Acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la direction des moyens roulants de la collectivité de Corse (7 lots)

Collectivité de Corse

1) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis 80 000 EUR;
2) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel 250 000 EUR;
3) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton 80 000 EUR;
4) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt 60 000 EUR;
5) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France-Neige 40 000 EUR;
6) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler 50 000 EUR;
7) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal 40 000 EUR;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-19	Avis de marché
2018-11-08	Avis d'attribution de marché
2019-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: Mp2018-059
Brève description:

1) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis 80 000 EUR; 2) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel 250 000 EUR; 3) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton 80 000 EUR; 4) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt 60 000 EUR; 5) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France-Neige 40 000 EUR; 6) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler 50 000 EUR; 7) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal 40 000 EUR;

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, service de gestion des procédures de marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: jean-laurent.forni@corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495291530 📞
Fax: +33 495291256 📠
URL des documents: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏
URL pour la participation: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date limite de soumission: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317248
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ — Cautionnement et garanties exigés: sans objet modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: - financement sur les fonds propres de la collectivité; — délai global de paiement de 30 jours, — prix révisables. précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis 80 000 EUR;

2) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel 250 000 EUR;

3) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton 80 000 EUR;

4) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt 60 000 EUR;

5) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France-Neige 40 000 EUR;

6) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler 50 000 EUR;

7) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal 40 000 EUR;

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la direction des moyens roulants de la collectivité de Corse (7 lots)

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée de l'accord-cadre: 12 mois reconductible 3 fois, soit 48 mois maximum
Description des options:

Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions

Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France-Neige
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal
Numéro du lot: 7

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou la lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants «DC1»;

2) les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux rubriques 1-1.b et 1-1.c de la présente section aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ou la déclaration du candidat «DC2» accompagnée des pièces justificatives

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— en cas de groupement, l'acheteur pourra prendre en compte le montant cumulé des chiffres d'affaires correspondant aux prestations objet du marché de chacun des membres du groupement

Capacité technique et professionnelle:

1) une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé;

2) une déclaration indiquant les effectifs du candidat pendant la dernière année (2017)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏
URL des documents: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— délai global de paiement de 30 jours,

— prix révisables. précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Source: OJS 2018/S 139-317248 (2018-07-19)

Avis d'attribution de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis 80 000 EUR; 2) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel 250 000 EUR; 3) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton 80 000 EUR; 4) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt 60 000 EUR; 5) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France-Neige 40 000 EUR; 6) acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler 50 000 EUR; 7) acquisition de pièces dé…

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dap@isula.corsica 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-498816
Se réfère à l'avis: 2018/S 139-317248
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Par décision en date du 31.10.2018, le pouvoir adjudicateur a déclaré ledit marché infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

7) acquisition de pièces dé…

Acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la direction des moyens roulants de la collectivité de Corse (7 lots).

Description des options:

Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2018/S 218-498816 (2018-11-08)

Avis d'attribution de marché (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis 80 000 EUR; 2) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel 250 000 EUR; 3) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton 80 000 EUR; 4) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt 60 000 EUR; 5) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France-Neige 40 000 EUR; 6) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler 50 000 EUR;

Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Contact
Courrier électronique: commande.publique@ct-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495516477 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-028550
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Marché assorti d'un montant de commandes maximum annuel indiqué ci-dessus pour chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis 80 000 EUR;

2) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel 250 000 EUR;

3) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton 80 000 EUR;

4) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt 60 000 EUR;

5) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France-Neige 40 000 EUR;

6) Acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler 50 000 EUR;

Acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des moyens roulants de la collectivité de Corse (7 lots).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Sarl Villeton Jean
Adresse postale: ZI Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc Activités de Tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Bialler
Adresse postale: route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Sicometal
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumière
Commune postale: St Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'état du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2019/S 014-028550 (2019-01-16)

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