Acquisition de matériel d'espaces verts

Tours Métropole Val de Loire

Acquisition de matériel d'espaces verts. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Tours coordonnateur du groupement de commandes: Tours Métropole Val de Loire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Qui ?

• Tours Métropole Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Faucheuses › Tondeuses à gazon
• Machines agricoles › Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole
• Machines agricoles › Tracteurs

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-21	Avis de marché

Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Tondeuses à gazon 📦
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole 📦
Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.tours-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-02-05 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-572839
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Estimation annuelle de 45 000 EUR HT (33 000 EUR HT pour TMVL et 12 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Microtracteurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 45 000 EUR HT (33 000 EUR HT pour TMVL et 12 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Numéro du lot: 2
Brève description: Tondeuses coupes ventrales.
Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 50 000 EUR HT (33 000 EUR HT pour TMVL et 17 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Numéro du lot: 3
Brève description: Tondeuses coupes ventrales à conducteur marchant.
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 10 000 EUR HT (8 000 EUR HT pour TMVL et 2 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Numéro du lot: 4
Brève description: Tondeuses coupe ventrales 360º
Numéro du lot: 5
Brève description: Tondeuses coupes frontales.
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel mécanique attelé.
Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 35 000 EUR HT (30 000 EUR HT pour TMVL et 5 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel thermique attelé.
Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 25 000 EUR HT (12 500 EUR HT pour TMVL et 12 500 EUR HT pour la ville de Tours).

Numéro du lot: 8
Brève description: Petit matériel électrique
Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 20 000 EUR HT (16 000 EUR HT pour TMVL et 4 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Numéro du lot: 9
Brève description: Petit matériel thermique
Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 55 000 EUR HT (48 000 EUR HT pour TMVL et 7 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Numéro du lot: 10
Brève description: Robot débroussailleur de pente radiocommandé
Informations complémentaires:

Estimation annuelle de 40 000 EUR HT (39 000 EUR HT pour TMVL et 1 000 EUR HT pour la ville de Tours).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Budget propre et subventions éventuelles du Conseil Régional

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des bordereaux détaillés et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tours
Adresse postale: 1-3 rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: dfcp@ville-tours.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/index.do 🌏
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18mat EV.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant dun intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 248-572839 (2018-12-21)

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