Acquisition de manuels scolaires, jouets, jeux d'éveil et éducatifs, matériels pédagogiques et d'apprentissage, tests d'évaluation psychologique et clinique

Communauté urbaine du Grand Reims

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de: manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes — matériels pédagogiques et d'apprentissage — tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims,
— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-24 Avis de marché
2019-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: AF3A801
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de: manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes — matériels pédagogiques et d'apprentissage — tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants: — besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims, — besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Jeux 📦
Matériel pédagogique 📦
Matériel pour tests psychologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du grand Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.ressources@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777496 📞
Fax: +33 326777450 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326368
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises (Dce) doit être consulté et téléchargé via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide». La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Pour satisfaire aux conditions de participation prévues au DCE, le candidat dispose, au choix, de 2 solutions pour apporter ces éléments: — d'une part, le dispositif MPS (Marché public simplifié), qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro SIRET et de ne plus produire les informations et documents habituellement demandés qui sont déjà connus ou produits par une administration ou un service public, — d'autre part, le mode de réponse traditionnel proposée par la plateforme https://marchespublics.grandreims.fr Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de: manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes — matériels pédagogiques et d'apprentissage — tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
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— besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims,
— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020.
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Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 1.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 2.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 3.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 4.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques
Numéro du lot: 5
Brève description:
Jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques
Numéro du lot: 6
Brève description:
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant
Numéro du lot: 7
Brève description:
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant (le jardinage, la cuisine, l'éducation à la santé, le corps humain…).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts
Numéro du lot: 8
Brève description:
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts (musique, peintures, cinéma…).
Intitulé du lot: Matériels pédagogiques et d'apprentissage ludiques liés à un enseignement spécialisé
Numéro du lot: 9
Brève description:
Matériels pédagogiques et d'apprentissage ludiques liés à un enseignement spécialisé.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans
Numéro du lot: 10
Brève description: Tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation,
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— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Nota: si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: C3C Ressources
Téléphone: +33 326777494 📞
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises (Dce) doit être consulté et téléchargé via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide». La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Pour satisfaire aux conditions de participation prévues au DCE, le candidat dispose, au choix, de 2 solutions pour apporter ces éléments:
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— d'une part, le dispositif MPS (Marché public simplifié), qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro SIRET et de ne plus produire les informations et documents habituellement demandés qui sont déjà connus ou produits par une administration ou un service public,
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— d'autre part, le mode de réponse traditionnel proposée par la plateforme https://marchespublics.grandreims.fr Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du CJA),
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 143-326368 (2018-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de: — manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement, — jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes, — matériels pédagogiques et d'apprentissage, — tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants: — besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims, — besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret n
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Valeur totale du marché: 538 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-30 📅
Date de publication: 2019-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 024-052526
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326368
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de:
— manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement,
— jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes,
— matériels pédagogiques et d'apprentissage,
— tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans.
Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat.
Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 1
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 1
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 2
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 2
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 3
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 3
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 4
Brève description:
Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 4
Jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques
Matériels pédagogiques et d'apprentissage…
… liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques
… liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant (le jardinage, la cuisine, l'éducation à la santé, le corps humain...)
… liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts (musique, peintures, cinéma...)
… ludiques liés à un enseignement spécialisé
Tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Alize-SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh — ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
22 000 EUR 💰
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du Haut de Wissous
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Nom: GBE Majuscule
Adresse postale: 20 rue du Vieux Four
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Nom: Nouvelle librairie universitaire (NLU)
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Pierron — ASCO & CELDA
Adresse postale: CS 74018, 15 rue du Dauphiné
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Source: OJS 2019/S 024-052526 (2019-01-30)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Marne
Fournisseurs:
Alize-SFL GBE Majuscule Nouvelle Librairie Universitaire (NLU) Pierron — ASCO & CELDA
Produits/services:
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