Acquisition de matériel sportif pour la Ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de matériel sportif pour la Ville de Saint-Herblain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-18	Avis de marché
2019-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: Matériel sportif
Brève description: Acquisition de matériel sportif pour la Ville de Saint-Herblain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_m4eM6dGMZh 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_m4eM6dGMZh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-411546
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Buts, poteaux et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Éventuellement reconduit 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Matériel de piscine et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Éventuellement reconduit 3 fois 1 an
Intitulé du lot: Matériel de musculation et haltérophilie et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel de gymnastique et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'arts martiaux, boxe et accessoires
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel de tennis de table et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 72 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel pédagogique et accessoires
Numéro du lot: 7
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés,

— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes,

— la preuve d'une assurance des risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Herblain
Informations complémentaires:

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_m4eM6dGMZh 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non connu à ce jour

Appel d'offres ouvert, alloti en 7 lots accord-cadre à bons de commande pas de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ou non obligatoires.

La durée indiquée dans la rubrique II.2.7) correspond à la durée maximale (reconductions comprises) critères d'attribution des offres:

— lots 1, 2, 4, 5 et 6

—— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants: qualité des matériels proposés (35 %)/Organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/délais de livraison (5 %),

—— critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE),

— lot 3:

—— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants: qualité des matériels proposés (35 %)/organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/ délais de livraison (5 %),

—— critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) avec les sous critères suivants:analyse financière à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE) (30 %)/analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (10 %),

— lot 7:

—— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants: étendue et qualité des matériels proposés (40 %)/Organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (10 %)/optimisation délais de livraison (10 %),

—— critère nº 2: analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (40 %).

Cautionnement et garantie: garantie à 1

Modalités de financement et de paiement: budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; une facture par bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire renseignements: E. Herzog ou J. Roper Nkouka +33 0228252187, commandepublique@saint-herblain.fr.

Date limite de dépôt des questions: 15.10.2018 (12:00) retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la Ville: www.saint-herblain.fr (rubrique «institution» et «marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse précisée ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_m4eM6dGMZh

Sur demande: commandepublique@saint-herblain.fr.

Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex) ou par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com) Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).

Monnaie: euro

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief):

— référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet, délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique),

— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 182-411546 (2018-09-18)

Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériel sportif pour la ville de Saint-Herblain.
Valeur totale du marché: 1 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-035746
Se réfère à l'avis: 2018/S 182-411546
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Publications initiales: profil acheteur et site de la ville transmission le 20.9.2018, BOAMP nº 18-130230 le 20.9.2018, le lot 6 a été déclaré infructueux pour absence d'offres. Le lot 7 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général (redéfinition des besoins). La valeur totale correspond au maximum des lots 1 à 5 sur 4 ans. Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. Lots 1, 2, 4, 5 et 6: critère nº 1: valeur technique (60 %) avec sous — critère nº 1: qualité des matériels proposés (35 %)/sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/sous-critère nº 3: délais de livraison (5 %)/critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE). Lot 3: critère nº 1: valeur technique (60 %) avec sous-critère nº 1: qualité des matériels proposés (35 %)/sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/sous-critère nº 3: délais de livraison (5 %)/critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) avec sous-critère nº 1: analyse financière à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE) (30 %)/sous-critère nº 2: analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (10 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Minimum annuel: aucun Maximum annuel: 120 000 euro(s) (H.T.).

Minimum annuel: aucun maximum annuel: 30 000 euro(s) (H.T.).

Minimum annuel: aucun maximum annuel: 60 000 euro(s) (H.T.).

Minimum annuel: aucun maximum annuel: 100 000 euro(s) (H.T.).

Minimum annuel: aucun maximum annuel: 72 000 euro(s) (H.T.).

Minimum annuel: aucun maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: ACL Sport Nature
Adresse postale: 17 rue du Chenot
Commune postale: Beignon
Code postal: 56380
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.sport-nature.com 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Seva Piscine
Adresse postale: 18 cour des Lavandes
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.seva-piscine.com 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: Care Fitness
Adresse postale: 18-22 rue Bernard
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.carefitness.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.gymnova.com 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
6
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief)/référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2019/S 017-035746 (2019-01-22)

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