Acquisition de véhicules neuf pour le parc automobile de la ville d'Amilly — Relances des lots nº 2 et nº 3
Ville d'Amilly
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le délai de réception des offres était de 2018-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Basty
- • Lease Green
- • Breaks et berlines › Berlines
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-15 | Avis de marché |
| 2019-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18020fcp
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Amilly
Adresse postale: Service commande publique — Secteur marchés, 3 rue de la Mairie
Code postal: 45200
Commune postale: Amilly
Contact
Adresse Internet: http://www.amilly.com 🌏
Courrier électronique: cp.marche@amilly45.fr 📧
Téléphone: +33 238938514 📞
Fax: +33 238859486 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-509724
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules légers et de transport (moins de 3,5 t)
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers et de transport (moins de 3,5 t).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Véhicules légers électriques
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers électriques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450004300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes — Préfecture de région Pays de Loire
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Source: OJS 2018/S 223-509724 (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18020fcp
Brève description:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Amilly
Adresse postale: Service commande publique — Secteur marchés, 3 rue de la Mairie
Code postal: 45200
Commune postale: Amilly
Contact
Adresse Internet: http://www.amilly.com 🌏
Courrier électronique: cp.marche@amilly45.fr 📧
Téléphone: +33 238938514 📞
Fax: +33 238859486 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-509724
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — * Le présent avis est publié sur le site de la ville d'Amilly — www.amilly.com sur le BOAMP et sur le JOUE. * Conditions et remise de l'offre (voir règlement de consultation). * Attention: le candidat devra joindre sa candidature et son offre sur CD-ROM ou clef USB en cas de remise papier au format Word, PDF et Excel.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Intitulé du lot: Véhicules légers et de transport (moins de 3,5 t)
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers et de transport (moins de 3,5 t).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (voir RC).
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Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers électriques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation URSSAF de moins de 6 mois),
— DC1 (mise à jour le 12.12.2011): lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée et signée,
— DC2 (mise à jour le 12.12.2011): déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment complétée et signée,
— en cas de sous-traitance: désignations des sous-traitants, nature des prestations confiées et proportion financière représentative,
— liste des références de prestations similaires — personne habilitée à engager la société.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450004300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes — Préfecture de région Pays de Loire
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Source: OJS 2018/S 223-509724 (2018-11-15)
Avis d'attribution de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique — secteur Marchés, 3 rue de la Mairie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-121810
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-509724
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: Basty
Adresse postale: avenue d'Antibes
Commune postale: Amilly
Code postal: 45200
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes Préfecture de région Pays de Loire
Source: OJS 2019/S 053-121810 (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique — secteur Marchés, 3 rue de la Mairie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-121810
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-509724
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Accord-cadre avec passage de marchés subséquents sans seuil minimum ni seuil maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
Afficher plus
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: Basty
Adresse postale: avenue d'Antibes
Commune postale: Amilly
Code postal: 45200
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes Préfecture de région Pays de Loire
Source: OJS 2019/S 053-121810 (2019-03-13)
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