Acquisition de matériels et outillages professionnels techniques divers et quincaillerie pour le BTP hors électricité et plomberie

Ville de Pavillons-sous-Bois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Foussier

Qui ?

• Ville de Pavillons-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-20	Avis de marché
2019-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Téléphone: +33 172591912 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366444
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Procédure formalisée de type appel d'offres ouvert en application notamment des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, en vigueur à la date de publication de l'avis de mise en concurrence. Ce marché fait l'objet d'une relance suite à une première procédure d'appel d'offres dont cette dernière a été déclarée sans suite. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est passé sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel en raison des difficultés prévisionnelles liées à la nature de ces besoins et du caractère aléatoire de ces derniers.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels et outillages professionnels techniques divers et quincaillerie pour le BTP hors électricité et plomberie

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville des Pavillons-sous-Bois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 160-366444 (2018-08-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18AO048
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels et outillages professionnels techniques divers et quincaillerie pour le BTP hors électricité et plomberie pour la ville des Pavillons-sous-Bois.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande. Ce marché fait l'objet d'une relance suite à une 1

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 013-026218
Se réfère à l'avis: 2018/S 160-366444
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels et outillages professionnels techniques divers et quincaillerie pour le BTP hors électricité et plomberie.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville des Pavillons-sous-Bois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Foussier
Adresse postale: ZAC du Monne, rue du Chatelet, CS 20008
Commune postale: Allones
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification correspondant à la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Il est reconductible à compter de cette dernière (date d'anniversaire) tacitement au maximum 3 fois, par période annuelle. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans. Le présent marché est passé à prix unitaires indiqués dans le BPU, appliqués aux quantités réellement exécutées, complétés par le tarif général du titulaire se rapportant à l'objet du marché sur lequel un taux de remise est consenti pour la collectivité. Le dossier est consultable à la mairie des Pavillons-sous-Bois sur rendez-vous.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux ou hiérarchique dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée,

— référé précontractuel exercé avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel exercé jusqu'au 31

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion du contrat contestant la validité du contrat.

Délai: 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

— recours juridictionnel en annulation (actes administratifs détachables du contrat): 2 mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R. 421-1 du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 013-026218 (2019-01-15)

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