Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020

Commune de Perpignan

Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 290 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-07	Avis de marché
2018-03-12	Informations complémentaires
2018-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 18mdcppaao09
Brève description:

Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 290 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Perpignan
Adresse postale: place de la loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: +33 468663279 📞
Fax: +33 468663536 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date limite de soumission: 2018-04-13 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105054
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 290 000 EUR.

Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: Livres public adulte
Numéro du lot: 1
Brève description: Réseau des bibliothèques: Livres public adulte.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: Livres jeune public
Numéro du lot: 2
Brève description: Réseau des bibliothèques: Livres jeune public.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: Bandes dessinées
Numéro du lot: 3
Brève description: Réseau des bibliothèques: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 36 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: Livres en catalan publiés en Catalogne sud
Numéro du lot: 4
Brève description: Réseau des bibliothèques: Livres en catalan publiés en Catalogne sud.
Valeur estimée hors TVA: 26 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: Livres Fonds local
Numéro du lot: 5
Brève description: Réseau des bibliothèques: Livres Fonds local.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: Livres reliés ou renforcés
Numéro du lot: 6
Brève description: Réseau des bibliothèques: Livres reliés ou renforcés.
Valeur estimée hors TVA: 6 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre archéologique Ruscino: Fournitures d'ouvrages spécialisés
Numéro du lot: 7
Brève description: Centre archéologique Ruscino: Fournitures d'ouvrages spécialisés.
Valeur estimée hors TVA: 1 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Mission animation du Patrimoine: Fournitures d'ouvrages spécialisés
Numéro du lot: 8
Brève description: Mission animation du Patrimoine: Fournitures d'ouvrages spécialisés.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Division Petite Enfance: Livres Petite Enfance
Numéro du lot: 9
Brève description: Division Petite Enfance: Livres Petite Enfance.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Division Petite Enfance: Ouvrages techniques, Education
Numéro du lot: 10
Brève description: Division Petite Enfance: Ouvrages techniques, Education.
Valeur estimée hors TVA: 833 EUR 💰
Intitulé du lot: Service Jeunesse - maison de Quartiers: Ouvrage sur la connaissance des publics adolescents, jeunes
Numéro du lot: 11
Brève description:

Service Jeunesse - maison de Quartiers: Ouvrage sur la connaissance des publics adolescents, jeunes.

Intitulé du lot: Service Jeunesse - maisons de Quartiers: Ouvrage sur la connaissance de l'environnement social de l'animation
Numéro du lot: 12
Brève description:

Service Jeunesse - maisons de Quartiers: Ouvrage sur la connaissance de l'environnement social de l'animation.

Intitulé du lot: Service Jeunesse - maisons de quatiers: Ouvrage sur la connaissance du développement social
Numéro du lot: 13
Brève description:

Service Jeunesse - maisons de quatiers: Ouvrage sur la connaissance du développement social.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail,

— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro Siren (no Siret) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'URSSAF, ou tout document équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix ajustables annuellement.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif.

Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.

Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Capacité à participer à des animations - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison - Mode de calcul: (délai proposé / délai maximum) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 20.0
Pondération du prix: 5.0
Critère de qualité (nom): Proposition d'office pour les albums et les documentaires - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Capacité à participer à des animations - Mode de calcul: (1 - note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 15.0
10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Proposition d'office pour les nouveautés - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Qualité de la reliure - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 40.0
35.0
Pondération du prix: 15.0
Critère de qualité (nom): Diversité des éditeurs - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Conseil en bibliographie spécialisé - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Suivi des commandes - Mode de calcul: (délai proposé / délai maximum) x coefficient
Pondération du prix: 10.0
Critère de qualité (pondération): 65.0
30.0
Critère de qualité (nom): Consultation en librairie - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21660136900012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Perpignan: Division des marchés publics
Adresse postale: CTM — avenue de Broglie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: (…) Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires

Le critère Prix correspond à la Remise accordée — mode de calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18mdcppaao09 dépôt par porteur: http://agysoft.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 048-105054 (2018-03-07)

Informations complémentaires (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de livres.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la lLoge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 051-112939
Se réfère à l'avis: 2018/S 048-105054
Numéro JO-S: 51
Source: OJS 2018/S 051-112939 (2018-03-12)

Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 290 000,00 EUR.

Valeur totale du marché: 333 285 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Loge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 177-400883
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 290 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: livres public adulte
Brève description: Réseau des bibliothèques: livres public adulte
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: livres jeune public
Brève description: Réseau des bibliothèques: livres jeune public
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: bandes dessinées
Brève description: Réseau des bibliothèques: bandes dessinées
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: livres en catalan publiés en Catalogne sud
Brève description: Réseau des bibliothèques: livres en catalan publiés en Catalogne sud
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: livres fonds local
Brève description: Réseau des bibliothèques: livres fonds local
Intitulé du lot: Réseau des bibliothèques: livres reliés ou renforcés
Brève description: Réseau des bibliothèques: livres reliés ou renforcés
Intitulé du lot: Centre archéologique Ruscino: fournitures d'ouvrages spécialisés
Brève description: Centre archéologique Ruscino: fournitures d'ouvrages spécialisés
Intitulé du lot: Mission animation du patrimoine: fournitures d'ouvrages spécialisés
Brève description: Mission animation du patrimoine: fournitures d'ouvrages spécialisés
Intitulé du lot: Division Petite Enfance: livres Petite Enfance
Brève description: Division Petite Enfance: livres Petite Enfance
Intitulé du lot: Division Petite Enfance: ouvrages techniques, éducation
Brève description: Division Petite Enfance: ouvrages techniques, éducation
Intitulé du lot: Service jeunesse — maison de quartiers: ouvrage sur la connaissance des publics adolescents, jeunes
Brève description:

Service jeunesse — maison de quartiers: ouvrage sur la connaissance des publics adolescents, jeunes

Intitulé du lot: Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance de l'environnement social de l'animation
Brève description:

Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance de l'environnement social de l'animation.

Intitulé du lot: Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance du développement social
Brève description:

Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance du développement social

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Capacité à participer à des animations — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Délai de livraison — mode de calcul: (délai proposé/délai maximum) x coefficient
Prix (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Proposition d'office pour les albums et les documentaires — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Capacité à participer à des animations — mode de calcul: (1 — note/10) x coefficient
Valeur technique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Proposition d'office pour les nouveautés — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Qualité de la reliure — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Prix (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Diversité des éditeurs — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Conseil en bibliographie spécialisé — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Suivi des commandes — mode de calcul: (délai proposé/délai maximum) x coefficient
Prix (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Consultation en librairie — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-21 📅
Nom: Librairie Torcatis
Adresse postale: 14 rue Mailly
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 136492.88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom: Librairie Cajelice
Adresse postale: 10/12 rue du Docteur Pous
Valeur totale du marché: 68246.44 EUR 💰
Nom: Librairie Bédé en bulles
Adresse postale: 10 rue de la Cloche d'Or
Valeur totale du marché: 41706.16 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: La Llibreria
Adresse postale: 7 place Jean Payra
Valeur totale du marché: 33 760 EUR 💰
28 436 EUR 💰
1895.72 EUR 💰
2843.60 EUR 💰
8530.80 EUR 💰
947.86 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
2
1
3

Référence
Informations complémentaires

L'ensemble des lots a été attribué pour un rabais contractuel de 9 %.

Délais de livraison attribués:

— lots 1 et 2: 2 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 5 jours ouvrés solde,

— lot 3: 3 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 5 jours ouvrés solde,

— lot 4: 3 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 6 jours ouvrés solde,

— lot 5: 2 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 6 jours ouvrés solde,

— lots 7 à 9 et 10 à 13: 5 jours ouvrés la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: mairie de Perpignan, division des marchés publics centre technique municipal, avenue de Broglie, BP 20931 66931 Perpignan Cedex.

Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 177-400883 (2018-09-11)

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