Acquisition de manuels scolaires, ouvrages de récompense, livres

Ville de Noisy-le-Grand

Acquisition de manuels scolaires, ouvrages de récompense, livres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-15 Avis de marché
2018-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 1800003 / 2018_006
Brève description: Acquisition de manuels scolaires, ouvrages de récompense, livres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Hôtel de ville — place de la libération — BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927542 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294332&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294332&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date limite de soumission: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020387
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le présent lot encadré avec les montants suivants: Minimum annuel = 15 000 EUR (H.T.), maximum annuel = Sans maxi. Détail dans le règlement de la consultation. Quel que soit le lot concerné, les prix unitaires appliqués seront ceux des catalogues fournis par le titulaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de manuels scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de manuels scolaires
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de sa notification pour un an. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Informations complémentaires:
Le présent lot encadré avec les montants suivants:
Minimum annuel = 15 000 EUR (H.T.),
maximum annuel = Sans maxi.
Détail dans le règlement de la consultation. Quel que soit le lot concerné, les prix unitaires appliqués seront ceux des catalogues fournis par le titulaire.
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages de récompense
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'ouvrages de récompense
Informations complémentaires:
Minimum annuel = 13 000 EUR (H.T.),
Quantité annuelle pour la partie «Remises de récompense» = sans mini ni maxi.
Détail dans le règlement de la consultation.
Quel que soit le lot concerné, les prix unitaires appliqués seront ceux des catalogues fournis par le titulaire.
Intitulé du lot: Acquisition de livres
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de livres
Informations complémentaires: Minimum annuel = sans mini,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des trois derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
3) la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-08-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294332&orgAcronyme=e9l 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294332&orgAcronyme=e9l 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294332&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée d'un an. Reconductible tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. Détail dans le règlement de la consultation.
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Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2018_006. Numéro de référence attribué par la plateforme Maximilien: 1800003. Marché régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir un document unique de marché européen (Dume), conformément à l'article 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Sous réserve des règles relatives à la concurrence, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, dans les conditions définies à l'article 50 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le mandataire du groupement représente l'ensemble des membres du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres. Ces modifications seront envoyées par le biais du portail d'acheteur www.maximilien.fr
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Les candidats devront répondre sur la base du dernier dossier modifié. Dans le cas où un candidat aurait remis une offre avant les modifications, il pourra en remettre une nouvelle sur la base du dernier dossier modifié, avant la date et heure limites de dépôt des offres. Dans l'hypothèse où la date de remise des offres initialement fixée ne permet pas la modification ou la transmission des offres dans le délai imparti, cette date sera reportée par le pouvoir adjudicateur. Les candidats identifiés sont informés du report de la date limite de remise des plis. Remise des offres: La réponse électronique est obligatoire. La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Les conditions et modalités de remise des plis sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation. Le contenu des offres à remettre est détaillé dans le RC. Les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-Et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014 (nº 358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Service des affaires juridiques, hôtel de Ville, BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2018/S 011-020387 (2018-01-15)
Avis d'attribution de marché (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de manuels scolaires, ouvrages de récompense, livres.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193148
Se réfère à l'avis: 2018/S 011-020387
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
— Lot 1: attribué le 25.4.2018, notifié le 27.4.2018, conformément au bordereau des prix remisés, encadré par un minimum annuel de 15000 EUR HT par an et non encadré par un maximum. — Lot 2: attribué le 25.4.2018, notifié le 28.4.2018, conformément au bordereau des prix remisés, encadré par un minimum annuel de 13000 EUR HT par an et non encadré par un maximum. — Lot 3: attribué le 25.4.2018, notifié le 27.4.2018, conformément au bordereau des prix remisés, non encadré par un minimum ni par un maximum. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, et pourront être reconduits tacitement trois fois, par période successive d'un an sans que leur durée totale excède quatre années. Copie du contrat signé transmissible sauf mentions couvertes par un secret protégé par la loi. Consultation sur place possible après prise de RDV auprès de la commune — tél: 0145927542.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de manuels scolaires.
Acquisition d'ouvrages de récompense.
Acquisition de livres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-27 📅
2018-04-28 📅

Référence
Informations complémentaires
— Lot 1: attribué le 25.4.2018, notifié le 27.4.2018, conformément au bordereau des prix remisés, encadré par un minimum annuel de 15000 EUR HT par an et non encadré par un maximum.
— Lot 2: attribué le 25.4.2018, notifié le 28.4.2018, conformément au bordereau des prix remisés, encadré par un minimum annuel de 13000 EUR HT par an et non encadré par un maximum.
— Lot 3: attribué le 25.4.2018, notifié le 27.4.2018, conformément au bordereau des prix remisés, non encadré par un minimum ni par un maximum.
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, et pourront être reconduits tacitement trois fois, par période successive d'un an sans que leur durée totale excède quatre années. Copie du contrat signé transmissible sauf mentions couvertes par un secret protégé par la loi. Consultation sur place possible après prise de RDV auprès de la commune — tél: 0145927542.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.
— À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
— Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-Et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014 (nº 358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Service des affaires juridiques, Hôtel de Ville, BP 49
Source: OJS 2018/S 086-193148 (2018-05-02)
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