Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 290 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020
18mdcppaao09”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description: Acquisition de livres.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 048-105054
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1 à 13
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte:
“— lot 1: 12 0000 EUR HT,
— lot 2: 60 000 EUR HT,
— lot 3: 36 666,66 EUR HT,
— lot 4: 26 666,66 EUR HT,
— lot 5: 25 000 EUR HT,
— lot 6: 6 666,66 EUR HT,
—...”
Texte
— lot 1: 12 0000 EUR HT,
— lot 2: 60 000 EUR HT,
— lot 3: 36 666,66 EUR HT,
— lot 4: 26 666,66 EUR HT,
— lot 5: 25 000 EUR HT,
— lot 6: 6 666,66 EUR HT,
— lot 7: 1 666,66 EUR HT,
— lot 8: 2 500 EUR HT,
— lot 9: 7 500 EUR HT,
— lots 10 à 13: 833,32 EUR HT.
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Texte:
“— lot 1: 13 6492,88 EUR HT,
— lot 2: 68 246,44 EUR HT,
— lot 3: 41 706,16 EUR HT,
— lot 4: 33 760 EUR HT,
— lot 5: 28 436 EUR HT,
— lot 6: 7 582,92 EUR...”
Texte
— lot 1: 13 6492,88 EUR HT,
— lot 2: 68 246,44 EUR HT,
— lot 3: 41 706,16 EUR HT,
— lot 4: 33 760 EUR HT,
— lot 5: 28 436 EUR HT,
— lot 6: 7 582,92 EUR HT,
— lot 7: 1 895,72 EUR HT,
— lot 8: 2 843,60 EUR HT,
— lot 9: 8 530,80 EUR HT,
— lots 10 à 13 : 947,86 EUR HT.
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Source: OJS 2018/S 051-112939 (2018-03-12)
Avis d'attribution de marché (2018-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de la Loge
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni...”
Brève description
Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2018-2020.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 290 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 333 285 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau des bibliothèques: livres public adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Réseau des bibliothèques: livres public adulte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Capacité à participer à des animations — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient”
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom):
“Délai de livraison — mode de calcul: (délai proposé/délai maximum) x coefficient”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 5.0
Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau des bibliothèques: livres jeune public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Réseau des bibliothèques: livres jeune public
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Proposition d'office pour les albums et les documentaires — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient”
Critère de qualité (nom):
“Capacité à participer à des animations — mode de calcul: (1 — note/10) x coefficient”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (pondération): 10.0
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau des bibliothèques: bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Réseau des bibliothèques: bandes dessinées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau des bibliothèques: livres en catalan publiés en Catalogne sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Réseau des bibliothèques: livres en catalan publiés en Catalogne sud
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau des bibliothèques: livres fonds local
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Réseau des bibliothèques: livres fonds local
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Proposition d'office pour les nouveautés — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau des bibliothèques: livres reliés ou renforcés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Réseau des bibliothèques: livres reliés ou renforcés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la reliure — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 35.0
Prix (pondération): 15.0
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre archéologique Ruscino: fournitures d'ouvrages spécialisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Centre archéologique Ruscino: fournitures d'ouvrages spécialisés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des éditeurs — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (nom): Conseil en bibliographie spécialisé — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (nom):
“Suivi des commandes — mode de calcul: (délai proposé/délai maximum) x coefficient”
Prix (pondération): 10.0
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission animation du patrimoine: fournitures d'ouvrages spécialisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Mission animation du patrimoine: fournitures d'ouvrages spécialisés
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Division Petite Enfance: livres Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Division Petite Enfance: livres Petite Enfance
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Division Petite Enfance: ouvrages techniques, éducation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Division Petite Enfance: ouvrages techniques, éducation
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service jeunesse — maison de quartiers: ouvrage sur la connaissance des publics adolescents, jeunes” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Service jeunesse — maison de quartiers: ouvrage sur la connaissance des publics adolescents, jeunes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Consultation en librairie — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance de l'environnement social de l'animation” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance de l'environnement social de l'animation.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance du développement social” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance du développement social”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 048-105054
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réseau des bibliothèques: livres public adulte
Date de conclusion du contrat: 2018-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Torcatis
Adresse postale: 14 rue Mailly
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136492.88 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Réseau des bibliothèques: livres jeune public
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Cajelice
Adresse postale: 10/12 rue du Docteur Pous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68246.44 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réseau des bibliothèques: bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Bédé en bulles
Adresse postale: 10 rue de la Cloche d'Or
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41706.16 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Réseau des bibliothèques: livres en catalan publiés en Catalogne sud
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La Llibreria
Adresse postale: 7 place Jean Payra
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 760 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Réseau des bibliothèques: livres fonds local
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 436 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Réseau des bibliothèques: livres reliés ou renforcés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Centre archéologique Ruscino: fournitures d'ouvrages spécialisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1895.72 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Mission animation du patrimoine: fournitures d'ouvrages spécialisés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2843.60 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Division Petite Enfance: livres Petite Enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8530.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Division Petite Enfance: ouvrages techniques, éducation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 947.86 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Service jeunesse — maison de quartiers: ouvrage sur la connaissance des publics adolescents, jeunes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 947.86 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance de l'environnement social de l'animation” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 947.86 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Service jeunesse — maisons de quartiers: ouvrage sur la connaissance du développement social” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 947.86 💰
“L'ensemble des lots a été attribué pour un rabais contractuel de 9 %.
Délais de livraison attribués:
— lots 1 et 2: 2 jours ouvrés pour 80 % de la commande,...”
L'ensemble des lots a été attribué pour un rabais contractuel de 9 %.
Délais de livraison attribués:
— lots 1 et 2: 2 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 5 jours ouvrés solde,
— lot 3: 3 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 5 jours ouvrés solde,
— lot 4: 3 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 6 jours ouvrés solde,
— lot 5: 2 jours ouvrés pour 80 % de la commande, 6 jours ouvrés solde,
— lots 7 à 9 et 10 à 13: 5 jours ouvrés la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: mairie de Perpignan, division des marchés publics centre technique municipal, avenue de Broglie, BP 20931 66931 Perpignan Cedex.
Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 177-400883 (2018-09-11)