Acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique

Hérault Energies

La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault Énergies est coordonnateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hérault Energies

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-19	Avis de marché
2018-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: VE2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault Énergies
Adresse postale: 33 avenue JB Salvaing et J. Schneider, BP 28
Code postal: 34120
Commune postale: Pézenas
Contact
Adresse Internet: http://www.herault-energies.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@herault-energies.fr 📧
Téléphone: +33 467097020 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317262
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques dont Hérault Énergies est coordonnateur au stade de la passation du marché — chaque membre du groupement au stade de l'exécution du marché. La liste des membres du groupement est fournie dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono attributaire. Les lots sont conclus sans minimum ni maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes: application des prix unitaires ou remise au regard des tarifs publics tels que fixés dans le bordereau des prix aux quantités de prestations commandées par le maître d'ouvrage. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Unité monétaire utilisée: euros. L'ordonnateur est le représentant légal de chaque membre du groupement de commandes. Le comptable est le comptable public de chacun des membres du groupement de commandes. Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions des articles 110 à 111 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur la base d'un taux de 5 %. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à 1

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 1 de l'industrie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 1 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 2 de l'industrie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 2 de l'industrie citadines/polyvalentes «ou sous-compactes»: achat de la batterie.

Valeur estimée hors TVA: 291666.70 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 2 de l'industrie citadines/polyvalentes «ou sous-compactes»: batterie en location.

Valeur estimée hors TVA: 208333.30 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire
Numéro du lot: 4
Brève description:

Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires électriques de type fourgon
Numéro du lot: 5
Brève description:

Véhicules utilitaires électriques de type fourgon. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers électriques spécifiques métier
Numéro du lot: 6
Brève description:

Véhicules utilitaires légers électriques spécifiques métier. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Vélos à assistance électriques
Numéro du lot: 7
Brève description:

Vélos à assistance électriques. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries.

Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 dernières années,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.herault.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 139-317262 (2018-07-19)

Avis d'attribution de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 099 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault Energies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537247
Se réfère à l'avis: 2018/S 139-317262
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie
Brève description:

Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées

Intitulé du lot: Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie
Brève description:

Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie citadines / polyvalentes " ou " sous-compactes ":…

… achat de la batterie

… batterie en location

Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire
Brève description:

Véhicules Utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées

Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires électriques de type fourgon
Brève description:

Véhicules Utilitaires électriques de type fourgon. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées

Intitulé du lot: Véhicules Utilitaires légers électriques spécifiques métier
Brève description:

Véhicules Utilitaires légers électriques spécifiques métier. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Nom: Grands garages du biterrois
Adresse postale: 28 avenue Voie Domitienne, BP 605
Commune postale: Béziers
Code postal: 34535
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: L'Occitane Automobiles
Commune postale: Pézenas
Code postal: 34120
Valeur totale du marché: 291666.70 EUR 💰
Nom: Diac Location
Commune postale: Paris
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 208 333 EUR 💰
Nom: Citroen Tressol
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Nom: Taillefer
Commune postale: Montpellier
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
87 500 EUR 💰
Nom: Easy Bike
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4
Source: OJS 2018/S 235-537247 (2018-12-04)

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