Acquisition de matériel de transport nécessaire au fonctionnement des différents services de la ville du Mans et de Le Mans Métropole — année 2019 — renouvelable en 2020 — 2021 — 2022
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole,
— Communauté Urbaine (coordonnateur du groupement de commande),
— ville du Mans.
Elle aboutira à la conclusion de 5 accords-cadre par collectivité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel passé pour une période allant du 1.1.2019 (sous réserve d'une notification à cette date) jusqu'au 31.12.2019 et en cas de reconduction pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-24 | Avis de marché |
| 2019-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: 2018-0112-Fcs-Ld
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté Urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 185-418063
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Voitures particulières des segments A et B
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Autres voitures particulières (minibus, monospaces, ludospaces, breaks, crossovers, Suv, etc.)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires d'un volume utile inférieur à 8 m
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires d'un volume utile supérieur à 8 m
Numéro du lot: 5
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 185-418063 (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: 2018-0112-Fcs-Ld
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance n
— le Mans Métropole,
— Communauté Urbaine (coordonnateur du groupement de commande),
— ville du Mans.
Elle aboutira à la conclusion de 5 accords-cadre par collectivité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel passé pour une période allant du 1.1.2019 (sous réserve d'une notification à cette date) jusqu'au 31.12.2019 et en cas de reconduction pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté Urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 185-418063
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr - Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2 Capacités techniques et professionnelles;
3 Capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél.: +33 243473728 renseignements techniques: M. Xavier Brissault — tél: +33 243474636.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance n
— le Mans Métropole,
— Communauté Urbaine (coordonnateur du groupement de commande),
— ville du Mans.
Elle aboutira à la conclusion de 5 accords-cadre par collectivité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel passé pour une période allant du 1.1.2019 (sous réserve d'une notification à cette date) jusqu'au 31.12.2019 et en cas de reconduction pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
— estimation pour Le Mans Métropole: 37 500 EUR HT /an,
— estimation pour la ville du Mans: 22 500 EUR HT/an.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 d'une durée d'un an chacune.
Intitulé du lot: Voitures particulières des segments C et D
Numéro du lot: 2
Brève description:
— estimation pour Le Mans Métropole: 11 250 EUR HT/an,
— estimation pour la ville du Mans: 11 250 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Brève description:
— estimation pour Le Mans Métropole: 18 750 EUR HT/an,
— estimation pour la ville du Mans: 18 750 EUR HT/an.
Numéro du lot: 4
Brève description:
— estimation pour Le Mans Métropole: 56 250 EUR HT/an,
— estimation pour la ville du Mans: 33 750 EUR HT/an.
Numéro du lot: 5
Brève description:
— estimation pour Le Mans Métropole: 180 000 EUR HT/an,
— estimation pour la Ville du Mans: 67 500 EUR HT/an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 2
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr - Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
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1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2 Capacités techniques et professionnelles;
3 Capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél.: +33 243473728 renseignements techniques: M. Xavier Brissault — tél: +33 243474636.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 185-418063 (2018-09-24)
Avis d'attribution de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151365
Se réfère à l'avis: 2018/S 185-418063
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Autres voitures particulières (minibus, monospaces, ludospaces, breaks, crossovers, Suv, etc)
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Nom: renault Retailgroup Le Mans
Adresse postale: 261, bd Demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: n.s.a
Adresse postale: 5 Bd Pierre Lefaucheux
Code postal: 72100
Nom: clara Automobiles
Adresse postale: 2 Boulevard Pierre Lefaucheux
Nom: ams Nissan
Adresse postale: 8 Bld Pierre Lefaucheux
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: le mans motors
Adresse postale: 10, boulevard pierre lefaucheux
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2019/S 065-151365 (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015) avec les organismes suivants: -le Mans Métropole - communauté Urbaine (coordonnateur du groupement de commande) - ville du Mans Elle aboutira à la conclusion de cinq accords cadre par collectivité. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel passé pour une période allant du 1er janvier 2019 (sous réserve d'une notification à cette date) jusqu'au 31 décembre 2019 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151365
Se réfère à l'avis: 2018/S 185-418063
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents sans mini ni maxi, conclu de la notification au 31/12/19 reconductible pour 3 périodes d'un an. Estimations annuelles: Lot 1 : 37 500 euro(s) (H.T.) pour Lmm / 22 500 euro(s) (H.T.) pour la Ville (no 09679) lot 3 : 18 750 euro(s) (H.T.) pour Lmm / 18 750 euro(s) (H.T.) pour la Ville(no 09680) lot 4 : 56 250 euro(s) (H.T.) pour Lmm / 33 750 euro(s) (H.T.) pour la Ville (no 09681) lot 5 : 180 000 euro(s) (H.T.) pour Lmm / 67 500 euro(s) (H.T.) pour la Ville (no 09682) offre dématérialisée (0) - (2 offres de Pme) - autre état membre ou pays tiers (0) - Critères: prix 55 % - valeur technique 15 % - performances en matière de protection de l'environnement 15 % - sav 15 % (décomposé en deux sous-critères: durée de la garantie proposée sur 5 pts et délai de livraison des pièces de rechange sur 5 pts) publication européenne: 2018/s 185-418063 le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du servicedes Marchés Publics
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Estimation pour Le Mans Métropole: 37 500 euro(s) (H.T.) /An Estimation pour la Ville du Mans: 22 500 euro(s) (H.T.)./An
Estimation pour Le Mans Métropole: 11 250 euro(s) (H.T.)./An Estimation pour la Ville du Mans: 11 250 euro(s) (H.T.)./An
Brève description:
Estimation pour Le Mans Métropole: 18 750 euro(s) (H.T.)./An Estimation pour la Ville du Mans: 18 750 euro(s) (H.T.)./An
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires d'un volume utile inférieur à 8m
Brève description:
Estimation pour Le Mans Métropole: 56 250 euro(s) (H.T.)./An Estimation pour la Ville du Mans: 33 750 euro(s) (H.T.)./An
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires d'un volume utile supérieur à 8m
Brève description:
Estimation pour Le Mans Métropole: 180 000 euro(s) (H.T.)./An Estimation pour la Ville du Mans: 67 500 euro(s) (H.T.)./An
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Nom: renault Retailgroup Le Mans
Adresse postale: 261, bd Demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: n.s.a
Adresse postale: 5 Bd Pierre Lefaucheux
Code postal: 72100
Nom: clara Automobiles
Adresse postale: 2 Boulevard Pierre Lefaucheux
Nom: ams Nissan
Adresse postale: 8 Bld Pierre Lefaucheux
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: le mans motors
Adresse postale: 10, boulevard pierre lefaucheux
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2019/S 065-151365 (2019-03-28)
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