Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériel sportif pour la Ville de Saint-Herblain
Matériel sportif”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description: Acquisition de matériel sportif pour la Ville de Saint-Herblain.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buts, poteaux et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Éventuellement reconduit 3 fois 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de piscine et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Éventuellement reconduit 3 fois 1 an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de musculation et haltérophilie et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 60 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de gymnastique et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 100 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'arts martiaux, boxe et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de tennis de table et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 72 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés,
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes,
— la preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Non connu à ce jour
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert, alloti en 7 lots accord-cadre à bons de commande pas de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ou non obligatoires.
La...”
Appel d'offres ouvert, alloti en 7 lots accord-cadre à bons de commande pas de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ou non obligatoires.
La durée indiquée dans la rubrique II.2.7) correspond à la durée maximale (reconductions comprises) critères d'attribution des offres:
— lots 1, 2, 4, 5 et 6
—— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants: qualité des matériels proposés (35 %)/Organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/délais de livraison (5 %),
—— critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE),
— lot 3:
—— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants: qualité des matériels proposés (35 %)/organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/ délais de livraison (5 %),
—— critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) avec les sous critères suivants:analyse financière à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE) (30 %)/analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (10 %),
— lot 7:
—— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants: étendue et qualité des matériels proposés (40 %)/Organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (10 %)/optimisation délais de livraison (10 %),
—— critère nº 2: analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (40 %).
Cautionnement et garantie: garantie à 1 demande pour remboursement de l'avance.
Modalités de financement et de paiement: budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; une facture par bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire renseignements: E. Herzog ou J. Roper Nkouka +33 0228252187, commandepublique@saint-herblain.fr.
Date limite de dépôt des questions: 15.10.2018 (12:00) retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la Ville: www.saint-herblain.fr (rubrique «institution» et «marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse précisée ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_m4eM6dGMZh
Sur demande: commandepublique@saint-herblain.fr.
Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex) ou par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com) Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).
Monnaie: euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief):
— référé précontractuel —...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief):
— référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet, délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique),
— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériel sportif pour la ville de Saint-Herblain
Matériel sportif”
Brève description: Acquisition de matériel sportif pour la ville de Saint-Herblain.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Minimum annuel: aucun Maximum annuel: 120 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 30 000 euro(s) (H.T.).
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 60 000 euro(s) (H.T.).
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 100 000 euro(s) (H.T.).
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 72 000 euro(s) (H.T.).
Description du marché: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 182-411546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-195
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de matériels sportifs lot 1 — buts, poteaux et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ACL Sport Nature
Adresse postale: 17 rue du Chenot
Commune postale: Beignon
Code postal: 56380
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.sport-nature.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-196
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel de piscine et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Seva Piscine
Adresse postale: 18 cour des Lavandes
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.seva-piscine.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-197
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel de musculation et haltérophilie et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Care Fitness
Adresse postale: 18-22 rue Bernard
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.carefitness.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-198
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel de gymnastique et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.gymnova.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018-199
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériel d'arts martiaux, boxe et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériel de tennis de table et accessoires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Matériel pédagogique et accessoires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Publications initiales: profil acheteur et site de la ville transmission le 20.9.2018, BOAMP nº 18-130230 le 20.9.2018, le lot 6 a été déclaré infructueux...”
Publications initiales: profil acheteur et site de la ville transmission le 20.9.2018, BOAMP nº 18-130230 le 20.9.2018, le lot 6 a été déclaré infructueux pour absence d'offres. Le lot 7 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général (redéfinition des besoins). La valeur totale correspond au maximum des lots 1 à 5 sur 4 ans. Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. Lots 1, 2, 4, 5 et 6: critère nº 1: valeur technique (60 %) avec sous — critère nº 1: qualité des matériels proposés (35 %)/sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/sous-critère nº 3: délais de livraison (5 %)/critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE). Lot 3: critère nº 1: valeur technique (60 %) avec sous-critère nº 1: qualité des matériels proposés (35 %)/sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %)/sous-critère nº 3: délais de livraison (5 %)/critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) avec sous-critère nº 1: analyse financière à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE) (30 %)/sous-critère nº 2: analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (10 %).
Afficher plus Organe de révision
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief)/référé contractuel — art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief)/référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nantes Cedex 01
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 017-035746 (2019-01-22)