Acquisition de matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets — 8 lots

Grand Angoulême Agglomération

Acquisition de matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets. L'accord-cadre est alloti en 8 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Il est sans engagement de dépenses ni sur un montant minimum, ni sur un montant maximum pour chacun des lots. Chaque marché subséquent sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix seront fermes et actualisables. L'accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée ferme d'1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Les variantes pourront être autorisées lors de la passation des marchés subséquents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-24 Avis de marché
2018-08-23 Informations complémentaires
2019-04-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Numéro de référence: GA-18075
Brève description:
Acquisition de matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets. L'accord-cadre est alloti en 8 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Il est sans engagement de dépenses ni sur un montant minimum, ni sur un montant maximum pour chacun des lots. Chaque marché subséquent sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix seront fermes et actualisables. L'accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée ferme d'1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Les variantes pourront être autorisées lors de la passation des marchés subséquents
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Grues 📦
Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠
URL des documents: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandangouleme.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=873&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date limite de soumission: 2018-08-28 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326396
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 0545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut. Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget déchets ménagers de Grand Angoulême financera les dépenses afférentes à l'accord-cadre. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. En application de l'article 110 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans le cas où le marché subséquent est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible ou hydrocureuse de 3,5 t à 18 t de PTAC
Numéro du lot: 1
Brève description:
Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible ou hydrocureuse de 3,5 t à 18 t de PTAC
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'une année. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'1 an par reconduction expresse
Description des options: En application de l'article 30-i 7
Intitulé du lot: Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible, hydrocureuse, châssis tracteur remorqueur de 18 t de PTAC et +
Numéro du lot: 2
Brève description:
Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible, hydrocureuse, châssis tracteur remorqueur de 18 t de PTAC et +
Intitulé du lot: Châssis porteur pour benne de collecte de déchets de 18 t de PTAC et + à cabine à accès surbaissé
Numéro du lot: 3
Brève description:
Châssis porteur pour benne de collecte de déchets de 18 t de PTAC et + à cabine à accès surbaissé
Intitulé du lot: Carrossage pour benne de collecte de déchets, à chargement arrière, avec éjecteur et lève conteneurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
Carrossage pour benne de collecte de déchets, à chargement arrière, avec éjecteur et lève conteneurs
Intitulé du lot: Carrossage pour benne de collecte de déchets de 4 à 10 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Carrossage pour benne de collecte de déchets de 4 à 10 m
Intitulé du lot: Carrossage pour benne de collecte de déchets à chargement par le dessus avec éjecteur et grue auxiliaire
Numéro du lot: 6
Brève description:
Carrossage pour benne de collecte de déchets à chargement par le dessus avec éjecteur et grue auxiliaire
Intitulé du lot: Grue auxiliaire de manutention et bras hydraulique pour benne amovible
Numéro du lot: 7
Brève description: Grue auxiliaire de manutention et bras hydraulique pour benne amovible
Intitulé du lot: Remorque pour benne amovible
Numéro du lot: 8
Brève description: Remorque pour benne amovible

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise),
Afficher plus
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection: Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information)
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
Afficher plus
— en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commun de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 0545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut. Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie.
Afficher plus
Le budget déchets ménagers de Grand Angoulême financera les dépenses afférentes à l'accord-cadre.
Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. En application de l'article 110 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans le cas où le marché subséquent est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à …
Source: OJS 2018/S 143-326396 (2018-07-24)
Informations complémentaires (2018-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets. L'accord-cadre est alloti en 8 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Il est sans engagement de dépenses ni sur un montant minimum, ni sur un montant maximum pour chacun des lots. Chaque marché subséquent sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix seront fermes et actualisables. L'accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée ferme d'1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Les variantes pourront être autorisées lors de la passation des marchés subséquents
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 163-372478
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326396
Numéro JO-S: 163

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets.
L'accord-cadre est alloti en 8 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Il est sans engagement de dépenses ni sur un montant minimum, ni sur un montant maximum pour chacun des lots. Chaque marché subséquent sera conclu à prix global et forfaitaire.
Afficher plus
Les prix seront fermes et actualisables.
L'accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée ferme d'1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois par reconduction expresse.
Les variantes pourront être autorisées lors de la passation des marchés subséquents
Source: OJS 2018/S 163-372478 (2018-08-23)
Avis d'attribution de marché (2019-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets L'accord-cadre est alloti en 8 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Il est sans engagement de dépenses ni sur un montant minimum, ni sur un montant maximum pour chacun des lots. Chaque marché subséquent sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix seront fermes et actualisables. L'accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Les variantes pourront être autorisées lors de la passation des marchés subséquents.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 20 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grandangoulême agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-170273
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables au service commun de la commande publique, 25 boulevard Besson Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du du respect de la propriété industrielle et commerciale. L'accord-cadre est conclu sans engagement sur un montant minimum ou maximum. Le détail quantitatif estimatif fourni par lot a uniquement servi au jugement de l'offre pour l'attribution de l'accord-cadre. Les montants indiqués sont des montants estimatifs correspondant à la 1
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible ou hydrocureuse de 3.5 Tonnes à 18 Tonnes de PTAC
Brève description:
Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible ou hydrocureuse de 3.5 Tonnes à 18 Tonnes de PTAC
Intitulé du lot: Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible, hydro cureuse, châssis tracteur remorqueur de 18 Tonnes de PTAC et +
Brève description:
Châssis porteur pour benne de collecte de déchets, benne amovible, hydro cureuse, châssis tracteur remorqueur de 18 Tonnes de PTAC et +
Intitulé du lot: Châssis porteur pour benne de collecte de déchets de 18 Tonnes de PTAC et + à cabine à accès surbaissé
Brève description:
Châssis porteur pour benne de collecte de déchets de 18 Tonnes de PTAC et + à cabine à accès surbaissé
Intitulé du lot: Carrossage pour benne de collecte de déchets de 4 à 10 M3 environ, à vidage par gravité avec lève conteneurs
Brève description:
Carrossage pour benne de collecte de déchets de 4 à 10 M3 environ, à vidage par gravité avec lève conteneurs

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiaues technique du typede véhicule demandé et performances environnementales
Critère de coût (nom): prix pour acquisitoion du type de véhicule demandé
Critère de coût (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-20 📅
Nom: Étoile 16
Adresse postale: boulevard Maréchal Juin, ZI no 3
Commune postale: L'Isle-d'Espagnac
Code postal: 16340
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/etoile-16 🌏
Nom: France poids lourds
Adresse postale: La Touche d'Anais Route de Vars
Commune postale: Anais
Code postal: 16560
Nom: Via
Adresse postale: ZA de Fontaine, rue du Négoce
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Adresse postale: boulevard du Maréchal Juin, ZI no 3
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Adresse postale: La Touche d'Anais, route de Vars
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Nom: Faun
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand Grange
Code postal: 07500
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 rue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: Iride France
Adresse postale: Bâtiment Hélios, 665 chemin des Éguilles
Commune postale: La Jalassière
Code postal: 13510
Commune postale: Guilherand-Granges
Nom: Manjot
Adresse postale: 7 rue Vivier Merle
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Nom: Cin
Adresse postale: La Grange Laidet, 2-8 rue Alfred Noble, BP 38310
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79043
Nom: Harmand
Adresse postale: RN 10 Le Moulin à Vent
Commune postale: Maine-de-Boixe
Code postal: 16230
Nom: Remorques Louault
Adresse postale: 3 allée des Prés
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à …
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 072-170273 (2019-04-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Nouvelle-Aquitaine Poitou-Charentes Charente
Fournisseurs:
CIN Étoile 16 Eurovoirie Faun France poids lourds Harmand Iride France Manjot Remorques Louault SEMAT
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial Véhicules à moteur servant au transport... Châssis Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles Machines industrielles Matériel de levage et de manutention et...