Acquisition de véhicules thermiques et électriques
Habitat 44 — OPH
Acquisition de véhicules thermiques et électriques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-25 | Avis de marché |
| 2018-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 — OPH
Adresse postale: 3 bd Alexandre Millerand
Code postal: 44204 Nantes Cedex 2
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: marchespublics@habitat44.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-227214
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules thermiques et électriques
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules dits « société » et véhicules utilitaires (thermiques)
Brève description: Véhicules dits « société » et véhicules utilitaires (thermiques)
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules particuliers (thermiques)
Brève description: Véhicules particuliers (thermiques)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules particuliers (électriques)
Brève description: Véhicules particuliers (électriques)
Numéro de référence: 18FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 01 et 02: Valeur technique (15)
2. Pour les lots 01 et 02: Performances en matière de protection de l'environnement (15)
3. Pour les lots 01 et 02: Prix (70)
4. Pour le lot 03: Valeur technique (35)
5. Pour le lot 03: Prix (65)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Juridique et Contentieux
Adresse Internet: www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat44.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18FOUR01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, Cedex 1
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 099-227214 (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 — OPH
Adresse postale: 3 bd Alexandre Millerand
Code postal: 44204 Nantes Cedex 2
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: marchespublics@habitat44.org 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-227214
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) qui sera transmis au candidat qui en feront la demande. La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR,
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules thermiques et électriques
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules dits « société » et véhicules utilitaires (thermiques)
Brève description: Véhicules dits « société » et véhicules utilitaires (thermiques)
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules particuliers (thermiques)
Brève description: Véhicules particuliers (thermiques)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules particuliers (électriques)
Brève description: Véhicules particuliers (électriques)
Numéro de référence: 18FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière: Assurance pour les risques professionnels
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les conditions relatives au marché sont énoncées dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses administratives particulières
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les conditions relatives au marché sont énoncées dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses administratives particulières
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les conditions relatives au marché sont énoncées dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses administratives particulières
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 01 et 02: Valeur technique (15)
2. Pour les lots 01 et 02: Performances en matière de protection de l'environnement (15)
3. Pour les lots 01 et 02: Prix (70)
4. Pour le lot 03: Valeur technique (35)
5. Pour le lot 03: Prix (65)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Juridique et Contentieux
Adresse Internet: www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat44.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18FOUR01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, Cedex 1
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 099-227214 (2018-05-25)
Avis d'attribution de marché (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92 417,94 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-393519
Se réfère à l'avis: 2018/S 099-227214
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2: valeur technique (15)
2. Pour les lots 1 et 2: performances en matière de protection de l'environnement (15)
3. Pour les lots 1 et 2: prix (70)
4. Pour le lot 3: valeur technique (35)
5. Pour le lot 3: prix (65)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Renault Nantes
Adresse postale: 349 route de Vannes
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 173-393519 (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92 417,94 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-393519
Se réfère à l'avis: 2018/S 099-227214
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2: valeur technique (15)
2. Pour les lots 1 et 2: performances en matière de protection de l'environnement (15)
3. Pour les lots 1 et 2: prix (70)
4. Pour le lot 3: valeur technique (35)
5. Pour le lot 3: prix (65)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Renault Nantes
Adresse postale: 349 route de Vannes
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 173-393519 (2018-09-06)
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