Acquisition et livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées:
— lot nº 1: gros cuivres,
— lot nº 2: petits cuivres,
— lot nº 3: percussions,
— lot nº 4: bois,
— lot nº 5: saxophones,
— lot nº 6: cordes,
— lot nº 7: piano,
— lot nº 8: instruments celtiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées
DAF_2018_000864”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“Acquisition et livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées:
— lot nº 1: gros cuivres,
— lot nº 2: petits cuivres,
— lot nº 3:...”
Brève description
Acquisition et livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées:
— lot nº 1: gros cuivres,
— lot nº 2: petits cuivres,
— lot nº 3: percussions,
— lot nº 4: bois,
— lot nº 5: saxophones,
— lot nº 6: cordes,
— lot nº 7: piano,
— lot nº 8: instruments celtiques.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 425249.44 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros cuivres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Gros cuivres.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits cuivres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Petits cuivres.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Percussions
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Percussions.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Bois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saxophones
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Saxophones.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cordes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Acquisition et la livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piano
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments celtiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Germain-en-Laye
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Un prochain avis est susceptible d'être paru en 2019
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139225422 📠
URL: http://ta-versailles-juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois suivant la notification, la déclaration d'infructuosité ou la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du CJA),
— possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui prorogent d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision nº 358994 du Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014). L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques, bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 bd Général-Martial-Valin, CS 21623
Commune postale: Paris
Code postal: 75509
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 988677294📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2018/S 189-426577 (2018-09-27)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Base des loges — 8 avenue du Président Kennedy — BP 40202
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition et livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées:
— lot n 1: gros cuivres,
— lot n 2: petits cuivres,
— lot n 3:...”
Brève description
Acquisition et livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées:
— lot n 1: gros cuivres,
— lot n 2: petits cuivres,
— lot n 3: percussions,
— lot n 4: bois,
— lot n 5: saxophones,
— lot n 6: cordes,
— lot n 7: piano,
— lot n 8: instruments celtiques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 385974.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Gros cuivres
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 078 00 00a été notifié le 19/12/2018 à la société ATELIER D'Orphee”
Description du marché: Petits cuivres
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 079 00 00 a été notifié le 19/12/2018 à la société ATELIER D'Orphee”
Description du marché: Percussions
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 080 00 00 a été notifié le 19/12/2018 à la société scotto musique”
Description du marché: Bois
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 081 00 00 a été notifié le 19/12/2018 à la société ATELIER D'Orphee”
Description du marché: Saxophones
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 082 00 00 a été notifié le 19/12/2018 à la société scotto musique”
Description du marché:
“Acquisition et la livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées”
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 083 00 00 a été notifié le 19/12/2018 à la société scotto musique”
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 084 00 00 a été notifié le 19/12/2018 à la société scotto musique”
Informations complémentaires:
“Le marché no 2018 007 2018 085 00 00 a été notifié le 19/12/2018 à la société scotto musique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 189-426577
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201800720180780000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments et de matériels de musique au profit des armées: lot n 1: gros cuivres”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'Orphée
Adresse postale: 72 Grande Rue
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@atelier-orphee.fr📧
Région: Orne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 138 210 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 210 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201800720180790000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique et de matériels au profit des armées: lot n 2: petits cuivres” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Atelier d'Orphee
Adresse postale: 72 Grande rue
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92369.86 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 377 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201800720180800000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique et de matériels au profit des Armées: lot n 3: percussions” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scotto musique
Adresse postale: 178 rue de Rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: scotto@wanadoo.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 47087.83 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 851 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201800720180810000
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique et de matériels au profit des armées: lot n 4: bois” Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'Orphee
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64083.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 510 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201800720180820000
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique et de matériels au profit des armées: lot n 5: saxophones” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31896.66 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 934 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 201800720180830000
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique et de matériels au profit des armées: lot n 6: cordes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 510 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 201800720180840000
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique et de matériels au profit des armées: lot n 7: piano” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1757.49 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 830 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 201800720180850000
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique et de matériels au profit des armées: lot n 8: instruments celtiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 594 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 835 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les lots n 1 à 8 ont été notifiés le 19.12.2018.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois suivant la notification, la déclaration d'infructuosité ou la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA),
— possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui prorogent d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision n 358994 du Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014). L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 60 bld Général-Martial-Valin, CS 21623
Source: OJS 2019/S 015-031025 (2019-01-17)