Acquisition de manuels scolaires, jouets, jeux d'éveil et éducatifs, matériels pédagogiques et d'apprentissage, tests d'évaluation psychologique et clinique
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de: manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes — matériels pédagogiques et d'apprentissage — tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims,
— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de manuels scolaires, jouets, jeux d'éveil et éducatifs, matériels pédagogiques et d'apprentissage, tests d'évaluation psychologique et clinique
AF3A801”
Titre
Acquisition de manuels scolaires, jouets, jeux d'éveil et éducatifs, matériels pédagogiques et d'apprentissage, tests d'évaluation psychologique et clinique
AF3A801
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Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de: manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — jouets, jeux d'éveil et...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de: manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes — matériels pédagogiques et d'apprentissage — tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims,
— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 1.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 2.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 3.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 4” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 4.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché:
“Jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du...”
Titre
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du...”
Description du marché
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant (le jardinage, la cuisine, l'éducation à la santé, le corps humain…).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et...”
Titre
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et...”
Description du marché
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts (musique, peintures, cinéma…).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage ludiques liés à un enseignement spécialisé” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage ludiques liés à un enseignement spécialisé.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pour tests psychologiques📦
Description du marché: Tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Nota: si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28
09:00 📅
“Le Dossier de consultation des entreprises (Dce) doit être consulté et téléchargé via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante:...”
Le Dossier de consultation des entreprises (Dce) doit être consulté et téléchargé via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide». La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Pour satisfaire aux conditions de participation prévues au DCE, le candidat dispose, au choix, de 2 solutions pour apporter ces éléments:
— d'une part, le dispositif MPS (Marché public simplifié), qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro SIRET et de ne plus produire les informations et documents habituellement demandés qui sont déjà connus ou produits par une administration ou un service public,
— d'autre part, le mode de réponse traditionnel proposée par la plateforme https://marchespublics.grandreims.fr Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Avis d'attribution de marché (2019-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine du Grand Reims
Commune postale: Reims Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de:
— manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement,
— jouets, jeux d'éveil et...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de:
— manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement,
— jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité-cycles et petits aménagements de classes,
— matériels pédagogiques et d'apprentissage,
— tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans.
Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims,
— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat.
Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 538 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 1” Description
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 1” Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 2” Description
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 2” Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 3” Description
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 3” Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 4” Description
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement - zone geographique 4”
Description du marché:
“Jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques”
Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques”
Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du...”
Description du marché
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant (le jardinage, la cuisine, l'éducation à la santé, le corps humain...)
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Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et...”
Description du marché
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts (musique, peintures, cinéma...)
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Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage ludiques liés à un enseignement spécialisé”
Description du marché: Tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 143-326368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 1”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Alize-SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh — ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 2” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 3” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du Haut de Wissous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement — zone géographique 4” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Jouets, jeux d'éveil et éducatifs, petits matériels de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: GBE Majuscule
Adresse postale: 20 rue du Vieux Four
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle librairie universitaire (NLU)
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du...”
Titre
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et...”
Titre
Matériels pédagogiques et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissage ludiques liés à un enseignement spécialisé” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pierron — ASCO & CELDA
Adresse postale: CS 74018, 15 rue du Dauphiné
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Tests d'évaluation psychologique et clinique pour des enfants de 2 à 12 ans
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2019/S 024-052526 (2019-01-30)