeteries Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin — ZI Molina-La-Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
URL: http://www.pichon.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17433.20 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nimes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 070-164938 (2019-04-05)