La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault Énergies est coordonnateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: VE2018
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique...”
Brève description
La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault Énergies est coordonnateur.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317262
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques dont Hérault Énergies est coordonnateur au...”
Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques dont Hérault Énergies est coordonnateur au stade de la passation du marché — chaque membre du groupement au stade de l'exécution du marché. La liste des membres du groupement est fournie dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono attributaire. Les lots sont conclus sans minimum ni maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes: application des prix unitaires ou remise au regard des tarifs publics tels que fixés dans le bordereau des prix aux quantités de prestations commandées par le maître d'ouvrage. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Unité monétaire utilisée: euros. L'ordonnateur est le représentant légal de chaque membre du groupement de commandes. Le comptable est le comptable public de chacun des membres du groupement de commandes. Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions des articles 110 à 111 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur la base d'un taux de 5 %. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à 1
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Source: OJS 2018/S 139-317262 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-12-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique...”
Brève description
La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault Energies est coordonnateur.
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Valeur totale du marché: 1 099 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault Energies
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537247
Se réfère à l'avis: 2018/S 139-317262
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2018/S 235-537247 (2018-12-04)