La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault Énergies est coordonnateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique
VE2018”
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique...”
Brève description
La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault Énergies est coordonnateur.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 1 de l'industrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 1 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être...”
Description du marché
Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 1 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 2 de l'industrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 2 de l'industrie citadines/polyvalentes «ou sous-compactes»: achat de la batterie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 291666.70 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B 2 de l'industrie citadines/polyvalentes «ou sous-compactes»: batterie en location.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208333.30 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être...”
Description du marché
Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires électriques de type fourgon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Véhicules utilitaires électriques de type fourgon. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires légers électriques spécifiques métier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers électriques spécifiques métier. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélos à assistance électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Vélos à assistance électriques. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-03
12:00 📅
“Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques dont Hérault Énergies est coordonnateur au...”
Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques dont Hérault Énergies est coordonnateur au stade de la passation du marché — chaque membre du groupement au stade de l'exécution du marché. La liste des membres du groupement est fournie dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono attributaire. Les lots sont conclus sans minimum ni maximum. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes: application des prix unitaires ou remise au regard des tarifs publics tels que fixés dans le bordereau des prix aux quantités de prestations commandées par le maître d'ouvrage. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Unité monétaire utilisée: euros. L'ordonnateur est le représentant légal de chaque membre du groupement de commandes. Le comptable est le comptable public de chacun des membres du groupement de commandes. Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions des articles 110 à 111 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur la base d'un taux de 5 %. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à 1 demande. Cette garantie à 1 demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Le financement des prestations est assuré par le budget propre de chacun des membres du groupement de commandes. Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures ou de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre. En cas de transmission des documents par voie électronique, l'envoi se fait uniquement à l'adresse suivante: http://marches-publics.herault.fr — si le candidat adresse plusieurs offres différentes sous forme papier et/ou sous forme dématérialisée, seule la dernière offre reçue, dans les conditions du présent règlement, sous la forme papier ou dématérialisée sera examinée. Les candidatures et les offres, sous pli cacheté, devront être remises avant le jour et l'heure inscrits sur la 1 page du présent règlement de la consultation. Les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les plis devront être adressés par lettre recommandée avec accusé de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous. Les plis porteront les mentions suivantes: Hérault Énergies, 33 avenue JB Salvaing et J Schneider, BP 28 34120 Pézenas. Offre pour acquisition de véhicules électriques, lot:........... Ne pas ouvrir. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 139-317262 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hérault Energies
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique...”
Brève description
La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault Energies est coordonnateur.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 099 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie
Description
Description du marché:
“Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être...”
Description du marché
Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie
Description
Description du marché:
“Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie citadines / polyvalentes " ou " sous-compactes ": achat de la batterie”
Description du marché:
“Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie citadines / polyvalentes " ou " sous-compactes ": batterie en location” Champ d'application du marché
Titre: Véhicules Utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire
Description
Description du marché:
“Véhicules Utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être...”
Description du marché
Véhicules Utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Véhicules Utilitaires électriques de type fourgon
Description
Description du marché:
“Véhicules Utilitaires électriques de type fourgon. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées” Champ d'application du marché
Titre: Véhicules Utilitaires légers électriques spécifiques métier
Description
Description du marché:
“Véhicules Utilitaires légers électriques spécifiques métier. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 139-317262
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Grands garages du biterrois
Adresse postale: 28 avenue Voie Domitienne, BP 605
Commune postale: Béziers
Code postal: 34535
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie citadines/polyvalentes «ou» sous-compactes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Occitane Automobiles
Commune postale: Pézenas
Code postal: 34120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291666.70 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Diac Location
Commune postale: Paris
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 333 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette
Nom et adresse du contractant
Nom: Citroen Tressol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicules utilitaires électriques de type fourgon
Nom et adresse du contractant
Nom: Taillefer
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Véhicules utilitaires légers électriques spécifiques métier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 500 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Vélos à assistance électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Easy Bike
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Source: OJS 2018/S 235-537247 (2018-12-04)