Acquisition de rayonnages de grande hauteur, de type lourd, au profit des armées et services et prestations associées hors soutien

Minarm/TERRE/SIMMT

Accord-cadre à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-16 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
2022-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étagères
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre comprend les prestations suivantes:— poste 1: acquisition et montage d'éléments de rayonnages et certification,— poste 2: démontage, transfert et remontage d'éléments de rayonnages et certification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/terre/SIMMT
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: simmt-sdc-berc.cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672724 📞
Fax: +33 139672803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date limite de soumission: 2018-12-06 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-460884
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou des offres: Le pli doit être transmis par voie électronique (selon les modalités dans l'annexe I du RC). En cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au +33 139672765 ou +33 139674472 ou +33 139673049. Le webmaster plate-forme des achats de l'État est joignable par téléphone au +33 176647407 ou par la languette «Assistance en ligne» directement sur le site, une fois identifié. Renseignements complémentaires: Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite à l'attention de Mme Neraud Angélique par courriel via la PLACE jusqu'au 23.11.2018 (art. 4 du RC). La date prévisionnelle de notification est le mois d'août 2019. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 18r30037 dans la case «Recherche Rapide» Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.02018.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant minimum: 250 000 EUR TTC;
Montant maximum: Sans.
Brève description: Accord-cadre à bons de commande.
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre comprend les prestations suivantes:
— poste 1: acquisition et montage d'éléments de rayonnages et certification,
— poste 2: démontage, transfert et remontage d'éléments de rayonnages et certification.
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 18R30037
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application des articles 40 à 46 du décret n
Les formulaires DC1 (dûment signé avec la ou les signatures originales) et DC2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Documents à fournir:
— identification du candidat (imprimé DC2 modèle du 26.10.2016),
— lettre de candidature (imprimé DC1 modèle du 26.10.2016),
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat individuel ou chaque membre du groupement dispose pour l'exécution des services,
— liste des principales livraisons et principaux services effectués par le candidat individuel ou chaque membre du groupement au cours des 3 dernières années portant sur un objet analogue à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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— certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s): la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: budget du ministère des armées.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I) du décret n
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupements d'opérateurs économiques au sens de l'article 38 du décret n

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Neraud Angélique
M. le sous-directeur des contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou des offres:
Le pli doit être transmis par voie électronique (selon les modalités dans l'annexe I du RC).
En cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au +33 139672765 ou +33 139674472 ou +33 139673049.
Le webmaster plate-forme des achats de l'État est joignable par téléphone au +33 176647407 ou par la languette «Assistance en ligne» directement sur le site, une fois identifié.
Renseignements complémentaires:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite à l'attention de Mme Neraud Angélique par courriel via la PLACE jusqu'au 23.11.2018 (art. 4 du RC).
La date prévisionnelle de notification est le mois d'août 2019.
Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 18r30037 dans la case «Recherche Rapide»
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.02018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Section SEJ/CMF
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672765 📞
Source: OJS 2018/S 202-460884 (2018-10-16)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-137437
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-460884
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-137437 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8333333.33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/terre/simmt
Adresse postale: etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-257996
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mai 2022.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20R30045

Attribution du marché
Nom: Provost distribution
Adresse postale: Parc du Ferrain Allée Gustave Eiffel
Commune postale: Neuville en ferrain
Code postal: 59960
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 093-257996 (2022-05-10)
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