Acquisition et installation de mobilier scolaire et mobilier petite enfance

Commune de Bordeaux

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Bordeaux métropole, ville d'Ambarès-et-Lagrave, ville de Bègles, ville de Bruges, ville de Floirac, ville du Bouscat, ville de Mérignac.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Bordeaux. Cette consultation est lancée en groupement de commande. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 788 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.

Qui ?

• Commune de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
• Tableaux › Tableaux ou accessoires

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-18	Avis de marché

Avis de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour jardin d'enfants
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Bordeaux métropole, ville d'Ambarès-et-Lagrave, ville de Bègles, ville de Bruges, ville de Floirac, ville du Bouscat, ville de Mérignac. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Bordeaux. Cette consultation est lancée en groupement de commande. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 788 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Tableaux ou accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bordeaux
Adresse postale: place Pey Berland
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-18 📅
Date de publication: 2018-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 180-407798
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Bordeaux. Cette consultation est lancée en groupement de commande. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 788 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 2 788 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier à destination des écoles maternelles et élémentaires (et petite enfance pour certaines références)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les membres du groupement pour ce lot sont: ville de Bordeaux, Bordeaux métropole, ville de Bruges, ville du Bouscat, ville de Mérignac, ville de Bègles, ville de Floirac, ville d'Ambarès-et-Lagrave.

Valeur estimée hors TVA: 2 492 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Mobilier spécifique petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les membres du groupement pour ce lot sont: ville de Bordeaux, ville de Bruges, ville de Mérignac, ville d'Ambarès-et-Lagrave.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tableaux d'écriture et affichage
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les membres du groupement pour ce lot sont: ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole, ville de Bruges, ville du Bouscat, ville de Mérignac, ville de Bègles, ville de Floirac, ville d'Ambarès-et-Lagrave.

Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 .7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou déclaration DC2 — rubrique C1 et justificatif),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ambarès-et-Lagrave
Adresse postale: 18 place de la Victoire
Commune postale: Ambarès-et-Lagrave
Code postal: 33440
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bègles
Adresse postale: 77 rue Calixte Camelle, BP 153
Commune postale: Begles Cedex
Code postal: 33321
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bruges
Adresse postale: place de l'Hôtel de ville, BP 32
Commune postale: Bruges Cedex
Code postal: 33520
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Floirac
Adresse postale: 6 avenue Pasteur
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Bouscat
Adresse postale: place Gambetta, BP 20045
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mérignac
Adresse postale: 60 avenue Maréch de Lattre de Tassigny
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 556773477 📞
Courrier électronique: mairie@ambaresetlagrave.fr 📧
Fax: +33 556773478 📠
Adresse Internet: http://www.ville-ambaresetlagrave.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-begles.fr 📧
Adresse Internet: https://www.mairie-begles.fr/ 🌏
Courrier électronique: e-accueil@mairie-bruges.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-bruges.fr/ 🌏
Téléphone: +33 557808700 📞
Courrier électronique: contact@ville-floirac.fr 📧
Fax: +33 556408008 📠
Adresse Internet: http://www.ville-floirac.fr 🌏
Courrier électronique: contact.lebouscat@mairie-le-bouscat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bouscat.fr 🌏
Téléphone: +33 556556600 📞
Courrier électronique: guichet.unique@merignac.com 📧
Adresse Internet: http://www.merignac.com/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.9.2022

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons désignés au bordereau des prix. Il est prévu un échantillon par article. Les échantillons sont à remettre à l'adresse suivante: magasin Municipal Mutualisé 31 avenue de Chinazi 33000 Bordeaux aux horaires suivants: 9:00-12:00; 14:00-16:00.. Numéro de la consultation: 2018-vdbx-0020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont:

— un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative,

— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Source: OJS 2018/S 180-407798 (2018-09-18)

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