Acquisition de livres jeunesse, de bandes dessinées et documents graphiques, de documents sonores et documents vidéo audiovisuels pour le réseau de lecture publique
Le présent marché est réparti en quatre lots distincts:
— lot nº 1: livres jeunesse. Ce lot comprend notamment: les titres des éditeurs peu diffusés et des éditeurs normands, livres-CD, livres animés et livres-jeux, livres en tissu ou autre matière que le papier, ouvrages parascolaires, méthodes de langues, livres bilingues, livres en langues étrangères, livres en braille, tout document portant un ISBN,
— lot nº 2: bandes dessinées, mangas et livres graphiques adulte et jeunesse. Ce lot comprend notamment: les titres des éditeurs peu diffusés et des éditeurs normands, bandes-dessinées en langues étrangères,
— lot nº 3: documents sonores adulte et jeunesse. Ce lot couvre tous les genres musicaux pour tout public, nouveautés et réassorts,
— lot nº 4: documents vidéo adulte et jeunesse. Ce lot couvre tous les genres cinématographiques (nouveautés et réassorts): documentaires, fictions, vidéo de création. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un…
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres jeunesse, de bandes dessinées et documents graphiques, de documents sonores et documents vidéo audiovisuels pour le réseau de lecture publique”
Titre
Acquisition de livres jeunesse, de bandes dessinées et documents graphiques, de documents sonores et documents vidéo audiovisuels pour le réseau de lecture publique
Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le présent marché est réparti en quatre lots distincts:
— lot nº 1: livres jeunesse. Ce lot comprend notamment: les titres des éditeurs peu diffusés et des...”
Brève description
Le présent marché est réparti en quatre lots distincts:
— lot nº 1: livres jeunesse. Ce lot comprend notamment: les titres des éditeurs peu diffusés et des éditeurs normands, livres-CD, livres animés et livres-jeux, livres en tissu ou autre matière que le papier, ouvrages parascolaires, méthodes de langues, livres bilingues, livres en langues étrangères, livres en braille, tout document portant un ISBN,
— lot nº 2: bandes dessinées, mangas et livres graphiques adulte et jeunesse. Ce lot comprend notamment: les titres des éditeurs peu diffusés et des éditeurs normands, bandes-dessinées en langues étrangères,
— lot nº 3: documents sonores adulte et jeunesse. Ce lot couvre tous les genres musicaux pour tout public, nouveautés et réassorts,
— lot nº 4: documents vidéo adulte et jeunesse. Ce lot couvre tous les genres cinématographiques (nouveautés et réassorts): documentaires, fictions, vidéo de création. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un…
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 261 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché: Livres jeunesse.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Bandes dessinées, mangas et livres graphiques adulte et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: Documents sonores adulte et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Documents vidéo adulte et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-26
09:00 📅
“La présente consultation pourra faire l'objet de rectificatifs. À ce titre, toute entreprise non identifiée lors du téléchargement du dossier de marché ou...”
La présente consultation pourra faire l'objet de rectificatifs. À ce titre, toute entreprise non identifiée lors du téléchargement du dossier de marché ou ayant indiqué une adresse électronique non valide, ne pourra élever aucune réclamation à l'encontre du représentant du pouvoir adjudicateur.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Par conséquent, le candidat a l'obligation de signer son offre électroniquement, il doit donc prendre toutes les dispositions nécessaires pour acquérir les certificats, lui permettant de répondre avant la date et heure limite de remise des offres (voir article 6 du guide de l'offre dématérialisée et 6.1 du présent RC).
En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La transmission des plis sur support physique électronique n'est autorisée que si l'intégralité de l'offre a également été transmise dans les délais de rigueur par support papier ou par voie dématérialisée via le site dématérialisé du pouvoir adjudicateur. Numéro de la consultation: V180200.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 206-469798 (2018-10-23)