Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-30	Avis de marché
2018-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 18PARC002
Brève description: Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Tracteurs routiers 📦
Accessoires pour tracteurs 📦
Chargeuses à benne frontale 📦
Remorques et semi-remorques 📦
Berlines 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département — DAG — Bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: bureau-marches@creuse.fr 📧
Téléphone: +33 544302673 📞
Fax: +33 544302684 📠
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142228
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

La durée (6 mois) indiquée au II.2.7) correspond au délai. Plafond de livraison fixé par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible dans la benne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 comprend l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs destinés au Département de la Creuse.

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

La durée (6 mois) indiquée au II.2.7) correspond au délai.

Plafond de livraison fixé par le pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: 4 tracteurs 4 roues motrices
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 comprend l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de matériels neufs destinés au Département de la Creuse.

Intitulé du lot: 4 débroussailleuses portées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 comprend l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de matériels neufs destinés au Département de la Creuse.

Intitulé du lot: 2 chargeurs frontaux type collectivités
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 4 comprend l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de matériels neufs destinés au Département de la Creuse.

Intitulé du lot: 1 remorque porte-engins
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot 5 comprend l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie du matériel neuf destiné au Département de la Creuse.

Intitulé du lot: 1 véhicule SUV
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot 6 comprend l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie du véhicule neuf ou d'occasion destiné au Département de la Creuse.

Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:

Les candidats peuvent présenter:

— une solution de base correspondant à un véhicule neuf Diesel, et/ou

— une variante correspondant à un véhicule neuf Essence, et/ou

— une/ou des variantes correspondant à un véhicule d'occasion (Diesel ou Essence ou Hybride).

La durée (3 mois) indiquée au II.2.7) correspond au délai.

Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire léger — 2 places avant avec cloison fixe
Numéro du lot: 7
Brève description:

Ce lot 7 comprend l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie du véhicule neuf destiné au Département de la Creuse.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Départemental de la Creuse — Clocher — C3000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées peuvent justifier de leur capacité économique, financière, par d'autres moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Informations complémentaires: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Non.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations (en points)
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres Ouvert en application de l'article 42-1º de l'ordonnance, des articles 25 et 66 à 68 du décret.

Le dossier de consultation peut être obtenu sur support papier sur demande expresse auprès du Bureau des Marchés (par télécopie +33 544302684 ou par courriel bureau-marches@creuse.fr) ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions apportées au dossier de consultation. L'attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations. Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil Départemental de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques (questions/réponses) et (rectificatif) afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle. Le Conseil Départemental de la Creuse sera fermé le 2.4.2018 et le 1.5.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Article R.551-7 du Code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Pour le référé pré-contractuel: au terme de l'alinéa 2 de l'article L.551-1 du Code de justice administrative « Le juge est saisi avant la conclusion du contrat » et au terme des alinéas 2 et 3 de l'article R.551-5 du Code de justice administrative: le juge ne peut statuer avant le 16

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 064-142228 (2018-03-30)

Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 727178.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département — DAG — Bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326656
Se réfère à l'avis: 2018/S 064-142228
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Tous les montants indiqués dans le présent avis sont toutes taxes comprises (T.T.C.). Le lot 6 (1 véhicule Suv) a été déclaré sans suite le 28.5.2018 par le Pouvoir Adjudicateur. Appel d'offres Ouvert en application de l'article 42-1º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 25 et 66 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Publication antérieures en plus du JOUE: Références avis initial paru au BOAMP sous l'annonce 18-42700 le 31.3.2018. Références avis initial paru à Centre France Publicité Creuse sous l'annonce 431015 le 6.4.2018. La durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès de Mme I. Depeige, Conseil Départemental de la Creuse — DAG — Bureau des marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Email: bureau-marches@creuse.fr - tél: 05.44.30.26.73

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible dans la benne
Brève description:

3 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible dans la benne.

4 tracteurs 4 roues motrices

4 débroussailleuses portées

2 chargeurs frontaux type collectivités

1 remorque porte-engins

1 véhicule SUV

1 véhicule utilitaire léger — 2 places avant avec cloison fixe

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Départemental de la Creuse — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-28 📅
Nom: SAS Bernis Trucks
Adresse postale: Sainte-Feyre — RN 145 — Changon
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555815757 📞
Pays: Creuse 🏙️
Valeur totale du marché: 116 280 EUR 💰
Nom: SAS Agri 23
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Gouzon
Code postal: 23230
Téléphone: +33 555817966 📞
Valeur totale du marché: 317075.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Téléphone: +33 383256960 📞
Valeur totale du marché: 196 800 EUR 💰
Nom: Sarl Ricard et fils
Adresse postale: La Jéraphie — route de Fursac
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Téléphone: +33 555630036 📞
Valeur totale du marché: 28 800 EUR 💰
Nom: AMC Castera
Adresse postale: ZI de Barbet — BP 128
Commune postale: Castillon-la-Bataille
Code postal: 33350
Téléphone: +33 557403737 📞
Valeur totale du marché: 57 960 EUR 💰
Nom: Generale Automobile Creusoise SAS
Adresse postale: 31 avenue Charles De Gaulle — BP 315
Téléphone: +33 555520660 📞
Valeur totale du marché: 10263.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

Tous les montants indiqués dans le présent avis sont toutes taxes comprises (T.T.C.).

Le lot 6 (1 véhicule Suv) a été déclaré sans suite le 28.5.2018 par le Pouvoir Adjudicateur.

Appel d'offres Ouvert en application de l'article 42-1º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 25 et 66 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Publication antérieures en plus du JOUE: Références avis initial paru au BOAMP sous l'annonce 18-42700 le 31.3.2018.

Références avis initial paru à Centre France Publicité Creuse sous l'annonce 431015 le 6.4.2018.

La durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.

Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès de Mme I. Depeige, Conseil Départemental de la Creuse — DAG — Bureau des marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Email: bureau-marches@creuse.fr - tél: 05.44.30.26.73

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 143-326656 (2018-07-25)

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