Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules — année 2019, renouvelable en 2020, 2021 et 2022
2018_0129_fcs_ma”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passe en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Daf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Estimation annuelle
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 665 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1 janvier (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2019. L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1 janvier (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est d'1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marques Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 950 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces pour grues de marque Hiab et systèmes de chargement caissons universels de marque Multiflif” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 285 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 227 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Peugeot Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 307 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 986 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Tous éléments permettant de justifier de la capacité du candidat à exécuter la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-20
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin 2022
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Myriam Aveline au +33 243474577.
Renseignements techniques: Valérie Brochard au +33 243474668.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 196-442817 (2018-10-09)
Avis d'attribution de marché (2019-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules — année 2019
2018_0129_fcs_ma”
Brève description:
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passe en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 34 423 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pieces pour vehicules de marque Daf
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Pieces pour vehicules de marques Fiat
Titre:
“Pieces pour grues de marque Hiab et systemes de chargement caissons universels de marque Multiflif”
Titre: Pieces pour vehicules de marque Iveco
Titre: Pieces pour vehicules de marque Peugeot Citroen
Titre: Pieces pour vehicules de marque Renault
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 196-442817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces pour véhicules de marque Daf
Date de conclusion du contrat: 2019-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciron Le Mans
Adresse postale: 129 bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4211.61 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces pour véhicules de marques Fiat
Nom et adresse du contractant
Nom: Nsa
Adresse postale: 5 bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8307.59 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Pièces pour grues de marque Hiab et systèmes de chargement caissons universels de marque Multiflif” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces pour véhicules de marque Iveco
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Cretot
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel
Code postal: 72000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4944.65 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces pour véhicules de marque Peugeot Citroën
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: API Le Mans
Adresse postale: 306 bd Demorieux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 778.86 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces pour véhicules de marque Renault
Nom et adresse du contractant
Nom: RRG Le Mans
Adresse postale: 261 boulevard Demorieux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6759.10 💰
“Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois. Le critère retenu pour le jugement des...”
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois. Le critère retenu pour le jugement des offres de chaque lot était pondéré de la manière suivante:
— prix des prestations 100 % nombre d'offres reçues: PME (2),
— par voie électronique (6),
— autre état membre ou pays tiers (0),
— parution JOUE: 2018/S 196-442817 le 11.10.2018.
Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 022-047771 (2019-01-28)